Convention et accord fait et passé entre Me Antoine HONORE fu Jean du lieu de Méolans d’une part et Esprit SILVESTRE fu André dudit lieu d’autre
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Décédé entre le 01/07/1651 et le 18/10/1651
Informations complémentaires
Résumé :
Trou dans la page - Acte complété avec AN080 en double sur registre 2E12165/115
Ainsi soit qu’est été intenté procès devant Monseigneur le Podsta de la ville de Barcelonne entre Me Antoine HONORE f Jean de Méolans demandeur d’une part et Esprit SILVESTRE f André dudit lieu, défenseur d’autre, et ce à occasion que ledit HONORE par sa requête fins et conclusion d’icelle (trou) desoit et dé ? que ledit SILVESTRE prétende imposer au grand préjudice dudit HONORE de passer deux béallages pour conduire d’eau dans la propriété que ledit HONORE a situé au terroir de Revel appelé vulgairement Le Pont, pour la conduire et arroser la propriété que icelui SILVESTRE ne tient et possède au-dessous joignant celle dudit HONORE et parce que ledit SILVESTRE peut commodément arroser toutes sa dite pièce par un desdits béallages sans lui porter aucun autre intérêt l’auroit fait actionner pardevant ledit juge à se venir voir condamner et débouter d’un d’iceux béallages ensemble à tous dépans dommages et intérêts et en réponse de ce que dessus ledit SILVESTRE dit qu’il est véritable qu’il tient les deux béallages pour conduire l’eau à sa dite possession qu’il a joignant et audessus celle dudit HONORE la faisant venir du côté du couchant du ruisseau appelé La Beans tout premier que un d’iceux l’a acquis de Louis MARTEL f Benoit dudit lieu fait quelques années alors qu ladite pièce dudit HONORE lui appartenant et l’autre est l’avoir fait pour son usage et s’en servir quand bon lui semblera attendu qu’il s’estoit venir dudit ruisseau jusqu’à l’autre de sadite pièce …
Lesdites parties en voie d’entrer en grande évolution de procès conviennent de renoncer audit procès et que ledit Esprit SILVESTRE pourra prétendre qu’un béallage lui sera requis pour l’arrosage de sa propriété quand bon lui semblera la passant là où bon lui semblera dans la possession dudit HONORE et venant que ledit SILVESTRE ne se pourasse servir commodément dudit béallage, audit cas il sera actenu de dire audit HONORE verbalement pour seulement le lui échanger en autre part. Lesdites parties évaluent tout ce que dessus à 5 écus.
Acte fait et publié à Méolans à la place appelée vulgairement La Fourasse
Témoins :
Messire Jean MARTEL f Etienne
Jean ALLEMAND f Jean
Jean TRON f Jean