Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans

Résumé
Par devant le Sr Jean Baptiste GISLE f André Baile {}

[milieu f 432] Me Pierre MARTELY, Honoré LEBRE, Joseph REINAUD « Cassy », César REINAUD, Me Pierre DERBEZ, Laurens COLOMB Augier et Dominique frères REINAUD, Philip REINAUD, Jean Antoine LEBRE, François et Joseph frères GISLE, Jean Baptiste TRON, Jean Louis TRON f Joseph, Joseph GISLE f André, Jean HERMELIN f Jean, Joseph GISLE f Antoine, Jean ESMIEU f Joseph, Joseph GISLE « Salazard », Joseph REINAUD f Esprit, Jacques LAIDET, Mathieu LEBRE, Joseph GISLE fils de François, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Antoine HERMELIN f Julien, Antoine GISLE fils de François, Sr Jean Antoine CHAUVET, Pierre Antoine ESMIEU, Claude LEAUGIER, Louis REINAUD f Pierre, Barthélémy GASTINEL, Sr Jean FORTOUL, Antoine et André frères HERMELIN, Jean HERMELIN fils de Joseph, Dominique GISLE, Jean GISLE f Esprit, Joseph AMAVET, Joseph HONNORE f Jean, Sébastien LEBRE, Jean REINAUD f Esprit, Honoré DERBEZ, Jacques REINAUD « Gay », Jacques LAFONT, Pierre CHAUVET f Jean Antoine et le Rd Sr César BLANQUI dit qu’il ne cherche que l’union, la paix et le profit de la Communauté. Et Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Joseph LEBRE f Jean, Jean HONNORE f le notaire Me Jean Baptiste, François GISLE f André, Sébastien MARTELY f Antoine, Jean ALLEMAND f Pascal, Joseph CLARIOND disent de nullité de la présente assemblée pr n’avoir été convoquée par un sergent selon la coutûme du lieu {}, dans laquelle assemblée il ne se trouve qu’un fort petit nombre de particuliers de ladte Communauté, qui prétendent à l’insu du général de cette Communauté la jeter dans une pépinière de procès, détruire entièrement les voies avantageuses que ladte Communauté avait prise pr finir dans peu de temps et à peu de frais les contestations contre divers particuliers, tant d’icelle que de la vallée selon l’arbitrage ensuivi en plein Conseil valablement assemblé sous le 7 [bas f 432] juillet dernier, acte Me MAURIN de Revel en la personne des Srs arbitres y nommés, savoir Me de LAUNAY Brigadier des Armées du Roÿ, Commandant du fort St Vincent et de cette vallée, Me de St DONAT Préfet et le Sr PASCALIS la Cestrière d’Allos entre les mains du Sr de LAUNAY, le Sr Joseph LEBRE ancien Consul a déjà fait remettre les écritures qu’il avait vues luy être nécessaires pr l’arbitrage, par ainsi ils n’adhèrent en aucune manière aux oppositions que lesdts particuliers prétendent former aux demandes dudt Me MAURIN mais au contraire pr en finir et couper chemin à toute sorte de procès, ils délibèrent de faire sommer ledt Me MAURIN à vouloir se tenir à la décision des Srs Arbitres, persistant aux inhadhérences et oppositions déjà formées dans les actes précédents de délibération de cette Communauté et contre les voies dispendieuses {}ils protestent de ne vouloir concourir pr leur cottelivre.
Et les nommés cy devant au présent contrat aussi bien que Antoine REINAUD f Joseph, Jean Antoine HONNORE f Antoine, Sr Jacques GASTINEL Défenseur, Jean Louis TRON f Daniel ne font aucune attention à une abondance de paroles qui sont préjudiciables à l’avantage du public qui veulent et ratifient ce qu’ils ont délibéré cy dessus.
Et pr la demande du Sr de LAUNAY du livre de compte du Tésorier François GISLE les 1iers nommés au présent acte disent que ce livre soit examiné par la Souveraine Cour des Comptes et es autres ont persisté dans leurs oppositions.
De quoi tout le Sr Baile a concédé publiques testimoniales, aiant les assistants confirmé le tout par élèvment de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place de la Tourrasse, et se sont les Srs Consuls, Baile et moy ssignés.