Conseil de la communauté de Méolans

Résumé
Par devant le Sr Jean GISLE f Antoine Baile et Juge ordinaire au présent lieu pr SM et en présences de nous Jacques HONORAT notaire royal et Secrétaire de la Communauté de Méolans s’est assemblé le conseil général de ladte Communauté ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers par le Sergent Claude RICHAUD icy présent et ainsi l’avoir fait le rapportant, auquel conseil a été proposé par les Srs Jean Baptiste HONNORE notaire et Sébastien MARTELY Consuls que cette Communauté aiant un procès en judicature avec le notaire et procur Me Louis JAQUES de Barcelonne au sujet de prétentions qu’en qualité de Procur de cette Communauté ou soit f Me Joseph JAQUES son père, cette Communauté pr contester les demandes dudt Me Louis JAQUES emploia le Sr JAUBERT avocat de Barcelonne pr sa défense ensuite de quoi, cette Communauté convint avec ledt JAQUES ; par la voie des députés de cette Communauté ledt Sr JAUBERT par lettre écrite aux Consuls, du 19/10 dernier demande 12£ 1 sol 6 deniers selon le rôle inclus à ladte lettre pr ses patrones, lettre et role ont été lus au Conseil. Comm’aussi que ledt Me HONNORE Consul, ces années dernières en qualité de Secrétaire il était chargé du cadastre et du courrier de cette Communauté et qu’à présent ne l’étant plus il demande un déchargement d’autant mieux que depuis qu’il est Consul, il a remis ledt cadastre et courrier à nous notaire comme Secrétaire [bas f 285].
Ce qu’entendu par les assistants, ont délibéré de paier audt JAUBERT les 12£ 1,5 sols dans 8 jours, de décharger valablement ledt Sr HONNORE du cadastre et courrier et d’en charger nous notaire. De plus les assistants ont ordonné au Trésorier de paier à Antoine HERMELIN f Joseph des Vieils, 9£ pr la vacation de 4 jours faite à Embrun au mois d’août dernier au sujet du procès avec le Sr Curé du Laverc, à condition pourtant et non autrement que le quartie du Laverc paiera incessamment au profit du général de cette Communauté, les 90£ pr dédomager le général des frais et dépens et avances qu’il a souffert pr faire calmer les troubles que le Messre Joseph PHILIPPE Curé suscitait audt quartier en prétendant d’y percvoir sa portion de dîme en gerbes et aux champs et à la cote 15ième ainsi que constait par les sommations signifiées aux procureurs dudt Laverc, duquel projet il s’est départi et continue à percevoirt la dîme au grenier et à la cote 20ième ainsi qu’il avait été pratiqué jusqu’au jourd’hui. {}. Le Trésorier paiera 15 sols à Pierre DON pour un voiage au Laverc en août dernier pr faire venir les Procurs du Laverc. De même ont réglé le lgement de François AMAVET f [bas f 285v] Claude de 3 petits enfants et du père et de la mère à 4 places ; de plus ont ordonné au trésorier de paier à Jean Antoine DERBEZ f Hierosme, Jacques LAFONT et Pierre BOUREL, 5 sols au chacun pr avoir veillé toute la nuit lorsque les 3 compagnies de Flandres ont logé en ce lieu en entrant dans cette vallée
Ce que tout a été ainsi délibéré par Julien CLARIOND, Jacques GISLE « Vincens », Jean Joseph CHAUVET, Antoine HERMELIN f Joseph, Louis TRON f Jean Louis, Pierre Antoine ESMIEU, François AMAVET f Claude, Sr Antoine HONNORE Receveur, Jean Antoine SILVESTRE, Antoine GISLE f Jean Antoine, Sébastien LEBRE f Laurens, Pierre GISLE f Louis, Louis et Jean LEBRE f Jean Pierre, Jean DERBEZ f Hiérosme, Joseph GISLE « Vincens », Joseph GISLE « Quinchou », Jacques LAURENS, Joseph BLANC fils de Etienne, Antoine GISLE « Ginquin », Jacques et Jean frères GISLE « Caira », Laurens LEBRE f Gaspard, Marcelin LEBRE, Joseph AMAVET et lesdts Srs HONNORE et MARTELY Consuls, Joseph CLARIOND f Jean
tous particuliers de ladte Communauté, se faisant forts pr les absents, ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains, à la manière accoutumée ; de quoi tout ledt Sr Baile a concédé testimles.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans notaire bas étage, se sont lesdts Srs Baile et Consuls ssignés.