Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de Revel avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque

Résumé :
l’Illme et Révérend père de Dieu Messire Georges d’Aubusson de la Feuillade, Archevêque et Prince d’embrun, Conseiller du Roy très Chrétien en son conseil, a arranté et transporté aux hommes particuliers et habitant de Revel dans le diocèze dudt Embrun, et tous autres qui possèdent biens stables dans l’étendue et terroir du même lieu et conséquemment au commun et gnal d’iceluy, absents et à ce présent et acceptant à son nom propre et du gnal de ladte Communauté, Me Bonibel HONORÉ notaire, Consul et à ce expressément commis et député d’icelle, constant testimoniales de sadte procuration reçue par Me Antoine DERBEZY, le 19 du courant mois à savoir tous et chacun des droits décimaux MonSeigr et ses prédécesseurs Archevêques dudt Embrun ont accoutumé de prendre et percevoir à Revel et tout son terroir, tant en agneux que grains et vin dont la Cote (contribution ??) est au vingtein dans le total inclus la part et portion des curés, laquelle n’est aucunement comprise à ce présent arrentement, pour jouir ladte Communauté de Revel desdts droits décimaux en la portion appartenant à Mondt Seigr l’Archevêque, user et disposer à toutes leurs volontés et bon plaisir du jourd’huy en avant et durant la vie naturelle de Mondt Seigr l’Archevêque tant seulement quy a mis ladte Communauté et gnal d’icelle en personne du prénommé leur Consul et _ pour regard desdts droits décimaux {} et moiennant la somme annuelle de 208 £ 5 sous, monnaie de France que ledt Me Bonibel HONORÉ au nom et en qualité susdte promet faire paier à Mondt Seigr l’Archevêque ou autre son légitime procureur dans la cité d’Embrun en son Palais Archiépiscopal aux propres dépens et fortune de ladte Communauté, ses hommes en 2 paiements dont le 1ier escherra au jour et feste de Noël prochain et le second à la fête de lesdts Jehan Baptiste, 24 de juin année 1653 et ainsi continuera durant tout la vie du Mondt Seigr l’Archevêque, sous toutefois les conditions suivantes que ladte somme sera à Mondt Seigr l’Archevêque que franche de toutes les charges auxquelles les droits décimaux peuvent être soumis {} ; plus qu’au cas que ladte somme ne soit paiée aux temps lieu et forme que dessus soit Mondt Seigr l’Archevêque tenu avant que de faire aucune exaction contre ladte Communauté ou particuliers d’icelle, lors de cet état,d’avertir les Srs Consuls qui seront pr temps à ladte Communauté par missive seulement ou par messager exprès qu’il pourra mander d’Embrun, ls dépenses et voiage duquel messager sera à la charge de la Communauté ; plus que ledt Me Bonibel HONORÉ a protesté que tout le contenu dudt acte soit toujours au bon plaisir de leurs Altesses et non autrement et Mondt Seigr l’Archevêque réciproquement a protesté de ses droits prles intérêts de l’Église.
Et finalement que pr plus grande observation du présent acte, Mondt Seigr l’Archevêque et ledt Me Bonibel HONORÉ ont consenti que le même présent acte soit omologué par la Cour du parlement de Dauphiné séant à Grenoble et par le Souverain sénat de SAR séant à Nice, à Genoble aux frais de Mondt Seigr l’Archevêque et à Nice à ceux de ladte Communauté et d’avoir respectivement rapporté telle vérification chacun de son côté dans les 6 prochains mois advenir ; auxquelles fins dès à présent, les parties ont constitué Mr LOUAT et PRIMAUD procureurs à Grenoble et Srs Jehan François BERARDI et Barthélémy JAUFRED procureurs à Nice.
Témoins : Acte fait et publié audt Meironnes, dans la maison de Me Jehan FAUCHERIER où Mondt Seigr l’Archevêque se trouve logé faisant la gnale visite, en présence du Rd Messire Jehan Pierre DISDIER chanoine prébendier en l’église métropole d’Embrun et de Me Jacques GRASSI notaire, des procureurs de la ville de Barcelonne, témoins ssignés avec les parties.