Slide 1

Transaction et accord entre Spérit et Honoré GISLE f Claude d’une part et Spérit GISLE f Jacques d’autre

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
77XQ
Né avant le 24/05/1613
Décédé entre le 28/05/1665 et le 11/04/1673
Individu
St Barthélémy
BZE6
Né avant le 24/05/1593
Décédé avant le 28/10/1638
Père individu
St Barthélémy
OHA4
Né avant le 24/05/1613
Décédé entre le 11/04/1673 et le 29/03/1674
Frère individu
St Barthélémy
3P0N
Né avant le 03/05/1599
Décédé entre le 20/11/1651 et le 10/10/1652
Epoux
St Barthélémy
4N38
Né avant le 13/11/1620
Décédé après le 18/04/1680
Fils
St Barthélémy
R5PK
Né avant le 15/11/1626
Décédé après le 30/09/1663
Fils
St Barthélémy
K580
Né avant le 04/12/1614
Décédé entre le 23/02/1684 et le 14/07/1686
Cité(e) dans l'acte
Méolans
YDGN
Né avant le 28/07/1620
Décédé entre le 28/07/1680 et le 05/09/1685
Témoin
St Barthélémy
UYH0
Né avant le 03/05/1600
Décédé après le 28/07/1680
Père témoin
St Barthélémy
H4L3
Né avant le 22/11/1619
Décédé le 29/04/1685
Témoin
St Barthélémy

Informations complémentaires

Résumé :
Comme ainsi soit que par acte reçu par moidt notaire, Jacques GISLE f Raphaël et Peirone REINAUD mariés eussent fait donation de tous leurs biens en faveur de Spérit leur fils, lequel a renoncé à cette donation en faveur de sondt père, lequel aurait donation de mêmes biens en faveur de François leur autre fils, aussi bien que ladte REINAUD. Ledt François aurait fait vendre à Spérit et Honoré frères GISLE f Claude de St Barthélémy un chazal pr 8 écus et à Me Spérit du pred « au Varairet » à la Montagne de Bernardez (acte chez Me César SICARD). Serait aussi que ledt Spérit GISLE se disant mineur lors du contrat en faveur de son père, aurait intenté action Par devant le Souverain Sénat de Nice contre dudt François ensemble les achepteurs afin de faire déclarer nul cet acte comme fait pendant sa minorité et ensuite faire condamner lesdts frères GISLE à la désemparation desdts chazal et pred et à la restituon des fruits indûment perçus. Les achepteurs opposaient que les ventes avaient été faites pr paier des dettes que ledt Jacques devait légitimement.
À quoi désirant obvier ….Est-il que Par devant moi et témoins Spérit GISLE f Jacques d’une part et lesdts Spérit et Honoré GISLE f Claude ont convenu que pr tout ce que Spérit GISLE peut prétendre desdts frères GISLE, ils lui paieront 17 écus déjà reçus.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans ma maison, en présence de Pierre GISLE fils de Claude et Jacques GISLE f André « Queira » dudt lieu, témoins ssignés avec les parties sauf ledt Honoré GISLE qui a dit ne savoir écrire.

Partager cette page
Retour aux résultats
Informations générales
Date
06/09/1663
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12161
N° acte
AN021
Statut
Traité
Photos
Folio
41
N° photo
41
Voir les photos
Partager cette page

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.
Aucun spam & désinscription à tout moment !