Conseil général avec ordonnances et capitulations pour les Communautés de... - Génélogie

Résumé :
Au lieu de Méolans, sur la place publique, padt et de la licence de nous Louis HONORAT, notaire et Baile pr le Souverain Prince Maurice de Savoie audt lieu, et de Me Charles DERBEZY notaire et Baile de Revel, et en présence de moidt notaire et Secrétaire de Méolans et Revel, et des témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable conseil gnal desdtes Communautés, auquel ont assisté honorable
Me Jehan MARTELY f Sr Estienne,
Me Bonibel HONORÉ notaire,
Jehan GISLE f Pierre et Jehan ALLEMAND f Spérit, Consuls,
Louis GISLE f Antoine et Peiron DONADIEU f Jehan Déffenseurs et avec eux
Me Jehan BLANQUI notaire,
Me Spérit HONORÉ notaire,
Me Spérit DERBEZ notaire,
Me César SICARD notaire,
Me Antoine HONORÉ f Jehan,
Me Jehan TRON f Jehan Maréchal,
Jehan ALAUD f Pierre,
Jehan ESMIEU f Gabriel,
Jehan CLARIOND f Cipprian,
Jame ESMIEU f André,
Spérit HERMELIN « Jusquin »,
Spérit BLANC f Antoine,
Honoré DERBEZ f Jehan,
Me Jehan BOREL f Honoré,
Honoré BARRAL f Louis,
Antoine HERMELIN f Pierre,
Antoine REINIER f Claude,
Joseph DERBEZ _ ?,
Jehan Antoine TRON f Spérit,
Jehan BLANC f Antoine,
Antoine AMAVET f Claude,
Sébastien ESMIEU f Mathieu,
Sébastien VINATIER f Pierre,
Jehan et André GISLE f Jehan,
Pierre HERMELIN f Antoine,
Jehan MAURIN f Pierre _ ?,
Jehan HERMELIN f Jacques,
Jacques MARTEL f Spérit,
Barthélémy et Daniel MILLES f Me Jehan Antoine,
Charles AMAVET f Jehan,
Philip CLARIOND f Joseph,
Estienne BOREL fils _,
Charles BOREL f Jehan Estienne,
Spérit ALIBERT f Cipprian,
Joseph BERBEIER f Martin,
Jehan Pierre et Jame BERBEIER _ fils et père ?,
Pierre CHAUVET f André,
Jame ESMIEU f Estienne,
Joseph DONADIEU f Jacques,
Jame GISLE « Queira »,
Charles GISLE « Baud »,
Jehan ESMIEU f Spérit,
tous hommes _, consuls, défenseurs conseillers particuliers manants haitant taillables desdtes Communautés de Méolans et Revel, auxquels et par bouche des Srs Consuls a été _ que nonobstant et en pre_ ? des capitations qui défendent très expressément l’extraction de bois et charbon desdts lieux, ce néanmoins beaucoup de particuliers, au mépris d’icelles, ne laissent de dépeupler entièrement le _ de bois commun qui restent et iceux traduire soit bois travaillé, charbon ou autrement, en telle sorte que si rien n’y vient promptement _ , dans peu de temps ne se trouvera plus de bois pr subvenir aux besoins et necessité des habitants desdtes Communautés, requérant par ainsi lesdts Consuls se vouloir délibérer et régler semblable désordre, ; sur laquelle proposition, tous les assistants d’un commun accord {} ont ordonné en premier lieu qu’aucun particulier desdts lieux ne pourra ny autre faire charbon ny orter dehors d’iceux aucune sorte de bois soit blanc ou rouge, travaillé ou autrement, soit qu’il l’ait pris en son propre ou au commun sur la peine de 5 écus de France pr chacun qui aura fait un charbonnier, et de la confiscation du bois et charbon et de la bête qui le portera, applicable tout, un tiers à celuy qui en donnera la notice, un tiers en _ _ et l’autre tiers à la cour de Messires les Consuls, qui seront tenus de prendre exactement pr l’entière observance de la présente capitulation sur la notice qui leur en sera donnée {} ; leur sera toutefois loisible quand ils seront requis par le Maréchal dud lieu de leur permettre de faire la quantité de charbon nécessaire pr leur travail et en lieu le moins dommageable et lesdts mareschaux ne la pourront faire qu’au lieu qui leur sera prescrit, et sans ladte permission à la peine que dessus ; plus ont capitulé qu’aucun ne pourra couper soit de bois vert, soit blans ou rouge si ce n’est pas pr bastir et sans abus, à peine d’un écu comme dessus ; plus qu’aucun particulier desdts lieux ne pourra introduire aux herbages commun desdts lieux soit de bétail gros ou menu de Provence, et particulièrement l’average qui aurait hiverné audt Provence, soit propre ou d’autruy, à peine de 10 sols pr chacune beste d’average et d’un écu pr chacune beste grosse applicable comme dessus ; plus qu’aucun ne pourra introduire l’average en cours de l’année au dessein de ranfud ? à peine de 6 sous par beste applicable comme dessus ; plus ont confirmé le défueni des vignes selon sa forme et chargé les Srs Consuls de veiller sur l’observance des susdtes capitulationsà la peine que dessus.
À laquelle capitulation défendant de faire du charbon au bois, _ Jacques GISLE « Queira », Spérit LEBRE fils de Giraud, Jehan ESMIEU f gabriel à leur nom et de leurs adhérents ? ont opposé, disant qu’ils prétendent que leur soit permis de faire de leur bien propre, à ce que bon leur semble et par ainsi n’entendent en cas de contravention d’en encourir aucune peine, requérant acte de leur opposition.
Et pr tout ce que dessus, ont passé la _ obligation renonçant en _ et semblables actes requis et _avec leur _ par élèvement des mains à la manière accoutumée.
Témoins : au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Jehan Baptiste BLANQUI fils de Me Jehan et Jehan Louis GISLE f Pierre dudt lieu, témoins ssousignés avec desdts Srs Officiers qui a su écrire.

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Informations générales

Date

27/12/1652

Lieu de rédaction

Méolans

04340

Source

AD04

N° registre

2E12158

N° acte

AN126

Statut

Traité

Photos

Folio

196v

N° photo

196v

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