Conseil de la communauté de Méolans

Résumé
Par devant le Sr Julien CLARIOND Baile et Juge ordinaire pr S M très ?ne à Méolans, s’est assemblé le Conseil général de cette Communauté ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers [bas f 336] par le Sergent Antoine SILVE icy présent, auquel Conseil a été proposé par le Sr Jean Baptiste HONNORE notaire l’un des Consuls de cette Communauté, que
Il a reçu une lettre ces jours passés de Mr DUMONT Intendant de Mgr l’Archevêque par laquelle il demande paiement de la dîme due et que faute d’y satisfaire il sera obligé de faire des frais à cette Communauté ; comm’aussi que la paie de la capitation due étant échue, la Communauté pourrait souffrir des frais faute d’y satisfaire dans son temps, ce qu’aiant ledt Sr Consul communiqué à Me Jean HONNORE Trésorier, obligé par son bail de recepte de satisfaire et paier lesdtes sommes, luy aurait répondu que toute la taille de 7 sols par florin était emploiée et qu’il n’aurait plus assez de fonds tant pr paier lesdtes sommes que les pensions dues à plusieurs particuliers de cette Communauté ; et encore qu’il a reçu hier une lettre des Srs Consuls de Barcelonne lui disant qu’avant le départ de Mr de St DONAT Prefet, ils l’ont fait sommer de rendre son syndicat et qu’il serait à propos d’adhérer à telle sommation, le Sr Consul n’aiat osé répondre à ladte lettre qu’il n’eut participé l’ouie du présent Conseil.
Ce qu’entendu par les assistants cy bas nommés, ont tous d’un commun accord délibéré : * de voir le compte dudt Sr Trésorier et qu’où il constera que les 7 sols par florin sont emploiés, la Communauté imposera pr paier ce qu’elle doit et à la diligence des Srs Consuls ledt [bas f 336v] compte sera rendu par abrégé dans 15 jours prochains avenir, n’étant les Srs Consuls obligés de ne faire avertir les auditeurs par le Sergent au plus tard le 15 avril ; * de ne pas adhérer à la sommationfaite au Sr Prefet par les Consuls de Barcelonne.
Ce que tout a été ainsi délibéré par ledt Sr Consul HONNORE, Antoine HERMELIN f Joseph, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Jean Baptiste CHAUVET f Honoré, François TRON f Dominique, François GISLE f Esprit, Pierre MARTELY f Jean, Jean Louis LEBRE fils de Mathieu, Pierre SICARD f Etienne, Pierre CLARIOND fils de Jean, Sr Joseph HONNORE Insr, François LEBRE f Pierre, Jean Baptiste LEBRE fils de Raphaël, Jean Antoine SILVESTRE, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Pierre GISLE f Jean, Jacques BARTHELEMY, Jean Baptiste BAUME, Sr Jean HONNORE, Sr Sébastien MARTELY, Raphaël REINAUD, Jean ALIBERT f Jacques, François GISLE f André, Honoré LEBRE f Jean Louis, Joseph GISLE f Jean « Bérard », Jean HONNORE f Joseph
Tous particuliers de cette Communauté se faisant forts pr les absents, ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée ; de quoi tout ledt Sr Baile a concédé testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et s’est le Sr Baile, avec le Sr Consul et nous notaire et Secrétaire soussignés.