Transaction et accord entre Noé BOREL feu Honnoré de Méolans d’une part et Jeane BORELE sa sœur dudit lieu d’autre et obligation pour ladite BORELE
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 13/06/1721 et le 10/10/1729
Décédée entre le 25/07/1688 et le 22/10/1704
Décédée entre le 25/07/1688 et le 30/01/1714
Informations complémentaires
Résumé :
Comme ainsi soit que Honoré BOREL f Honoré par son dernier testament reçu par Me Louis HONORAT sous le 03/01/1659 {registre 2E 12160} eusse fait légat à Jeane BOREL sa fille de 80 écus et meubles exprimés par ledt testament, et outre ce, l’eut substitué pr 5 écus à une fille de laquelle Marie BAILE sa femme pour lors se trouvait grosse, pr lesquels 85 écus ladte BOREL eusse convenu au Tribunal de la Préfecture de Barcelonne, Noé BOREL son frère en qualité de substitué à l’héritage dudt f Honoré leur commun père, prétendant le faire condamner au paiement de ladte somme principale et intérêts courus depuis le temps qu’elle a eu l’âge nubile jusques à ce jour d’hui, aussi bien que pr le paiement de 48 £ ducales qu’elle soutenait lui avoir prestées et encore à la portion que luy pouvait toucher de la légitime posthume.
À quoi ledt BOREL opposait que ladte somme de 85 écus dépendant de légat étant matière stérile, qui, comme telle, ne pouvait porter d’intérêt et qu’elle n’avait aucune raison de prétendre ladte portion de la légitime, attendu la modicité de l’héritage de son père, et que à compte desdtes_ ? il prétendait aussi avoir fait divers paiements à bon compte, outre qu’il croiait être très bien fondé à faire purger ladte BOREL par son serment si pendant le temps de la dernière maladie de f Me Pierre BOREL leur oncle et depuis le cm dudt Noé avec Anne DERBEZ par teneur duquel il luy avait fait entière donation de tous ses biens, elle s’était prévalue d’aucun or ou argent, grains, meubles et autres choses à son préjudice et contre l’intentionde ladte donation, ce que tout il prétendait lui être mis à compte des susdtes sommes.
Étant par ainsi les parties en état d’entrer en long et dispendieux procès {} à propos d’en venir à la transaction ci après.
Est-il donc que Par devant moy notaire ducal et témoins, lesdts Noé BOREL et Jeane BOREL sa sœur ont convenu que le procès doit cesser, révoquant les mandants de leurs procureurs et pr tout ce qui pourrait être dû à ladte BOREL {}, ledt BOREL paiera à sa sœur 85 écus dans 4 ans en un seul paiement, pendant lesquels il paiera la pension anuelle d’une charge de blé métadier à la fin de chaque mois d’août, sauf pr la prochaine où il ne paiera que 2 cestiers et outre ce luipaiera 36 £ ducales déjà reçues par ladte BOREL. {}
Témoins : Acte fait et lu à Méolans, dans ma maison, en présence de Me Jean Antoine HONORÉ notaire et Me Jean Baptiste HONORÉ notaire ducal dudt lieu, témoins soussignés avec ledt Noé, ladte BOREL a dit ne savoir écrire.
Généalogie :
Honoré BOREL
BOREL ? × Pierre DERBEZ
Marguerite DERBEZ
Honoré BOREL {+ ? 1659}× Marie BAILE {>1665}
Jehan Antoine BOREL{t 18/06/1673 12162} ×{08/01/1665 12161} Madeleine LEBRE
Honorade BOREL
Noé BOREL ×{26/07/1674 12162} Anne DERBEZ
Jehane BOREL
Vénérable Messre Pierre BOREL {+ ? 1659}