Conseil général avec eslection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et Revel
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 20/04/1677 et le 19/07/1694
Décédé après le 16/03/1678
Décédé entre le 25/06/1663 et le 06/05/1674
Décédé entre le 10/06/1688 et le 10/11/1694
Informations complémentaires
Résumé
Aulieu de Méolans, à la place du St Esprit et Par devant et de la licence d’honorable Jacques REINAUD f Augier et Me Charles DERBEZY Bailes pr SAR aux lieux de Méolans et Revel, en présence de moy notaire ducal ssigné Secrétaire et des témoins infranommés, s’est aassemblé l’honorable Conseil desdtes Communautés aux fins de pourvoir à la nouvelle électiondes Bailes, consuls, défenseurs et conseillers pr la courante année, et ce en vertu des privilèges à eux concédés par Leurs Altesses de glorieuse mémoireet depuis confirmés par l’Office ? Roial Charles Emmanuel et par la grace de Dieu, duc de Savoie, Prince de Piémont et du Communauté de Nice et à présent régnant ; auquel conseil ont assisté honorable Honoré BARRAL f Louis, Jehan HERMELIN f Jacques, Pierre GISLE f Louis et Jehan CHf Spérit Consuls, Jehan GISLE f Pierre et Jehan André DONADIEU f Jehan défenseurs, et avec eux Me Nic HONORÉ f François Secrétaire Ins(inuateur) ducal, Me Jehan BLANQUI notaire, Me Bonibel HONORÉ notaire, Me François HONORÉ notaire, Me Jehan Antoine MAURIN notaire, Me Jehan Baptiste DERBEZY notaire, Me Jehan BLANC f Antoine, Pierre CHAUVET fils de Pierre, Antoine HONORÉ f Louis, Jehan ALLEMAND f Spérit, Jehan ALLf Jehan, Jehan ESMIEU f Spérit, Honoré ESMIEU f Estienne, Jehan Louis GISLE f Pierre, Charles GISLE f Jacques « Baud », Pierre HONORÉ f Louis, Me Jehan TRON f Me Jehan, Mathieu CHAUVET f Julien, Joseph CHAUVET f Barthélémy, Jehan et Pierre MARTEL f Louis, Me Jacques TRON f Ciprian, Spérit BLANC f Antoine, Jacques GISLE f André, Joseph HERMELIN f Jehan, Sébastien HERMELIN f Joseph, Antoine HERMELIN f Jehan, François AMAVET f Jehan, André GISLE f Louis, Charles BOREL f Jehan Estienne, Antoine TRON f Spérit, Pierre CHAUVET f Me André, Antoine AMAVET f Claude, Jacques DON f Spérit, Jehan MAURIN f Daniel, Jehan Baptiste BLANC fils de Jehan, Joseph TRON fils de Pierre, Antoine DERBEZ f Joseph, Jehan et Antoine REINAUD f Louis, Me Joseph DERBEZ fils d’Antoine, Louis GISLE f Antoine, Pierre BERBEIER fils d’Honoré, Pierre CHAUVET f Spérit, Jehan, François et Jehan Antoine frères TROUCHE fils de Pierre, Spérit DERBEZ f Spérit, Antoine DERBEZ fils de Pierre,Jehan CHAUVET f Jehan, Jehan ALLEMAND f Spérit, Jehan DERBEZ f Hiérosme,et Jehan BERBEIER f Pierre, tous hommes chefs consuls, conseillers défenseurs, manants habitants et taillables desdts lieux assemblés en conseil représentant la plus grande partie d’iceluy pr procéder à la susdte élection ensuite desdts privilèges et des anciennes coutûmes auxdts lieux jusques à présent inviolablement observées.
Et en premier lieu, le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux conseillers :
Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du consul Honoré BARRAL, Me Jehan Baptiste BLANQUI notaire, Me Spérit DERBEZ notaire, Me Jacques TRON f Ciprian, Jehan ALLEMAND f Jehan, Jehan ALLEMAND f Spérit et Charles LEBRE f Gaspar.
Pr Revel au grand quartier, par bouche du consul HERMELIN, Pierre TROUCHE f André, Joseph BERBEIER f Martin, Jacques BER f hé, André BOREL f Estienne, Estienne BOREL f Jehan et Louis VINATIER f Pierre ?
Pr les quartiers de St Barthélémy et Laverc, par bouche du consul Pierre GISLE, Me César SICARD notaire, Jehan ESMIEU f Spérit, Claude GISLE f Spérit, Jacques REINAUD f Augier, Joseph HERMELIN f Jehan, Antoine HERMELIN f Jehan.
Aux quartiers de Chananche t Chaudon par nomination dudt Consul Jehan CHAUVET, Antoine DERBEZ f Antoine, Pierre COLOMB f Honoré, Jehan BLANC f Antoine, Joseph DERBEZ f Ciprian, Antoine DERBEZ f Joseph et Joseph DERBEZ f Nic.
Plus le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux Bailes :
Pr Méolans, par bouche dudt consul GISLE, Charles GISLE f Jacques « Baud ».
Pr Revel, par bouche du consul HERMELIN, Me François HONORÉ notaire.
Plus le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux Consuls :
Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du consul Honoré BARRAL, Me Nic HONORÉ Insr, Honoré REINAUD f Barthélémy et Jehan ALAUD f Pierre.
Pr Revel au grand quartier, par bouche du consul HERMELIN, Est DON f André, Pierre BOREL f Louis, Honoré DON f Jehan.
Pr les quartiers de St Barthélémy et Laverc, par bouche du consul Pierre GISLE, Jacques GISLE f André, Antoine ESMIEU f Jacques et Jacques HERMELIN f Spérit.
Pr les quartiers de Chananche et Chaudon par nomination dudt Consul Jehan CHAUVET, Spérit BLANC f Antoine, Antoine BATAILLER f Spérit et Guillen VINATIER f Pascal.
Aussi le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux défenseurs :
Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du défenseur Jehan GISLE, Me Jehan MARTELY f Sr Estienne, Jehan CHAUVET f Spérit et Jehan HERMELIN f Michel.
Pr Revel, par bouche du défenseur Jehan André DON, Pierre CHAUVET f Me Pierre, André EYSAUTIER et Claude BOREL f Spérit.
Desquelles nominations les assistants audt conseil ont choisi et élu pr Consuls, savoir audt Méolans et au quartier de ville, ledt Me Nic HONORÉ et aux quartiers de St Barthélémy et Laverc ledt Jacques GISLE f André et audt Revel le dt p BOREL f Louis et Spérit BLANC f Antoine et par _ ? audt Méolans Me Jehan MARTELY et audt Revel, Pierre CHAUVET f Pierre, lesquels seront obligés d’avoir à singulière recommandation le service de Dieu, de SAR et des pauvres, veuves et orphelins et de ce en prêteront le serment en tel cas requis.
Item ont rapporté ce que ne sera permis à aucun de faire eissart ? au dessus du forestage du Duc jusques à la draie et terre d’Antoine TRON du Long vallon de la La Font à peine de 5£ pr chacun et chacune fois applés un tiers à la _ ? et le restant à la cour consulaire ; plus qu’aucun ne pourra couper bois au bois de Richeo ? depuis Greteloup jusques à la Grande Combe, à peine de 4 sous pr pied applés comme dessus. Plus qu’aucun ne pourra _ ? _ ? aux vignes à peine de 6 sols pr bête, applés un tiers à celuy qui trouvera ? et mesurera? _ ? aux Sieurs Consuls auxquels appartiendra le _ ?. Plus qu’aucun ne pourra rompre ny _ ?_ ? aux champasses à la même peine applés comme dessus. Confirmant et approuvants toutes les autes capitulations par cy devant faites, voulant qu’elles soient entièrement observées à la peine dont en icelles. Plus les assistants audt conseil pr part de la Communauté de Méolans se resouvenant du décret rendu par MonSeigr l’Illme et révérend Arch et Prince d’Embrun en la cause d’entre la Communauté et Venble Messire Jehan CHAUVET Prêtre et moderne recteur de la Chapelle St Antoine fondée dans l’église paroissiale dudt lieu de laquelle les Consuls sont les _ ? ont iceluy mis en _ ? auxdts Sieurs modernes Consuls nouvellement élus Nic HONORÉ et Jacques GISLE par la lecture que de mot à mot par moy notaire et Secrétaire leur en a été faite, et les ont priés et en tant que de besoin, leur ont très expressément _ ? et défendu, au cas que par mort, résignation ou autrement la Chapelle vinse à vaquer, de présenter aucune personne que ne soit de qualité et que ne font actuellement le serment _ par le décret et que ne soit de l’avis et avec la participation du Consul dudt lieu valablement _ lesquels Sieurs Consuls cy présents inclinants à la juste prière et réquisition du conseil, ont accepté et acquiéscé à ladte imbition ? et ont promis {}.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Jehan ALLEMAND fils de Jehan et Sébastien TRON fils de Jehan de Méolans, témoins ssignés avec lesdts Srs Bailes.