Conseil pour la Communauté de Méolans avec cession pour Me... - Génélogie

Résumé :
À Méolans, dans la maison de Me Jehan MARTELY f Sr Estienne, Par devant et de la licence d’honorable Jacques REINAUD f Augier, Baile pr le Srain Pce Maurice de Savoie audt lieu, s’est assemblé l’honorable conseil de la Communauté dudt lieu auquel ont assisté honorable
Spérit AMAVET f Me Antoine et Louis REINAUD f Jehan Consuls et avec eux
Me Nicolas HONORE Secrétaire Insr,
Me Jehan BLANQUI notaire,
Me Spérit HONORE notaire,
Antoine HONORE f Jehan,
Antoine HONORE f Louis,
Jehan Louis MARTEL f Benoît,
Jehan MARTEL f Sr Estienne,
Jehan CHAUVET f Charles,
Martin CLARIOND f Antoine,
Jehan CLARIOND f Pierre,
Pierre GISLE f Louis,
Jacques GISLE f André « Queira »,
Claude GISLE f Spérit,
Antoine GISLE fils et substitut de Jehan Antoine son père,
Jacques GISLE f André « Fabre » et
Jehan GISLE f Pierre,
tous hommes, chefs, consuls, conseillers, particuliers manants habitants de ladte Communauté de Méolans assemblés en conseil pr pourvoir aux affaires plus urgentes, auquel Conseil par bouche desdts Srs Consuls, a été proposé que la Communauté se trouve obligée envers Me Antoine MAURIN de Revel de la somme de 52 pistoles au coing d’Espagne avec les intérêts puis le mois de may passé par le contenu d’une promesse manuelle que luy en passèrent les Consuls et autres administrateurs de l’année 1651, desquelles ils sont en danger d’endurer les dépens ; auxquels désirant obvier, tous les dessus nommés tant à leur propre et privé nom que pr et au nom de tous les autres particuliers taillables absents pr lequels se sont faits forts, et avec la présence et le consentement des susdts Antoine HONORE et Pierre GISLE modernes prieurs des Confères du présent lieu, ordonnent que seront pris les 80 écus de France dépendant de la rente de la montagne de la Blanche de l’année passée qui se trouvent entre les mains desdts prieurs et les 80 écus de l’année courante, 29 écus 10 sous de la rente de la présente année de Gautier et Bernardez, ensemble 85 écus de Savoie qui sont dus d’arrérages de comptes à la Communauté, savoir par le susdt Me MARTEL et Jehan GISLE Consuls en l’année 52, 15 écus trente sous ; Me Jehan BLANQUI trésorier constitué en l’année 51 et 52, en tout 7 écus 5 sous ; Honoré BOREL trésr en 51, 24 écus 37,5 sous ; Pierre TRON f Spérit 2 écus 7 sous un liard ; Jehan Louis GISLE 50 sous ; Jacques REINAUD 29,5 sous ; Me Antoine HONORE et Pierre HER 28 écus 57,5 sous et finalement Spérit LEB et André GISLE f Jacques 5 écus 25 sous et 3 liards ; que de toutes les susdtes sommes se fera un compte et sera remis à celui qui se chargera d’en faire l’exaction et du provenant en paier la susdte somme audt Me Antoine MAURIN, auquel _ tout à l’instant s’est remis à l’enchère, à laquelle est _ tout premier le susdt Me Jehan MARTEL(Y ?) qui a offert moiennant valable cession de la susdte somme de paier les 52 pistoles avec leur intérêt à Me MAURIN et outre ce rendre à la Communauté 210 écus de France ; le susdt Secrétaire Insr a offert d’en rendre 12 et enfin après plusieurs et diverses offres faites, tous les dessus nommés ont fait cession de toutes les susdtes sommes audt Consul Spérit AMAVET comme plus offrant et dernier enchérisseur à vouloir exiger des susnommés savoir, les arrérages dès au jour d’hui ou quabd bon luy semblera et les 80 écus des prieurs dans deux prochains mois et le restant des bergers aux termes portés par les actes que moiennant cette cession, il promet de relever la Communauté envers le Sr MAURIN de 52 pistoles avant la moitié d’un an qu’ils ont réglé à 3 pistoles et promesse qui luy a été passée pr être déchargé en 1ier de tous dépens, et outre ce a promis de rendre à la Communauté 26 écus de France desquels il se charge en son livre consulaire, auxquels ont promis de s’être tenus de bons et légitimes dettes dues et non par .{}
Ainsi l’ont promis et juré ledt AMAVET les écritures corporellement touchées aux mains de moidt notaire et les autres par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et padt qui dessus, en présence de Me Jehan MARTELY fils de Jehan et Jehan TROUCHE fils de Pierre de Revel, témoins ssignés avec les parties qui ont su écrire.

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Informations générales

Date

17/02/1653

Lieu de rédaction

Méolans

04340

Source

AD04

N° registre

2E12158

N° acte

AN134

Statut

Traité

Photos

Folio

211

N° photo

211

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