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Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
QFFQ
Né avant le 12/05/1709
Décédé le 02/01/1743
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Acte de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu Conseil de la paroisse de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier Conseil de la communauté Testament de SILVESTRE Jean Antoine Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon Testament de SILVESTRE Marguerite Testament de SILVESTRE Catherine Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine

Informations complémentaires

Résumé
Par devant le Sr Jean Baptiste HONNORE notaire royal praticien le plus ancien en l’absence du Sr Baile et en présence de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de la Communauté de Méolans ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers qui la composent aux formes ordinaires d’ordre des Srs Consuls et icelle par le Sergent Claude RICHAUD icy présent et ainsi l’avoir fait le rapportant, auquel a été proposé âr leSr Jacques LEBRE f Jean Pierre et Pierre Antoine ESMIEU f Antoine Consuls que
{………………………..}
[f 213] Tout a été ainsi délibéré par les Srs Jacques LEBRE f Jean Pierre, Pierre Antoine ESMIEU Consuls, Sr Sébastien MARTELY f Antoine, Sr Antoine HONNORE Receveur, Sr Jean Antoine BLANC fils d’Etienne, Jacques GISLE f François, Antoine GISLE fils de François, Antoine TRON f Jean Louis, Jean Antoine SILVESTRE, Jean Louis LEBRE fils de Mathieu, Hyacinthe GISLE f Esprit, Louis CLARIOND fils de Charles, Joseph GISLE fils de Joseph, Joseph LAU f Jacques, Pierre ALLEMAND fils de Julien, Jean SICARD f Pierre, Jean Louis GISLE f Jean, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Jean HONNORE fils de Jean Antoine, André ALLEMAND fils de Jean, François MARTELY, Antoine REYNAUD, Antoine HONNORE f Joseph, Antoine DERBEZ f Jean, Jean DERBEZ f Hiérosme, Pierre CLARIOND f Jean
Tous hommes chefs Consuls habitants taillables de cette Communauté qui ont encore chargé les mêmes consuls de dresser des qualités ? [bas f 213] sur lesquelles l’autre pont de St Marc sur la rivière d’Ubaye doit être réparé tant à son recouvrement qu’au pavé ? qu’il convient de faire à ces entrées, le tout de couvert avec mipièrez ? les Consuls de Revel, lesquelles qualités seront incessamment exposées à l’enchère publique pour être le prix fait délivré à celui qui en faira le prix le plus avantageux, le tout de concert avec les Srs Consuls de Revel qui en doivent payer la moitié, avec autorité au Sr Consul d’employer pour la dresse des susdtes qualités les personnes qu’il jugera convenable. Ainsi l’ont promis et juré les assistants au présent Conseil par élèvement des mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et se sont le Sr Consul avec ledt Sr plus ancien, et nous ssignés.

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Informations générales
Date
29/10/1741
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12179
N° acte
AN088
Statut
Non traité
Photos
Folio
210v
N° photo
210v
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