Conseil et délibération faite par la Communauté du lieu de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 30/12/1718 et le 16/01/1721
Décédé entre le 13/11/1686 et le 17/07/1687
Informations complémentaires
Résumé :
À Méolans dans ma maison, Par devant honorable Me Spérit REYNAUD Baile et Juge ordinaire pour SAR au présent lieu et en présence de moi notaire faisant fonction de Secrétaire et témoins, s’est assemblé et congregé l’honorable Conseil auquel sont été présents et ont assisté honorables Me Simon MARTEL Consul, Mes Louis HONORAT, César SICARD, Spérit DERBES, Mathieu CHAUVET, Jean Baptiste et Jean Antoine HONORE, Joseph TRON notaires, Jean et Antoine frères MARTELY f Me Jean, Me Jean Baptiste BLANQUI notaire, Augier BLANQUI f Me Jean, Antoine TRON, Claude ALLEMAND, Me Jean LEBRE, Me François ROUIT et Spérit JAUFFRED, tous hommes, chefs, Consuls, Défenseur, Conseillers, Auditeurs de compte, manants et habitants taillables à la même Communauté assemblés en Conseil, lesquels considérant qu’au règlement qui fut fait dernièrement par la Communauté, à la présence et de l’autorité de l’Illme Seigr Preffet, fut oublié de supprimer une mauvaise coutume qui s’était absorné de donner aux Srs Consuls 1 écu pr chacun à la cloture de leurs comptes et que la Communauté paiait l’émolument des lettres du Sr Baile audt Seigr Preffet et son Secrétaire, ce que était pareillement de mauvaise coutume, attendu que la pluspart des Bailes des autres lieux de la vallée paient émolument de leur propre, désirant éviter la continuation de tels abus et y faire règlement, ont ordonné, sous le bon plaisir des supérieurs, que tel abus cessera {}. Ledt Sr Baile a requis acte et publiques testimoniales
Témoins : Acte fait et publié audt Méolans, au lieu et Par devant qui dessus, en présences de François BOREL f Charles et Pierre DERBES fils de Me Spérit dudt lieu, témoins ssignés avec lesdtes trésorier et caution et lesdts Officiers.o