Conseil de la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 21/06/1750 et le 11/05/1753
Informations complémentaires
Résumé : très long, mouvementé et compliqué
Par devant le Sr Jean Antoine MILLES f Jean Baile et Juge ordinaire pr SM très ?ne au présent lieu et en présence de moi Jacques HONORAT notaire royal Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil de cette Communauté ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers d’icelle par ordre des Srs Consuls [bas f 390v] par le Sergent Etienne LEBRE icy présent, auquel Conseil a été proposé par les Srs Joseph LEBRE et Antoine TRON Consuls qu’étant eux avec les Conseillers et Auditeurs des Comptes jier assemblés pour voir et clore le compte du Sr François GISLE Trésorier des tailles imposées au même de 13 sols par florin, ils y auraient procédé et marginé les articles de son livre, le Trésorier aiant demandé l’admission des paiements qu’il a fait à plusieurs particuliers, des sommes à eux adjugées et liquidées dans les comptes tant derniers qu’autres antecedants et cloture des livres de compte rendus par les Srs Consuls et trésoriers et pr paiement de la pension dues à divers particuliers et notamment à l’hopital de Barcelonne, au Sr Joseph HONNORE Contrôleur, Jean Antoine HONNORE f Antoine créanciers de cette Communauté et divers autres paiements, partie desquels paiements lesdts auditeurs n’ont voulu admettre audt Trésorier, fondé sur la défense faite le Conseil du 05/02 dernier de paier auacune parcelle ny compte bien que liquidés ny aucune pension aux créanciers ainsi qu’en la délibération du 12/02 dernier, à quoi ledt Trésorier aiant opposé disant que les paiements faits l’ont été avant ladte défense ainsi que se voit par la date des acquits rapportés. {} Le conseil doit délibérer à ce sujet et clore le compte du trésorier pr savoir s’il a du fonds de sa taille et par ce moien fournir aux besoins de la Communauté.
{……} f 393v
Ce que tout a été ainsi délibéré par le Rd Sr César BLANQUI Prêtre, Me Pierre MARTELY, Esprit et Joseph frères HONNORE, Julien ALLEMAND fils de Honoré, Mathieu GISLE f Jean, Jean ESMIEU f Jacques, Antoine GISLE f Jean, Jean REINAUD f Paul, Jacques GASTINEL, Joseph GISLE fils de Louis, Jean Baptiste TRON f Esprit, Jean REINAUD f Esprit, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Joseph GISLE f Esprit, Jean Antoine LEBRE, Dominique REINAUD f Julien, Joseph GISLE f André, Joseph GISLE f Jean Louis, Joseph GISLE f Antoine, Joseph REINAUD f Jean, Charles HERMELIN f Dominique, André HERMELIN f Jean, Joseph REINAUD f Antoine, Antoine HERMELIN f Joseph, Antoine MLL fils de Joseph, Jean GISLE f Jean Antoine, Jean ESMIEU f Joseph, André HERMELIN f Joseph, Joseph BARTHELEMY f Etienne, Jacques REINAUD f Antoine, Joseph REINAUD f Esprit, Jean HERMELIN f Pierre, Jacques BARTHELEMY f Esprit, Louis CLARIOND fils de Charles, Jean Louis LEBRE fils de Mathieu, Louis REINAUD f Sébastien, Claude LEAUGIER, Raphaël LEBRE [bas f 393v], Louis REINAUD f Pierre, Dominique REINAUD f Joseph, Laurens LEBRE f Gaspard, Antoine HERMELIN f Pierre, Laurens HERMELIN f Esprit, Jean HERMELIN f Jean, Jean CHAUVET « Bontens », Joseph GISLE f Louis, Me Pierre DERBEZ, Jean GISLE f Antoine, Joseph AMAVET f Charles, Jean HERMELIN fils de Joseph, Louis GISLE f Antoine, Pierre Antoine ESMIEU, Jean Baptiste GISLE f André, Jacques GISLE f Jean, Joseph GISLE f Antoine, Jean Baptiste CHAUVET f Honoré, Antoine TRON fils de Jean Louis, Jean Baptiste GISLE fils de Jean, Jean Antoine SILVESTRE, Antoine HERMELIN f Julien, Joseph REINAUD f Jean, Joseph GISLE « Salazard », Philip REINAUD, Joseph CLARIOND fils de Martin, Pierre GISLE f Louis, Laurens MARTEL, Jacques LAFONT, Honoré LEBRE, Me Joseph HONNORE Contrôleur adhèreaux inhaderances et opposition par luy cy devant faites sur ce sujet et qu’il ne consent nullement à la députation faite, pr n’être que des moiens inutiles et frustatoires à la Communauté auxquels il ne veut nullement entrer pr sa cote livre.
{} f 394v
Laurens HERMELIN f esp, Benoit MARTEL f Me Siméon, le notaire Me Jean Baptiste HONNORE, Sébastien MARTELY f Antoine, Jean HONNORE f le notaire Me Jean Baptiste, Joseph GISLE f Louis, Joseph CLARIOND fils de Jean, Raphaël BOUREL f Pierre tant à leur propre nom que celuy de leurs adhérents et Sr François GISLE f André disent qu’ils adhèrent à l’opposition faite par ledt Sr Joseph HONNORE.
{les Consuls souhaitent un arbitrage}
De quoi tout le Sr Baile a concédé acte et publiques testimoniales.
Acte fait et publié à Méolans dans la Chapelle des Pénitents, le tout aiant été ainsi juré par lesdts assistants par élèvement de leurs mains, attendu la pluralité et se sont lesdts Srs Consuls, Baile et opposants ssignés avec moidt notaire.