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Transaction et accord entre la communauté de Méolans d’une part et Révérend Charles de la ROBINIERE Célerier de Boscaudon d’autre

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
S9SY
Né avant le 18/08/1594
Décédé entre le 11/07/1664 et le 28/07/1675
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Conseil Avec imposition de taille pour le quartier de ville de Méolans et Bail de recepte pour Louis HONNORE fu Jehan Notaire dudit Lieu Quittance générale pour Charles LEBRE fils de Gaspard Conseil et procure pour les hommes du quartier de ville membre de la communauté de Méolans Conseil avec eslection de trésauriers pour le quartier de ville membre de la communauté de Méolans Provision de tutelle et curatelle pour les hoirs de fu Antoine HONNORE fu Antoine de Méolans Reddition de contes tutelaires et quittance mutuelle et générale entre Marthe LEBRE fu Gaspar d’une part et Charles LEBRE tuteur des hoirs de fu Anthoine HONNORE d’autre Provision de tutelle pour les hoirs de fu Antoine HONNORE avec achept pour Jehan BERBEIER fu François et deschargement de tutelle pour Charles LEBRE fu Ms Gaspar contenant quittance pour lesdits hoirs Conseil avec imposition de taille pour le quartier de ville membres de la communauté de Méolans Achept pour Jean Louis MARTEL fu Benoist Acte de conseil général avec élection des officiers pour les lieux de Méolans Revel Quittance générale pour Charles LEBRE feu Me Gaspard de Méolans Transaction convention et accord entre Anthoine HONNORE f Barthélémy d’une part et Charles LEBRE f Gaspar tous du lieu de Méolans d’autre Miarie pour Esprit SILVESTRE fu André de Méolans Contrat de mariage de MARTEL Jean avec HONORADE Jeanne Achept pour Me Antoine HONORE fu Jean de Méolans Achept pour Me Antoine HONORE fu Jean du lieu de Méolans Conseil général avec élection des nouveaux officiers pour les communautés de Méolans et Revel Conseil avec imposition de taille pour la communauté de Méolans Achat pour Charles lebre f Gaspardet promesse de relevement pour Mathieu Chauvet fils de Julien de Méolans Echange entre les hoirs de f Louis martel f Benoit et Jehan Martel f Louis de Méolans Contrat de mariage de JAUBERT Pierre avec DERBES Magdeleine Acte de pris faict pour les confrères de la confrérie du St Esprit du lieu de Méolans et debte pour Me Jehan MARTELY f Estienne Création de confrérie soulz le titre de St Eloy Evesque dans la paroisse du lieu de Méolans Testament de BARRAL Honoré Insolutondation pour Pierre JAUBERT f Honoré de Méolans et quittance générale avec reconnaissance pour Charles LEBRE f Me Gaspar dudit lieu Rattification de convention entre les confrères de la confrérie du St Esprit de Méolans d’une part Et Charles LEBRE f Gaspar, Me Jacques TRON f Cyprian, Barthélémy PIOLA f Giraud et Joseph JAUFRED f Claude d’autre Election du prieur pour la confrérie de St Eloy Testament de HONNORE Antoine Testimoniale de nomination et confirmation du prieur et ordonnance pour la confrèrie de St Eloy du lieu de Méolans Testament de GASTINEL Jeanne Conseil général avec eslection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et Revel Conseil avec imposition de taille pour la Communauté de Méolans et Bail en récept pour Nicolas HONNORE Insinuateur et Consul Eslection et nomination du prieur de la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Testament de BLANQUI Jean Testimoniales de nomination du prieur de la confrérie de St Eloy Transaction et accord entre la communauté de Méolans d’une part et Révérend Charles de la ROBINIERE Célerier de Boscaudon d’autre Testimoniales d’élection du prieur de la confrérie de St Eloy de Méolans Achept pour Me Antoine TRON f Spérit de Méolans et promesse de relèvement pour Charles LEBRE f Gaspard Emancipation et donation d’acquit pour Jehan et Jacques LEBRE fils de Charles de Méolans Testimoniales d’élection de prieur de St Esloy Testimoniale d’élection de Prieur pour la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Testimoniale de nomination et élection du prieur de la confrérie de St Eloy de Méolans Obligation pour Me Spérit DERBESY notaire du Lauzet
Enfants de LEBRE Charles
Frères et soeurs de LEBRE Charles

Informations complémentaires

Résumé :
Comme ainsi soit qu’environ le mois de juin de l’an 1655, l’Illre et Rd Charles de la ROBINIERE Célerier de l’Abbaye de Boscaudon en Dauphiné eusse, sur requête présentée de sa part à l’Illre Seigr Régent ? de Barcelonne, obtenu d’être maintenu en possession d’un tenant de prés au terroir du présent lieu et dans la montagne de Gautier appelé « pré des moines » avec inhibition aux bergers qui se trouvaient en ladte année faisant dépaître ladte montagne et tout autour {} iceux bergers auraient convenu les Communautés de Méolans et Revel pr avoir leur relèvement.
Et-il donc que Par devant moy ledt Charles de la ROBINIERE Célerier d’une part et Honorables Antoine TRON f Spérit lieutnt pr Sr Joseph CHAUVET et Jacques REINAUD f Augier Consul de Méolans, Honoré f François _ _ Me Jehan et Jehan Baptiste BLANQUI père et fils notaires, Jehan Louis GISLE f Pierre, Me Jehan ALLEMAND f Spérit, Jehan ESMIEU f Spérit, Me Jehan MARTEL(Y ?) f Sr Etienne et Charles LEBRE f Me Gaspard, tous consuls, conseillers et particuliers taillables de Méolans, lesquels ont promis de faire ratifier la présente convention, n’étant la Communauté de Revel aucunement interessée audt procès attendu que celle de Méolans a entièrement reçu le revenu des susdts prés, ont convenu que les parties renoncent au procès, plus qu’à considération des rentes dues audt Célérier ou soit au Sr César SICARD notaire, son fermier des prés, adjugés à iceluy, depuis 1655 jusques à la présente année, se doive contenter de 78 écus y compris tous les intérêts des fruits, somme entièrement paiée par mains du Sr Insinuateur HONORÉ et Trésorier Général de ladte Communauté, dont ledt Célerier le quitte.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans la maison de Me Jehan MARTELY, en présence de Venble Messre Jehan JAUFRED Prêtre et curé d’Ubaye et Antoine MARTELY fils de Me Jehan dudt lieu, témoins ssignés avec les parties sauf ledt ESMIEU qui a dit ne savoir écrire.

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Informations générales
Date
24/10/1663
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12161
N° acte
AN028
Statut
En cours de traitement
Photos
Folio
51
N° photo
51
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