Slide 1

Convention et accord entre Me Simon MARTEL fils émancipé de Jean Louis c d’une part et Marguerite LEBRE feu Charles dudit lieu

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
1UDT
Né avant le 29/07/1632
Décédé entre le 30/12/1718 et le 16/01/1721
Individu
Méolans
Présence dans les actes
Eslection du nouveau prieur par les confrères de la confraternité de St Eloy fondée en la paroissiolle de Méolans Election du prieur pour la confrérie de St Eloy Achept pour Me Jean Antoine MAURIN notaire de Revel Testament de BAILE Marie Obligation pour Me Jean Antoine MAURIN f sieur Antoine notaire de Revel Testament de MARTEL Pierre Contrat de mariage de CHAUVET Esprit avec MARTEL Isabelle Quittance pour Pierre MARTEL f Louis de Méolans Obligation pour Me Spérit DERBESY notaire du Lauzet Achept pour Me Simon MARTEL fils de Jean Louis de Méolans Quittance générale pour Me Joseph TRON f Pierre du Laverc Achept pour Honnoré AMAVET feu Claude de Méolans Quittance pour Antoine et Honnoré frères AMAVET feu Claude de Méolans Conseil de la communauté de Méolans avec imposition de taille et bail en réception pour Me Jean Baptiste HONNORE notaire du dit lieu Provision de tutelle et de curatelle pour Joseph, Antoine Magdeleine, Jeanne, Isabeau et Catherine HONORE f Spérit Insinuateur de Méolans Testament de REINAUD Antoine Conseil avec imposition de taille pour la Communauté de Méolans et Bail en recepte pour Me Simon MARTEL fils de Jean Louis dudt lieu Conseil et délibération faite par la Communauté du lieu de Méolans Quittance pour Jacques LEAUTIER fu Martin du Laverc Quittance pour Jean HONORE et Anne BORELE mariés de Méolans Quittance pour Antoine FABRE feu André du Lauzet Convention et accord entre Me Simon MARTEL fils émancipé de Jean Louis c d’une part et Marguerite LEBRE feu Charles dudit lieu Transaction et accord entre Magdeleine CHABRAND veuve de Spérit ESMIEU, Spérit BAUME son beau fils d’une part de Méolans et Anne ESMIEU veuve de Guillen MERCHEIER de Fours hameau de la ville de Barcelonnette d’autre Achept pour Jean MARTEL feu Louis de Gaudessard et promesse de relèvement pour Jean LEBRE feu Spérit de Méolans Echange entre Simon MARTEL feu Jean Louis de Méolans d’une part et Honoré DERBES feu Spérit dudit lieu d’autre Quittance pour Pierre DERBES feu Me Spérit de Méolans Emancipation et donation d’acquets pour Mathieu et Sébastien frères MARTEL de Jean dit Muret de Gaudessard Quittance pour Jean MARTEL feu Louis de Gaudessard Achept pour Me Jean Antoine JAUFRED feu Joseph de Méolans et promesse de relèvement pour Pierre DERBES feu Spérit dudit lieu Achept pour Pierre CHAUVET feu Jean de Méolans et debte pour Simon MARTEL feu Jean Louis dudit lieu Quittance pour Honnoré DERBES feu Me Spérit de Méolans Quittance pour Jean MARTEL feu Jean du lieu de Méolans et arrêt de comte avec André TROUCHE feu Pierre de Revel Conseil avec imposition de taille pour la communauté de Méolans et bail en recept pour Me Simon MARTEL f Jean Louis, Louis GISLE f Jean et Dominique HERMELIN feu Philip dudit lieu Testament de EYSSAUTIER Pierre Contrat de mariage de REYNAUD Sébastien avec HONNORE Magdeleine Contrat de mariage de CHAUVET Louis avec GASTINEL Magdeleine Achept pour Me Antoine MARTELY feu Jean de Méolans et quittance pour Antoine AMAVET dudit lieu Contrat de mariage de AMAVET Claude avec ESTRAYER Anne Marie Obligation pour Me Jean Baptiste REYNAUD feu Antoine du Laverc Quittance pour Claude AMAVET feu Antoine du Martinet et reconnaissance pour Jeanne AMAVET femme de Joseph HERMELIN Obligation pour Me Antoine TRON feu Jean du Laverc Contrat de mariage de AMAVET Laurens avec MAURIN Isabelle Quittance générale de dot pour le sieur Joseph HONORÉ feu Esprit Secrétaire insinuateur du lieu de Méolans et reconnaissance pour Isabeau HONORÉ femme d’Esprit JAUFRED dudit lieu Testament de HONORAT Marie Cession pour Me François HONORAT notaire de Méolans et quittance pour Me Jean LEBRE feu Esprit dudit lieu et quittance des hoirs de Martin VIGNE du Lauzet Quittance pour Pierre CHAUVET f Jean de Méolans Conseil avec imposition de taille pour la Communauté de Méolans et Bail en recepte pour Me François HONORAT Conseil de la Communauté de Méolans et Procur pour le notaire Me Jean HONORE dudt lieu Obligation pour le Sr Estienne RANGUIS f Jacques du Lauzet Conseil de la Communauté de Méolans et Procure pour le notaire Me Jean HONORE dudt lieu émancipation pour Pierre et Jean frères GISLE fils de Me Jean de Méolans et quittce pour ledt Me Jean et division entre lesdts frères Testimoniales d’élection de nouvaux officiers de la Communauté de Méolans Testament de MARTEL Simon Arrantement des montagnes de Méolans et Revel pour Me François ALEGRE f Pierre Baile berger d’Arles en Provence Arrrantement de la montagne de la Blanche Conseil de la communauté de Méolans avec imposition de taille et bail en recepte pour Me Sébastien MARTELY feu Antoine dudit lieu Conseil de la communauté de Méolans et bail de la débite du pain, vin et viande pour Noé BOUREL f Honoré dudit lieu Election des officiers des communautés de Méolans et Revel et délibération et procure au révérend Esprit CHALVET curé dudt Revel, Me Jean Ange MAURIN, Jean Baptiste BLANQUI et Mathieu CHAUVET notaires Achept de cens pour le sieur Jean Ange MAURIN notaire de Revel Conseil de la communauté de Méolans et délibération d’icelle Conseil et délibération de la Communauté de Méolans Election du premier consul de la communauté de Méolans Bail en recepte pour le Sr Joseph HONORE insinuateur de Méolans et obligation pour Me Honoré DERBEZ f Me Esprit dudit lieu Contrat de mariage de AMAVET François avec DERBES Magdeleine Quittance pour Pierre DOU f Honoré des Pras de Barcelonne Achept pour Mathieu MARTEL de Méolans et obligation pour Élisabeh honnoré dud lieu Quittance pour le Rd Pierre Claude JAUFRED curé d’Ubaïe et cession pour le Sr Jean Ange MAURIN, notaire de Revel Testament de HONNORE Anne Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Contrat de mariage de AMAVET Claude avec GISLE Anne Marie Testament de MARTEL Simon Contrat de mariage de CHAUVET Joseph avec MARTEL Elisabeth Contrat de mariage de DERBESY Jacques avec JAUFRED Marthe Sépulture de MARTEL Antoine (35 ans) Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans et obligation pour Benoist MARTEL Baptême de TRON Elisabeth Baptême de DERBES Etienne Mariage de MARTEL Benoît avec MATHERON Anne Baptême de MARTEL Jeanne Baptême de VINATIER Charles Baptême de CHAUVET Pierre Quittance pour le messire Pierre DERBEZ Prêtre et vicaire de la Bréole contrele Sr Jean Ange HONNORE f Joseph bourgeois du lieu d’Avanson et obligaõn pr ledt Jean Ange HONNORE, Jean Joseph CHAUVET de Méolans Achept pour Jean Antoine CHAUVET fu JosephC la Demoiselle Jeanne MARTEL épouse du Sieur Charles DERBES de Revel Quittance pour Jean Joseph CHAUVET Cla demoiselle Jeanne MARTEL et le messire Pierre DERBES prêtre son fils
Frères et soeurs de MARTEL Simon
K78R
Né vers le 19/12/1605
Décédé entre le 13/11/1686 et le 17/07/1687
Père individu
Revel
Présence dans les actes
Conseil Avec imposition de taille pour le quartier de ville de Méolans et Bail de recepte pour Louis HONNORE fu Jehan Notaire dudit Lieu Achept pour Jean Louis MARTEL fu Ms Benoist Quittance générale avec commandement de canceler pour Joseph CHAUVET fu Barthélémy Rétrocession pour Sébastien HERMITTE fils de Pierre de Seyne Achept pour Jean Louis MARTEL fu Benoist Achept pour Jehan Louis MARTEL fu Benoist Commandement de canceller pour Ms Sébastien GISLE fu Esprit Achept pour M Jean MARTEL feu monsieur Estienne et relèvement pour les hoirs de feu David MAURIN Achept pour Sperit LEBRE feu Jean du lieu de Méolans avec relèvement pour les hoirs d’Anthoine HONNORE …… dudit lieu Quittance pour Me Jean Louis AMAVET feu Jean Anthoine notaire de Méolans Achept pour Jullian CHAUVET feu Pierre de Méolans Quittance pour Jean DERBES fu Michel habitant à Méolans Achept pour Spérit LEBRE f Jehan de Méolans et relèvement pour Marguerite MATHIEU femme de Spérit ALLEMAND Insolutondation pour Marguerite MATHIEU et quittance pour Spérit ALLEMAND son mari Achept pour André MARSEILLE f Pierre de Méolans et relèvement pour les hoirs de f Me Ausias BAILE dudit lieu Quittance avec reconnaissance pour Me Jehan BLANQUI Notaire de Méolans Achept pour Jean Louis MARTEL f Ms Benoist de Méolans Exchange entre Isabelle MARTELLE f Benoit d’une part et Honnoré BARRAL f Louis de Méolans d’autre Rattiffication faicte par Jehan Louis MARTEL f Benoît de Méolans à François MITTRE, marchand de Draguignan Cession et transport pour les hoirs d’Esprit TRON f Daniel et quittance pour Pierre REYNAUD f Julien du Laverq Intimation de cession pour les hoirs d’Esprit TRON f Daniel et réponses pour Barthélémy et François HERMELIN f Jean Achept Messire Jean et Joseph CHAUVET frères feu Barthélémy du lieu de Méolans avec dette pour Isabelle MARTEL feu Benoit du dit lieu Achept pour Jean Louis MARTEL f Benoit et relèvement pour Esprit LEBRE f Jean de Méolans Contrat de mariage de CHAUVET Antoine avec CAIRE Isabelle Quittance générale pour Me Esprit LEBRE feu Jean de Méolans et aussi pour Jean Louis MARTEL feu Benoit dudit lieu Acte de conseil général avec élection des officiers pour les lieux de Méolans Revel Quittance pour Esprit LEBRE f Jehan et Jehan Louis MARTEL f Benoit de Méolans Acte de conseil pour la communauté de Méolans Achept pour Marguerite DERBES fu Me Cipprian à Méolans …avec Relèvement pour Esprit JAUFRED fu Lazarin dudit lieu (Trou dans le registre) Quittance pour Jean et Jacques GISLE f Esprit de St Barthélémy Convention et accord entre Me Claude AMAVET f Honoré d’une part et Jean Louis MARTEL f Benoit et Esprit LEBRE f Jean d’autre Testament de AMAVET Claude Acte de sommation et proteste pour la communauté de Méolans avec response pour Messire Pierre ALLEMAND Quittance générale avec reconnaissance pour Pierre et François HERMELIN frères feu Antoine du Laverq forestage de Méolans Contrat de mariage de GISLE François avec MAURIN Jeanne Quittance avec reconnaissance pour Jacques et François GISLE père et fils de St Barthélémy Achept pour Marguerite DERBES fu Cipprian habitant au lieu de Méolans Achept Me Pierre DERBES fils de Michel couturier du lieu de Méolans Imposition de taille avec procure pour la communauté de Méolans Testament de BLANC Spérit Acte de conseil pour la communauté de Méolans Procure faite pour Spérit LEBRE f Jehan par Jehan Louis MARTEL f Benoit tous de Méolans Achept pour Spérit LEBRE f Jehan de Méolans Convention et accord entre Mes Charles et Anthoine frères DERBES notaires f Me Cipprian de Revel d’une part et honeste fille Marguerite DERBES leur sœur d’autre Contrat de mariage de CHAUVET Mathieu avec MARTEL Catherine Quittance pour Jean DERBES fils de Honnoré de la Blache forestage de Revel Quittance pour Jean DERBES fu Honnoré de Revel Convention et accord entre Louis MARTEL f Benoist d’une part et Jehan Louis son frère d’autre Quittance pour Jehan Louis MARTEL f Benoist de Méolans Quittance et reconnaissance pour les hoirs de Louis MARTEL de Méolans Dette en sanse annuelle et perpétuelle Me Louis HONORAT fu Me Claude notaire de Méolans Dette et hippothèque pour Jehan Louis Martel f Benoit Exposition avec réquisition faite par François HONORE avec provision de tutelle et curatelle et inventaire des hoirs de fu Anthoine HONORE de Revel Conseil général des communautés de Méolans et Revel Echange entre les hoirs de f Louis martel f Benoit et Jehan Martel f Louis de Méolans Quittance pour Esprit Lebre f Jehan de Méolans Quittance pour Jacques LAFONT f Jacques habitant de Méolans Achat pour Jean Louis Martel f Benoit de Méolans Et relevement pour Mathieu Chauvet Conseil pour la Communauté de Méolans avec cession pour Me Spérit AMAVET f Me Anthoine dudt lieu Insolutondation pour Mathieu Chauvet f Julien de Méolans et quittance générale et reconnaissance pour les hoirs de Louis Martel f Benoit Convention et accord entre les hoirs de f Me David Maurin de Revel et Anthoine Maurin f Me Jehan de Revel Obligation pour Jehan Anthoine Maurin fils d’Anthoine de Revel Achat pour Jehan et Jehan Baptiste Blanqui père et fils de Méolans Achat pour Jehan Louis Martel f Benoit et promesse de relèvement pour Spérit Silvestre f André de Méolans Achat pour Anthoine Tron f Spérit de Méolans et promesse de relèvement pour Jehan Martel f Louis Contrat de mariage de JAUBERT Pierre avec DERBES Magdeleine Obligation pour l’insinuateur Nicolas HONORé f François de Méolans avec procure pour la communauté de Méolans Achept pour Jehan Louis MARTEL f Me Benoist de Méolans et debte pour le Sieur Insinuateur Nicolas HONORÉ dudit lieu Création de confrérie soulz le titre de St Eloy Evesque dans la paroisse du lieu de Méolans Quittance générale pour Jehan Louis MARTEL f Me Benoist de Méolans Acte de fondation et dottation de la chappellanie de St Joseph fondé par Me Jacques TRON et Catherine MARCEILLE mariés de Méolans en l’église parroissialle dudit lieu Quittance générale et reconnaissance pour Me Nicolas HONORÉ f François insinuateur ducal en la poste de Méolans Nomination du Prieur avec agrégation de divers particuliers à la confrérie de St Éloy Eslection du nouveau prieur par les confrères de la confraternité de St Eloy fondée en la paroissiolle de Méolans Quittance mutuelle entre Isabelle MARTEL d’une part et Jehanne HERMELIN d’autre Testimoniales de l’élection du prieur de la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Rattification de convention entre les confrères de la confrérie du St Esprit de Méolans d’une part Et Charles LEBRE f Gaspar, Me Jacques TRON f Cyprian, Barthélémy PIOLA f Giraud et Joseph JAUFRED f Claude d’autre Testimoniales d’eslection et nomination du prieur pour la confrèrie de St Eloy du lieu de Méolans Contrat de mariage de REYNAUD Jean avec MARTEL Jeanne Testimoniale de nomination et confirmation du prieur et ordonnance pour la confrèrie de St Eloy du lieu de Méolans Donation entre vivants pour Pierre MARTEL f Louis et convention entre Marguerite, Magdeleine et Isabelle MARTELLES ses sœurs Obligation pour Me Jean Antoine MAURIN f Antoinet Testimoniales d’élection du prieur de la confrérie de St Eloy Testimoniales d’élection du prieur de la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Testimoniale d’élection de Prieur pour la confrérie de St Eloy du lieu de Méolans Testimoniale de nomination et élection du prieur de la confrérie de St Eloy de Méolans Contrat de mariage de MARTEL Pierre avec HONORADE Catherine Testament de BAILE Marie Testament de MARTEL Pierre Contrat de mariage de CHAUVET Esprit avec MARTEL Isabelle Obligation pour Me Spérit DERBESY notaire du Lauzet Achept pour Me Simon MARTEL fils de Jean Louis de Méolans Conseil et imposition de taille pour la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean Baptiste HONORE notaire dudit lieu Quittance générale pour Me Joseph TRON f Pierre du Laverc Tutelle curatelle et inventaire pour Marie MARTELLE feu Pierre de Méolans Conseil de la communauté de Méolans avec imposition de taille et bail en réception pour Me Jean Baptiste HONNORE notaire du dit lieu Insolutondation pour Spérite BLANC veuve relaissée de f Pierre MARTEL f Louis de MéolansEtQuittance gñale pour Marie MARTEL f ledt Pierre et Jean MARTEL son tuteur Provision de tutelle et de curatelle pour Joseph, Antoine Magdeleine, Jeanne, Isabeau et Catherine HONORE f Spérit Insinuateur de Méolans Conseil avec imposition de taille pour la Communauté de Méolans et Bail en recepte pour Me Simon MARTEL fils de Jean Louis dudt lieu Conseil et délibération faite par la Communauté du lieu de Méolans Quittance pour Jacques LEAUTIER fu Martin du Laverc Quittance pour Antoine FABRE feu André du Lauzet Convention et accord entre Me Simon MARTEL fils émancipé de Jean Louis c d’une part et Marguerite LEBRE feu Charles dudit lieu Achept pour Jean MARTEL feu Louis de Gaudessard et promesse de relèvement pour Jean LEBRE feu Spérit de Méolans Echange entre Simon MARTEL feu Jean Louis de Méolans d’une part et Honoré DERBES feu Spérit dudit lieu d’autre Quittance pour Pierre DERBES feu Me Spérit de Méolans Achept pour Me Jean Antoine JAUFRED feu Joseph de Méolans et promesse de relèvement pour Pierre DERBES feu Spérit dudit lieu Testament de MARTEL Simon Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Testament de MARTEL Simon

Informations complémentaires

Résumé :
Comme ainsi soit qu’à l’instance du Sr procueur fiscal de SAR de la ville et vallée de Barcelonne, et Par devant l’Illme Seigneur préfet de ladte vallée, sont été formés inquisition et procès criminel contre Me Simon MARTEL fils émancipé de Jean Louis de Méolans, sous prétexte que pendant le temps que Marguerite LEBRE f Charles demeurait avec luy dans sa maison pr servante, et environ le mois d’août dernier passé, elle fut été découverte grosse sans mary et qu’audt temps, ledt MARTEL l’eusse fait trans_ ? hors des états de SAR et en la province de Provence, laquelle cause serait été continuée iusque ladte LEBRE étant de retour à ce présent lieu fut obligée de donner ses réponses pardvt l’Illme Seigneur préfet et des actes en fornication au moien desquelles ledt procureur fiscal _ faire punir ledt MARTEL du crime à luy imposé.
Ce que voiant le mesme MARTEL informé que ladte AR par un édit de sa clémence avait concédé_ générale de tous les crimes consommés jusqu’audt jour à la réserve des exceptés par ledt édit qui a été _ par le Souverain sénat de Nice, avait résolu de s’en servir et en implorer le _ ? et par ce moien le _ et délivrer de la poursuite dudt procureur fiscal et luy faire nonobstant que ledt MRTL n’advouait aucunement que le fils dont ladte LEB s’est accouché le second du mois de décembre dernier auquel par le Saint Baptême que luy a été donné par le Rd Sr curé de la présente paroisse, a été donné le nom d’Honnoré et qui iusques à ce jourd’hui a été à _ et entretien par ladte LEB sous le règne et conduite de Madeleine CHABRAND veuve de f Sp ESMIEU du même présent lieu, luy appartiennent moins grand soit été engendré de le _ mais seulement pr le redimer de sa vexation d’un procès criminel qui sans fondement au moins légitime luy a été mené et intenté par ledt Sr Proc fiscal, lequel ne laisse pas de causer des dépenses excessives et d’autant qu’à la suite du temps, ladte LEB quoiqu’aussi mal fondée que ledt Proc fiscal pourraient prétendre contre de luy que _ _ tant à occasion de peindre qu’elle prétend avoir reçu à son honneur et réputation que pr le lait et nourriture qu’elle a subministré audt petit enfant puis le jour de sa naissance que par autre droit qu’elle pourrait avoir et prétendre conte dudt MARTEL, iceluy MARTEL
Est-il donc que Par devant moi notaire ducal et témoins, ledt Me Simon MRTL d’une part et ladte Marguerite LEBRE d’autre, sans que ledt MRTL veuille aucunement admettre qu’il soit véritable qu’il aie jamais eu copulation ni _ _ avec ladte LEB,mais seulement par vu par esprit et nisnid de chance ? et pr le redimer du procès {}, ont convenu quemoiennant la somme de 80 £ argent ducales que ledt MRTL a tout présentement donné à ladte LEB au vu de moi notaire et témoins, dont elle le quitte avec renonciation de toute demande {}. Et en continuation du susdt acte de charité ?, ledt MRTL toujours sous la protestation que dessus a remis le petit enfant
ont convenu à Marthe ESMIEU, femme de Jacques DISOEN ? dela ville de Seine, personne de bien et bonne resconnaissance,pr telle reconnue de moi notaire et témoins qui a promis luy donner la mamelle, l’alimenter et entretenir de tout ce qui luy sera nécessaire de tout son pouvoir en bonne mère de famille moiennant un écu pr chaque mois que ledt MRTL a promis lui paier tous les mois et durant tout le temps qu’elle se trouvera en état de le faire.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, au forestage du verger, audevant la maison de Sp BAUME ?, en présence d’Estienne SICARD fils de Me César et de Fr ESM fils de Laurens dudt lieu, témoins ssignés avec ledt MRTL ; ladte LEB a dit ne savoir écrire.

Partager cette page
Retour aux résultats
Informations générales
Date
27/02/1682
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12163
N° acte
AN095
Statut
Non traité
Photos
Folio
150v
N° photo
150v
Voir les photos
Partager cette page
Signaler une erreur
Vous avez constaté une erreur dans les informations de cette page ?
Le formulaire ci-dessous vous permet de nous transmettre toute information à votre disposition afin que nous la corrigions.

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.
Aucun spam & désinscription à tout moment !