Election du premier consul de la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 30/12/1718 et le 16/01/1721
Décédé entre le 22/01/1723 et le 12/08/1725
Informations complémentaires
Résumé :
Par devant le Sr Jean Louis TRON f Daniel notaire et Baile et Juge ordinaire au présent lieu et en présence de moidt notaire collégié, s’est assemblé le Conseil général de ladte tenorisé l’Illme Seigr Prefet du 12 du courant, cy bas tenorisé, auquel ont assisté # les notaires Mes Jean Baptiste BLANQUI, François HONORAT et Jean Baptiste TRON, Pierre MARTELI f Jean, Me Jean HONORE f Jean, Pierre CHAUVET le notaire Me Jean Baptiste, Sébastien MARTELI f Antoine, Honoré DERBEZ, Hiérome DERBEZ, Me Jean GISLE f Charles, Esprit et Jean Antoine frères JAUFRED, André CHAUVET, Pierre, François et Antoine frères BOUREL, Joseph BOUREL f Jean Louis,Joseph BOUREL f Jean Etienne, Honoré JAU, Jean et Ju frères CLARIOND, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Joseph LEBRE f Jean, Jean Baptiste CHAUVET, Gaspard LEBRE, Honoré AMAVET, Esprit HONORE f Jean, Mathieu LEBRE, Jean GISLE f Antoine, Esprit GISLE f Jean Louis « Queira », César REINAUD, Louis CHAUVET, Jean Antoine MILLES f Jean, Etienne BLANC, Jean Antoine ESMIEU, Jean André SILVESTRE,Jean DERBEZ f Jean, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Jean MARTEL, Antoine GISLE « Queira », Jean Pierre GASTINEL, Jean GISLE f Jacques « Trouche », Laurens MARTEL, Jean Louis GISLE f Jean, Joseph GISLE f Esprit, Jean ALLEMAND, Etienne SICCARD, Pierre GISLE « Trouche », Joseph HONORE f Jean, Jean Pierre LEBRE, Joseph GISLE f Louis
Tous hommes, chefs, Consul, Conseillers particuliers et taillables de la même Communauté, lesquels ensuite de l’assignation en vertu de l’ordre ci-dessus énoncé, donnée à tous les particuliers de ^ ledt Jacques LEAUTAUD Consul, le Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr [bas f 315] de se rendre au présent lieu ce jourd’hui par le Sergent Jacques LEBRE pr procéder à la nouvelle élection du premier Con ?? attendu les ordres de Me le Marquis LEGUERCHOIS énoncé dans celui du Seigr Prefet, à laquelle nomination procédant, ont été nommés pr électeurs, Me Jean Baptiste BLANQUI et Jean Baptiste TRON, Hierosme DERBEZ, Honoré DERBEZ, Antoine BOREL, Julien CLARIOND, Antoine GISLE f Jacques « Queira », Honoré AMAVET, Jean GISLE f Antoine, Jean Antoine MILLES f Jean, César REINAUD et Joseph BOREL f Jean Louis pr le 3ième électeur du Laverc, ni aiant autre particulier ; tous lesquels s’étant retirés à part à la présence dudt Sr Baile et à forme des ordres, ont nommé pr Consul au quartier de ville à la place d’Esprit HONORE f Antoine nommé audt office par les électeurs nommés comme au contrat reçu par moy notaire le 30 juin dernier, Me Simon MARTEL f Jean Louis, confirmé par les assistants avec tous les honneurs, droits et prérogatives dues à ladte charge. Les assistants ont ordonné 1ièrement une taille que, lorsque ledt Sr Consul faira imprimer une taille, obligera le Trésorier pr faire toutes les vacations ordres et extraordres sans que le Consul ni autre de la Communauté puisse de son autorité les faire, et lorsque même il viendrait un ordre express aux Officiers de la Communauté d’aller faire quelque vacation ou que les affaires seraient de telle importance que le Trésorier ne soit pas propre de faire toutes les vacations, le Consul ne pourra y envoier aucun ni aller lui-même qu’avec la participation des Srs Joseph HONORE Secrétaire Insr, Jean Baptiste BLANQUI, François HONORAT, Jean Antoine HONORE et Jean Baptiste TRON notaires et Me Jean HONORE ou la pluralité _. Comm’encore qu’il sera obligé de faire mettre à l’enchère la débite et distribution du foin, bois et autres choses concernant la guerre sans que de lui-même il puisse le faire et de son autorité [bas f 315v]. Ce que tous les assistants audt Conseil ont promis et juré par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, sur la place publique, ledt Sr Baile ssigné.