Conseil avec ordonnance pour la communauté de méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 28/05/1665 et le 11/04/1673
Décédé après le 16/03/1678
Décédé après le 20/09/1689
Informations complémentaires
Résumé :
À Méolans, devant la maison de Me Jehan MARTELY et Par devant et de la licence de nous Louis HONORAT notaire ducal et Baile pr le Sourain Pce Maurice de Savoie et Secrétaire de ladte Communauté et en présence des témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable Conseil auquel ont assisté l’honorable Me Jehan MARTELY f Sr Estienne et Jehan GISLE f Pierre Consuls, Louis GISLE f Antoine Défenseur, Antoine HONORÉ f Jehan, Honoré BARRAL f Louis, Spérit AMAVET f Me Antoine, Jehan Louis GISLE f Pierre, Jacques et Spérit TRON f Cipprian,Me Spérit, Jacques et Honoré GISLE f Claude, Jehan et Jacques GISLE f Spérit, Spérit HERMELIN f Jacques, André, Claude, Jacques et Jehan GISLE f Jehan « Baud »,Jehan CLARIOND f Cipprian, Julien et Louis ALLEMAND f hé, Antoine et Jacques ESMIEU f André, Jehan ALAUD f Pierre Louis ALLIBERT f Cipprian, Charles GISLE f Jacques, Claude et Baptiste GISLE f Spérit, Jf GISLE f Antoine « Margot », Jehan GISLE « Vincens », Jehan ESMIEU f Spérit, Jehan MARTEL f Louis, Jehan ESMIEU f André, Jehan LEBRE f Jehan et Antoine TRON f Spérit, Me Jehan BLANQUI notaire, tous hommes chefs particuliers manants habitants et taillables dudt lieu de Méolans, assemblésen Conseil représentant la plus grande partie d’iceluy, auquel conseil par bouche desdts Srs Consuls a été proposé qu’ils ont présenté queà Venble Mesre Pol BAIN Prêtre et curé dudt lieu, est en prétention de dismer à la _ ? du quinzein et qu’en conséquent de ce, il en a obrepticement obtenu décret de Monseigneur l’Illustre et révérendissime Archevêque et Prince d’Embrun, ce que revient au grand intérêt et peindra ? de la dte Communauté ; sur quoi délbérant le Conseil attendu que de tout temps le disme a été cueilli audt lieu au vingtième, tous d’un commun accord ont ordonné quà la diligence desdts Srs Consuls, sera recouru _ de besoing de tel décret, et la cause poursuivie jusques à l’inte ? définitive inclusivement, aux dépens de la Communauté, leur conférant l’autorité nécessaire sous condition et pâche que les Srs Consuls pourront commander pr la poursuite de ladte cause ceux qu’ils jugeront en être le plus capable, lesquels ne pourront prétendre, vacquant à la ville d’Embrun que 20 sous de France par jour et à Barcelonne que la vacation ordinaire. Promettant avoir à gré tout ce que par iceux ou par ceux qu’ils auront commis, sera fait et négotié {}.
Comme aussi les assistants ont dit que le commun et particuliers dudt lieu est grandement satisfait de l’exercice de _ rendu par Me Ill Sr Jehan FRANDEONT ? lequel n’a donné à aucun dudt lieu au moins qu’ils sachent aucune occasion de plainte, ainsi leur a administré bon et bien insti ? à tous la requérant durant les 3 ans qu’il a exercé ladte charge.
Et ainsi l’ont promis et juré par relèvement de leurs mains à la manière accoutumée.
Témoins : Acte fait et publié audt lieu et Par devant qui dessus, en présence de Jehan MARTEL fils de Me Jehan et François CHAUVET f Spérit dudt lieu, témoins ssignés avec les susdts Officiers.