Convention et accord entre Barthélémy HERMELIN f Anthoine d’une part et Nicolas HERMELIN f Joseph du Laverc d’autre
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 02/03/1665 et le 16/08/1665
Décédé entre le 22/01/1695 et le 15/07/1695
Décédé entre le 05/06/1675 et le 15/10/1679
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Informations complémentaires
Résumé :
Comme ainsi soit que Barthélémy HERMELIN f Anthoine du Laverc et Nicolas HERMELIN f Joseph du même forestage, fussent sur le point d’entrer en procès sur ce que ledt Barthélémy doit avoir droit de passage pour porter les fruits qu’il recueillerait à une sienne propriété « Les Ribeirets ? » au forestage du Chastel sur une hermas ? qui est au dessus de la propriété dudt Nicolas, présupposant que fust commun et encore de passer par le même hermas les fruits d’une autre terre sienne « Champ de Guillon » pour les porter au forestage du Duc, à quoi ledt Nicolas opposait que ledts hermas était propre et dépendant de sa pièce de terre « La Champasse » et que ledt Barthélémy n’a aucun droit de passage nipr une pièce ni pr l’autre.
Étant par ainsi les parties en voie d’entrer en grande évolution de procès et dépens, à uoi désirant obvier. Est-il que Par devant moi notaire ducal et témoins, ledt Barthélémy HERMELIN d’une part et ledt Nicolas HERMELIN d’autre ont convenu que ledt Barthélémy ne pourra rien prétendre au dessus des limites qu’à cet effet y ont été apposées ni que ledt Nicolas au dessous, et que ledt Barthélémy ne pourra prétendre aucun passage sur les hermas pr la pièce du « Champ de Guillon » pr venir au Duc et quant à elle du «Ribeirets ? », il en pourra porter les fruits au Chastel passant par le chemin duquel Nicolas se sert pr venir à sa propriété de Champasse {}. Ce que tout ont fait à la présence et du consentement de Sébastien HERMELIN frère dudt Nicolas.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans la propriété du «Ribeirets ? », en présence de Venble Messire Jehan CHAUVET Prêtre et curé du Laverc, et Antoine HONORÉ f Jehan Consul dudt lieu, témoins ssignés avec les parties.