Conseil avec imposition de taille et nomination des trésoriers pour les communautés de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 30/11/1660 et le 07/01/1673
Décédé entre le 08/01/1662 et le 15/02/1694
Décédé entre le 20/05/1657 et le 09/05/1658
Décédé entre le 12/10/1662 et le 14/12/1666
Décédé entre le 01/09/1664 et le 27/08/1673
Décédé entre le 18/11/1675 et le 25/07/1681
Décédé entre le 27/11/1669 et le 28/05/1673
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Décédé entre le 10/10/1681 et le 29/03/1684
Décédé après le 16/03/1678
Informations complémentaires
Résumé :
À Méolans, dans la maison de Me Jehan MARTEL, Par devant et de la licence de nous Louis HONORAT notaire ducal et Baile pr le Souverain Prince Maurice de Savoie audt lieu et Secrétaire de la Communauté d’iceluy, en présence des témoins infranommés, a été assemblé l’honorable Conseil dudt lieu, auquel ont assistés
Me Jehan MARTELY f Sr Estienne et Jehan GISLE f Pierre consuls,
Louis GISLE f Antoine défenseur,
Me Nicolas HONORÉ Secrétaire Insr,
Me Jehan BLANQUI notaire,
Me Spérit DERBEZ notaire,
Me Antoine HONORÉ f Jehan,
Me Jacques TRON f Cipprian,
Charles BOREL f Jehan Estienne,
Jacques GISLE f André « Fabre »,
Claude GISLE f Spérit,
Julien ALLEMAND f Honoré,
Jehan REINAUD fils de Louis,
Jehan Antoine et Pierre HERMELIN f Philip,
Pierre TRON f Spérit,
Honoré BARRAL f Louis
tous honorables chefs, consuls, défenseur conseillers manants habitant et taillables desdts lieux, assemblés en conseil pr pourvoir aux affaires plus urgentes de ladte Communauté et notamment pr faire imposition d’une taille suffisante à subvenir aux occurrences et besoins qui arriveront durant la présente année.
Auxquelles fins, tous d’un commun accord ont imposé une taille à raison de 10 écus de ce pais qui font 24 £ ducales pr chacune livre de ce registre qui sera exigé avec toutes les autres qui s’imposeront durant la présente année par les trésoriers que seront nommés par les Srs Consuls, quartier par quartier ; lesquels ensuite de ce, ont nommé, pr le quartier de ville et par bouche dudt Consul MARTEL, Antoine CHAUVET f Antoine ; au quartier de St Barthélémy, et par bouche dudt Consul GISLE, Jehan Antoine LEBRE f Barthélémy ; au quartier du Laverc, et par bouche dudt Consul GISLE, Philip HERMELIN f Hilaire.
Sans que particulier aucun leur puisse faire aucune réserve sous quelque prétexte que ce soit qu’il n’aie rapporté mandat desdts Consuls, lorsque leur expédieront un questionnaire et liquide sur lequel ils feront leursdtes exactions et en rendront bon dû et loyal compte à la forme et suivant le style qu ?? par ladte Communauté a été toujours jusqu’à présent observé. De laquelle taille de 10 écus en sera exigé présentement 4 écus et le restant quand par les Srs officiers et conseillers leur sera verbalement élargi, sous condition toutefois qu’elle ne pourra être dissectée à aucun autre paiement qu’au préalable le somme de 52 pistoles dues à Me Antoine MAURIN de Revel n’aie été entièrement paiée, à peine de tous dépens dont la Communauté en pourrait souffrir {}.
Et ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Honoré BOREL f Honoré et Jehan MARTEL f Me Jehan dudt Méolans, témoins ssignés avec lesdts Srs Officiers.