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Provision de tutelle et inventaire pour les hoirs de f Antoine DONADIEU feu Spérit de Revel

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
UVK1
Né avant le 12/06/1670
Décédé après le 12/06/1674
Fils
Revel
60FE
Née avant le 12/06/1672
Décédée après le 12/06/1674
Fille
Revel
KKCH
Né avant le 08/04/1629
Décédé entre le 20/06/1675 et le 13/05/1680
Témoin
Méolans
Présence dans les actes
Rattification de convention entre les confrères de la confrérie du St Esprit de Méolans d’une part Et Charles LEBRE f Gaspar, Me Jacques TRON f Cyprian, Barthélémy PIOLA f Giraud et Joseph JAUFRED f Claude d’autre Election du prieur pour la confrérie de St Eloy Testament de HONNORE Antoine Achept pour Antoine REINAUD fils d’Honnoré de Méolans et promesse de relèvement pour Mathieu CHAUVET f Julien dudit lieu Quittance pour Antoine REINAUD fils d'Honnoré de Méolans Quittance pour les hoirs de Louis MARTEL f Benoîst de Méolans Conseil général avec eslection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et Revel Eslection et nomination du prieur de la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Achept pour Me Jehan MARTELY f Estienne de Méolans et promesse de rachept pour Jehan Baptiste HONORÉ dudit lieu Transaction et accord entre Me Jehan MARTELY f Estienne et Jehan Baptiste HONORÉ d’une part Et Spérit et Jehan MARTEL frères f Jehan d’autre Donation entre vivants pour Pierre MARTEL f Louis et convention entre Marguerite, Magdeleine et Isabelle MARTELLES ses sœurs Testament de BAILE Marie Convention et accord entre Pierre MARTEL f Louis de Méolans d’une part et Catherine MARTEL veuve de Mathieu CHAUVET sa sœur dudit lieu d’autre Testament de MARTEL Pierre Testament de MARTEL Pierre Testament de MARTEL Pierre Contrat de mariage de CHAUVET Esprit avec MARTEL Isabelle Provision de tutelle et inventaire pour les hoirs de f Antoine DONADIEU feu Spérit de Revel Contrat de mariage de BERBEYER Pierre avec MARTEL Magdeleine Quittance pour Pierre MARTEL f Louis de Méolans Conseil et imposition de taille pour la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean Baptiste HONORÉ notaire dudit lieu Tutelle curatelle et inventaire pour Marie MARTELLE feu Pierre de Méolans Testament de MARTEL Marie Sépulture de MARTEL Marie (58 ans)
Enfants de MARTEL Pierre

Informations complémentaires

Résumé
Dans la maison de moy notaire, Par devant honorable Me Jean MARTELY f Sr Etienne et Jean Baptiste BLANC deux des Consuls et juges ordinaires des lieux de Méolans et Revel, assemblés en cour, séant _ ? sur un banc qu’ils ont choisi pr le lieu de leur tribunal, assistés de Me Jean Baptiste HONORE notaire et Antoine DERBEZ moderne Défenseurs, procureurs juridictionnaires desdts et en présence de moidt ducal, leur Secrétaire, et des témoins infranommés, Pierre JAUBERT f Honoré et Honorade ALLEMAND mariés de Méolans, satisfaisant au décret rendu aujourd’hui par les Srs Consuls, les nommant cotuteurs solidairement de Spérit et Marie DONADIEU fils et fille de ladte ALLEMAND et du mariage qu’elle avait contracté avec f Antoine DONADIEU f Spérit de Revel, ont promis, moiennant leur serment prêté les Ecritures corporellement touchées en mains du Sieur Consul en faveur desdts frère et sœur DONADIEU absents lesdts Sieurs Défenseurs présents et au nom des pupilles acceptant, de bien et fidèlement exécuter ladte charge de tutelle, procurer le profit et avantage et éviter _ ? des mêmes pupilles de tout leur possible, leur rendre bon dû et loial compte de leur administration {}.
Et à cette fin qu’à l’avenir puisse clairement conster de leurdt administration, ont procédé à l’inventaire des biens qu’ils ont en leur pouvoir appartenant aux mêmes pupilles, sans aucunment vouloir par rien qu’ils fassent ni désirent prendre à la raison et droit que leur competent d’agir contre lesdts biens pr le recouvrement des droits dotaus et autres que se rouveront dus à la même ALLEMAND et qui sont reconnus sur les biens dudt DONADIEU son mary. Lesquels biens consistent premt en un bâtiment au forestage de la Besse, plus 2 cantons de terre audt forestage, appelés « les Chènebiers » plus un autre canton de terre « les granas », plus un forestage à Cloterras contenant bâtiment, terres, prés et bois appelé « Les Vanarages », plus un pic, une hache, un _ ?, une petite oule, un perrol d’environ une brochaie, une caisse de bois blanc sans serrure, un _ ?, se réservant d’ajouter au présent inventaire tout ce que par mégarde ils pourront avoir oublié et au contraire tout ce que pareillement ils y pourront avoir mis ne luy appartenant.
Sur quoi tout, lesdts Srs Consuls, après l’avoir déclaré pour bien et légitimement fait, ont interposé leur autorité et décret judiciaire et de leur cours et ont concédé acte et publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Pierre MARTEL f Louis et Me Jean GISLE fils de Charles dudt lieu, témoins ssignés avec les Srs Consul et défenseur HONORE et les parties ont dit ne savoir écrire.
Généalogie :
Spérit DONADIEU de Revel
Antoine DONADIEU × Honorade ALLEMAND
Spérit DONADIEU
Marie DONADIEU

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Informations générales
Date
12/06/1674
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12162
N° acte
AN070
Statut
En cours de traitement
Photos
Folio
136v
N° photo
136v
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