Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 21/06/1750 et le 11/05/1753
Informations complémentaires
Résumé
Par devant Par devant le Sr Jean Antoine CHAUVET à f le notaire Me Mathieu Baile et Juge ordinaire pour le Roÿ et en présence de nous Jacques HONORAT notaire royal et Secrétaire s’est assemblé le conseil général du quartir du Laverc ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers dudt quartier par le Sergent Claude RICHAUD d’ordre des Consuls dudt quartier, auquel conseil a été proposé par lesdts Srs Consuls, que {}
Ce qu’entendu par les assistants, ont tous uniement délibérer d’imposer une taille sur tous les particuliers taillables de 10 sols par florin de registre aux conditions suivantes {}
[bas f 356v]
Ce que tout a été ainsi délibéré par les Srs Jean Baptiste HONNORE notaire et Sébastien MARTELY f Antoine Consuls, Sr Antoine HONNORE Receveur des Fermes, Jean Antoine CLARIOND f Joseph, Joseph GISLE f Jean « Bérard », Joseph GISLE f Jean « Salazard », Jean Louis GISLE f Jean, Julien CLARIOND f Jacques, Benoit MARTEL f Simon, Joseph CLARIOND fils de Jean, Jean Antoine SILVESTRE f Jean André, Jean DERBEZ f Honoré, Jean DERBEZ f Hierosme, Louis GISLE f Esprit, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Jean CHAUVET f Pierre, Antoine DERBEZ f Jean, Jean GISLE f Louis,
tous hommes, chefs et Consuls représentant les 2/3 de cette Communauté icy assemblés en Conseil, se faisant forts pr les absents, ainsi l’ont promis et juré les Escripres touchées entre les mains dudt Sr Baile par le Trésorier et Caution, et le restant par élèvement de leurs mains à la forme accoutumée.
Témoins : Acte fait et publié audt Méolans, à la place publique, se sont lesdts Srs Baile, Consul, Trésorier et Caution ssignés.