Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de Revel avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
YLME
Né avant le 24/04/1612
Décédé le 16/06/1680
Individu
Méolans
Présence dans les actes
Instrument de transaction entre les consuls de la communauté de Revel d'une part et les hoirs de feu Jean Honnoré feu Me Charles du lieu de Méolans d'autre Achept et droit pour Ms Louis HONORE notaire et dette pour Magdeleine MARTEL fu Jean Exposition avec reconnaissance faite par Magdeleine MARTEL fu Jean avec provision de curation pour icelle Contrat de mariage de GISLE Jacques avec TROUCHE Marguerite Conseil général avec élection d’officiers pour les communes de Méolans et Revel Conseil pour les communes de Méolans et Revel Provision de tutelle pour les hoirs de fu Antoine HONNORE avec achept pour Jehan BERBEIER fu François et deschargement de tutelle pour Charles LEBRE fu Ms Gaspar contenant quittance pour lesdits hoirs Quittance pour Jean BOREL fu ... dit Blanc des Prats habitant à St Jean de Seyne Achept pour Esprit ALLEMAND feu Jean du lieu de Méolans Contrat de mariage de CHAUVET Antoine avec CAIRE Isabelle Quittance pour Esprit LEBRE f Jehan et Jehan Louis MARTEL f Benoit de Méolans Rattificance pour Me Bonibel Pierre et Antoine HONNORE frères feu Louis du lieu de Revel Achept pour Me Claude HONORE notaire habitant à Barcelonne et dette pour Bonibel HONORé et Isabelle BONNET mariés Quittance pour Jean et Jacques GISLE f Esprit de St Barthélémy Achept pour Me Bonibel HONNORE feu Louis notaire du lieu de Revel Quittance pour Antoine HONORE fu Jean Quittance pour Me Antoine HONORE fu Jean du lieu de Méolans Immission en possession pour Révérend messire Lazare CHAUVET prêtre et curé du lieu de Thuiles avec proteste pour les consuls et communauté de Revel Immission en possession pour Révérend Messire Lazare CHAUVET prêtre fils de Me Jacques de Revel Conseil général avec élection des nouveaux officiers pour les communautés de Méolans et Revel Conseil général pour les communautés de meolans et revel Quittance entre la Communauté de Méolans et Venble Messire Jacques HALLEC Prêtre d’Allos Procure pour la communauté de Méolans Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de Revel avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque Achat de droit pour Me Antoine HONORÉ f Jean de Méolans Exposition avec réquisition faits par Peirone Gisle veuve de Francois hermelin Et promesse de tutelle et curatelle pour Jehanne Hermelin sa fille Quittance mutuelle et générale entre Peirone Gisle f Jehan veuve de François hermelin et Jehanne hermelin sa fille Renonciation d’héritage pour Jehanne hermellin f Francois Arrantement de montagne pour Antoine mourgues de Puiloubier et dette pour la communauté de Revel, Méolans, Laverq et lesdts Barthelemy Exposition et réquisition faite par Marie Esmieu veuve de Jehan Esmieu dit Queira de St Barthélémy Et provision de tutelle et curatelle pour les hoirs de ce dernier Exposition avec réquisition faite par François HONORE avec provision de tutelle et curatelle et inventaire des hoirs de fu Anthoine HONORE de Revel Conseil général des communautés de Méolans et Revel Exposition avec réquisition faite par les défenseurs de Méolans et Revel avec provison de tutelle et curatelle et inventaire pour les hoirs de f Joseph Tron fils de Pierre du Laverc Procuration pour la communauté de Méolans et Revel Exposition avec réquisition faite par le Lieutenant de …de Méolans et Revel avec provison de tutelle et curatelle et inventaire pour les hoirs de f Jehan Derbes dit de Paradis de Revel Conseil général avec ordonnances et capitulations pour les Communautés de Méolans et Revel Quittance pour Anthoine DERBES f Me Hierosme de Méolans Transaction et accord entre Mes Bonibel Pierre et Antoine frères HONORÉ f Me Louis de Revel d’une part, Et Jehan ALLEMAND f Spérit dudit lieu d’autre Quittance générale et cession pour Me Bonibel HONORÉ notaire de Revel Conseil général avec eslection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et Revel Achept pour Me Jehan DERBES tailleur de Méolans et debt et cession pour Bonibel, notaire, Pierre, Anthoine HONORÉ frères, f Louis de Revel Contrat de mariage de MARTEL Pierre avec HONORADE Catherine Testament de MARTEL Pierre Conseil général aux élections des nouveaux officiers pour la communauté deMéolans et Revel et …….. pour les quartiers de St Barthélémy et Laverc Testament de DERBES Jean Achept de passage pour Jean et Antoine MARTELY frères Déclaration entre Me Pierre et Louis père et fils HONORE de Revel Conseil général avec élection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et de Revel Sépulture de BONIBEL Honoré
Enfants de HONORE Bonibel
AQMX
Né avant le 01/09/1618
Décédé entre le 25/04/1661 et le 30/11/1688
Présent(e)
Revel
Présence dans les actes
Quittance générale avec reconnaissance pour Ms Charles et Antoine DERBES de Revel Achept pour Jame BERBEYER fils d’Honnoré du lieu de Revel avec quittance pour ledit Honnoré BERBEYER Acte de conseil général avec élection des officiers pour les lieux de Méolans Revel Renonciation d'héritage pour Pierre, Jean, Martin et Marie ALLEMAND frères et sœur feu Esprit de Méolans Inventaire de biens meubles pour Sébastien et Anne BOREL pupilles relaissées fu Jean de Rioclar forestage de Revel Testament de AMAVET Claude Procuration ad litige pour Pierre BOREL feu Louis de Rioclar Achept pour Marguerite DERBES fu Cipprian habitant au lieu de Méolans Achept pour Spérit LEBRE f Jehan de Méolans Convention et accord entre Mes Charles et Anthoine frères DERBES notaires f Me Cipprian de Revel d’une part et honeste fille Marguerite DERBES leur sœur d’autre Contrat de mariage de BLANQUI Jean Baptiste avec HONORADE Marguerite Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de Revel avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque Testament de DERBES Marguerite Divisions de bealages entre Barthélémy CLARIOND f Joseph, Anthoine TRON f Cipprian, Barthélémy TRON f Pierre, Joseph Hermelin f Joseph , Benoist TRON fils d’Anthoine, Pierre TRON f Anthoine « Martel », Nicolas REINAUD f Jehan, etc Quittance pour Me Jehan Baptiste BLANQUY notaire de Méolans Contrat de mariage de REYNAUD Jean avec MARTEL Jeanne Transaction et accord entre Me Jean Baptiste DERBESY f Me Antoine de Revel d’une part et Jacques FORTOUL feu Jean André dudit lieu d’autre Quittance Générale de dot pour Honoré AMAVET et hoirs d’Antoine AMAVET de Méolans et reconnaissance pour Catherine AMAVET femme de Pierre CHAUVET f Esprit de Revel
Enfants de DERBESY Antoine
GQZR
Né avant le 26/10/1592
Décédé après le 01/03/1662
Témoin
Barcelonnette
Présence dans les actes
Achept pour Jean GUERIN fu Mathieu des Theoles et debte pour André son frère Transaction convention et accord entre les hoirs de fu Sébastien REINAUD du Laverc et Philip HERMELIN et Anthoine de Bellay Quittance pour André MARSEILLE f Pierre de Méolans Cession et transport pour Sr Jacques GRASSY notaire et procureur patrimonial pour SAR en la Communauté de Barcelonne Conseil avec procure d'emprunter pour la Communauté du lieu de Méolans Insolutondation avec achept pour Louis HONORAT notaire de Méolans avec quittance pour Jean BERAUD fu Esprit des Thuiles Insolutondation et achept pour Me Louis HONORAT notaire de Méolans avec quittance pour Jean BERAUD fu Esprit des Thuiles Transaction entre Pierre DONADIEU fu Honoré du forestage de Miraval au consolat de Barcelonne d’une part et Jean Louis LEBRE fu Jame habitant dudit forestage d’autre avec quittance pour Honorade sa fille dudit forestage Convention et accord fait et passé entre Jean Louis LEBRE fu habitant à Miraval terroir des Thuiles d’une part et Pierre DONADIEU fu Honoré dudit forestage son fillezain d’autre Dette en sanse annuelle et perpétuelle Me Louis HONORAT fu Me Claude notaire de Méolans Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de méolans avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté de Revel avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque Arrantement du disme de Monseigneur l’Illme et Révérend Archevêque et Prince d’Embrun pour la Communauté du Lauzet avec obligation pour Monseigneur l’Archevêque Exposition avec réquisition faite par François HONORE avec provision de tutelle et curatelle et inventaire des hoirs de fu Anthoine HONORE de Revel Quittance pour Francois Honoré et hoirs de f Anthoine Honoré Et reconnaissance pour Catherine Honoré femme de Jacques Grassi notaire de Barcelonnette Quittance pour Me Jehan MARTELY f Estienne de Méolans
Enfants de GRASSY Jacques

Informations complémentaires

Résumé :
l’Illme et Révérend père de Dieu Messire Georges d’Aubusson de la Feuillade, Archevêque et Prince d’embrun, Conseiller du Roy très Chrétien en son conseil, a arranté et transporté aux hommes particuliers et habitant de Revel dans le diocèze dudt Embrun, et tous autres qui possèdent biens stables dans l’étendue et terroir du même lieu et conséquemment au commun et gnal d’iceluy, absents et à ce présent et acceptant à son nom propre et du gnal de ladte Communauté, Me Bonibel HONORÉ notaire, Consul et à ce expressément commis et député d’icelle, constant testimoniales de sadte procuration reçue par Me Antoine DERBEZY, le 19 du courant mois à savoir tous et chacun des droits décimaux MonSeigr et ses prédécesseurs Archevêques dudt Embrun ont accoutumé de prendre et percevoir à Revel et tout son terroir, tant en agneux que grains et vin dont la Cote (contribution ??) est au vingtein dans le total inclus la part et portion des curés, laquelle n’est aucunement comprise à ce présent arrentement, pour jouir ladte Communauté de Revel desdts droits décimaux en la portion appartenant à Mondt Seigr l’Archevêque, user et disposer à toutes leurs volontés et bon plaisir du jourd’huy en avant et durant la vie naturelle de Mondt Seigr l’Archevêque tant seulement quy a mis ladte Communauté et gnal d’icelle en personne du prénommé leur Consul et _ pour regard desdts droits décimaux {} et moiennant la somme annuelle de 208 £ 5 sous, monnaie de France que ledt Me Bonibel HONORÉ au nom et en qualité susdte promet faire paier à Mondt Seigr l’Archevêque ou autre son légitime procureur dans la cité d’Embrun en son Palais Archiépiscopal aux propres dépens et fortune de ladte Communauté, ses hommes en 2 paiements dont le 1ier escherra au jour et feste de Noël prochain et le second à la fête de lesdts Jehan Baptiste, 24 de juin année 1653 et ainsi continuera durant tout la vie du Mondt Seigr l’Archevêque, sous toutefois les conditions suivantes que ladte somme sera à Mondt Seigr l’Archevêque que franche de toutes les charges auxquelles les droits décimaux peuvent être soumis {} ; plus qu’au cas que ladte somme ne soit paiée aux temps lieu et forme que dessus soit Mondt Seigr l’Archevêque tenu avant que de faire aucune exaction contre ladte Communauté ou particuliers d’icelle, lors de cet état,d’avertir les Srs Consuls qui seront pr temps à ladte Communauté par missive seulement ou par messager exprès qu’il pourra mander d’Embrun, ls dépenses et voiage duquel messager sera à la charge de la Communauté ; plus que ledt Me Bonibel HONORÉ a protesté que tout le contenu dudt acte soit toujours au bon plaisir de leurs Altesses et non autrement et Mondt Seigr l’Archevêque réciproquement a protesté de ses droits prles intérêts de l’Église.
Et finalement que pr plus grande observation du présent acte, Mondt Seigr l’Archevêque et ledt Me Bonibel HONORÉ ont consenti que le même présent acte soit omologué par la Cour du parlement de Dauphiné séant à Grenoble et par le Souverain sénat de SAR séant à Nice, à Genoble aux frais de Mondt Seigr l’Archevêque et à Nice à ceux de ladte Communauté et d’avoir respectivement rapporté telle vérification chacun de son côté dans les 6 prochains mois advenir ; auxquelles fins dès à présent, les parties ont constitué Mr LOUAT et PRIMAUD procureurs à Grenoble et Srs Jehan François BERARDI et Barthélémy JAUFRED procureurs à Nice.
Témoins : Acte fait et publié audt Meironnes, dans la maison de Me Jehan FAUCHERIER où Mondt Seigr l’Archevêque se trouve logé faisant la gnale visite, en présence du Rd Messire Jehan Pierre DISDIER chanoine prébendier en l’église métropole d’Embrun et de Me Jacques GRASSI notaire, des procureurs de la ville de Barcelonne, témoins ssignés avec les parties.

Partager cette page
Retour aux résultats
Informations générales
Date
21/05/1652
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12158
N° acte
AN044
Statut
Traité
Photos
Folio
73
N° photo
73
Voir les photos
Partager cette page
Signaler une erreur
Vous avez constaté une erreur dans les informations de cette page ?
Le formulaire ci-dessous vous permet de nous transmettre toute information à votre disposition afin que nous la corrigions.

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.
Aucun spam & désinscription à tout moment !