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Conseil de la communauté de Méolans

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
QFFQ
Né avant le 12/05/1709
Décédé le 02/01/1743
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Acte de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu Conseil de la paroisse de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier Conseil de la communauté Testament de SILVESTRE Jean Antoine Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon Testament de SILVESTRE Marguerite Testament de SILVESTRE Catherine Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine
PP14
Né avant le 19/08/1667
Décédé entre le 21/06/1750 et le 11/05/1753
Présent(e)
St Barthélémy
Présence dans les actes
Contrat de mariage de GISLE Joseph avec CHAUVET Anne Marie Contrat de mariage de SALVA Jean avec GISLE Lucrèce Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GISLE Anne Marie Contrat de mariage de GISLE Etienne avec HONNORE Jeanne Quittance pour Me Joseph GISLE f Jean « Salazard » de Méolans Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Rattificance pour le Rd Sr Pierre TROUCHE de Revel prieur de Tournoux et obligation pour Marie CHAUVET femme de Joseph HONNORE Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Baptême de GILLY Marguerite Revente pour Catherine GISLE f Joseph et quittance pour Joseph GISLE fils de François des Bonabeaux Quittance pour Me Joseph GISLE f Jean de Méolans et achept pour Joseph GISLE f Jean de la Berarde Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Joseph GISLE f Jean de la Bérarde de St Barthélémi Contrat de mariage de LEAUTIER Antoine avec GISLE Rose Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GISLE Marie Contrat de mariage de GISLE Jean Louis avec CLARIOND Magdeleine Achept pour Joseph GISLE fu Joseph Bérard Contre Estienne GISLE fils de Joseph dit Salazard Achept pour Antoine LEAUTIER fu Honnoré C Estienne GISLE fu Joseph Salazard Contrat de mariage de GISLE Etienne avec GISLE Marie Mariage de GILLY Etienne (60 ans) avec GILLY Marie (36 ans) Testament de GILLY Marie

Informations complémentaires

Résumé : très long, mouvementé et compliqué
Par devant le Sr Jean Antoine MILLES f Jean Baile et Juge ordinaire pr SM très ?ne au présent lieu et en présence de moi Jacques HONORAT notaire royal Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil de cette Communauté ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers d’icelle par ordre des Srs Consuls [bas f 390v] par le Sergent Etienne LEBRE icy présent, auquel Conseil a été proposé par les Srs Joseph LEBRE et Antoine TRON Consuls qu’étant eux avec les Conseillers et Auditeurs des Comptes jier assemblés pour voir et clore le compte du Sr François GISLE Trésorier des tailles imposées au même de 13 sols par florin, ils y auraient procédé et marginé les articles de son livre, le Trésorier aiant demandé l’admission des paiements qu’il a fait à plusieurs particuliers, des sommes à eux adjugées et liquidées dans les comptes tant derniers qu’autres antecedants et cloture des livres de compte rendus par les Srs Consuls et trésoriers et pr paiement de la pension dues à divers particuliers et notamment à l’hopital de Barcelonne, au Sr Joseph HONNORE Contrôleur, Jean Antoine HONNORE f Antoine créanciers de cette Communauté et divers autres paiements, partie desquels paiements lesdts auditeurs n’ont voulu admettre audt Trésorier, fondé sur la défense faite le Conseil du 05/02 dernier de paier auacune parcelle ny compte bien que liquidés ny aucune pension aux créanciers ainsi qu’en la délibération du 12/02 dernier, à quoi ledt Trésorier aiant opposé disant que les paiements faits l’ont été avant ladte défense ainsi que se voit par la date des acquits rapportés. {} Le conseil doit délibérer à ce sujet et clore le compte du trésorier pr savoir s’il a du fonds de sa taille et par ce moien fournir aux besoins de la Communauté.
{……} f 393v
Ce que tout a été ainsi délibéré par le Rd Sr César BLANQUI Prêtre, Me Pierre MARTELY, Esprit et Joseph frères HONNORE, Julien ALLEMAND fils de Honoré, Mathieu GISLE f Jean, Jean ESMIEU f Jacques, Antoine GISLE f Jean, Jean REINAUD f Paul, Jacques GASTINEL, Joseph GISLE fils de Louis, Jean Baptiste TRON f Esprit, Jean REINAUD f Esprit, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Joseph GISLE f Esprit, Jean Antoine LEBRE, Dominique REINAUD f Julien, Joseph GISLE f André, Joseph GISLE f Jean Louis, Joseph GISLE f Antoine, Joseph REINAUD f Jean, Charles HERMELIN f Dominique, André HERMELIN f Jean, Joseph REINAUD f Antoine, Antoine HERMELIN f Joseph, Antoine MLL fils de Joseph, Jean GISLE f Jean Antoine, Jean ESMIEU f Joseph, André HERMELIN f Joseph, Joseph BARTHELEMY f Etienne, Jacques REINAUD f Antoine, Joseph REINAUD f Esprit, Jean HERMELIN f Pierre, Jacques BARTHELEMY f Esprit, Louis CLARIOND fils de Charles, Jean Louis LEBRE fils de Mathieu, Louis REINAUD f Sébastien, Claude LEAUGIER, Raphaël LEBRE [bas f 393v], Louis REINAUD f Pierre, Dominique REINAUD f Joseph, Laurens LEBRE f Gaspard, Antoine HERMELIN f Pierre, Laurens HERMELIN f Esprit, Jean HERMELIN f Jean, Jean CHAUVET « Bontens », Joseph GISLE f Louis, Me Pierre DERBEZ, Jean GISLE f Antoine, Joseph AMAVET f Charles, Jean HERMELIN fils de Joseph, Louis GISLE f Antoine, Pierre Antoine ESMIEU, Jean Baptiste GISLE f André, Jacques GISLE f Jean, Joseph GISLE f Antoine, Jean Baptiste CHAUVET f Honoré, Antoine TRON fils de Jean Louis, Jean Baptiste GISLE fils de Jean, Jean Antoine SILVESTRE, Antoine HERMELIN f Julien, Joseph REINAUD f Jean, Joseph GISLE « Salazard », Philip REINAUD, Joseph CLARIOND fils de Martin, Pierre GISLE f Louis, Laurens MARTEL, Jacques LAFONT, Honoré LEBRE, Me Joseph HONNORE Contrôleur adhèreaux inhaderances et opposition par luy cy devant faites sur ce sujet et qu’il ne consent nullement à la députation faite, pr n’être que des moiens inutiles et frustatoires à la Communauté auxquels il ne veut nullement entrer pr sa cote livre.
{} f 394v
Laurens HERMELIN f esp, Benoit MARTEL f Me Siméon, le notaire Me Jean Baptiste HONNORE, Sébastien MARTELY f Antoine, Jean HONNORE f le notaire Me Jean Baptiste, Joseph GISLE f Louis, Joseph CLARIOND fils de Jean, Raphaël BOUREL f Pierre tant à leur propre nom que celuy de leurs adhérents et Sr François GISLE f André disent qu’ils adhèrent à l’opposition faite par ledt Sr Joseph HONNORE.
{les Consuls souhaitent un arbitrage}

De quoi tout le Sr Baile a concédé acte et publiques testimoniales.
Acte fait et publié à Méolans dans la Chapelle des Pénitents, le tout aiant été ainsi juré par lesdts assistants par élèvement de leurs mains, attendu la pluralité et se sont lesdts Srs Consuls, Baile et opposants ssignés avec moidt notaire.

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Informations générales
Date
30/05/1726
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN301
Statut
Non traité
Photos
Folio
390v
N° photo
390v
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