Conseil avec imposition de taille pour la Communauté de Méolans et Bail en recepte pour Me François HONORAT
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 30/12/1718 et le 16/01/1721
Informations complémentaires
Résumé :
Par devant honorable Noé BOREL f Honoré lieutnt pr honorable Baile et Juge ordinaire pr SAR et en présence de moidt notaire son Secrétaire et témoins bas nommés, s’est assemblé le Conseil d’icelle aiant fini les comptes de l’année dernière,
auquel ont assisté honorables Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr et Antoine REINAUD f Esprit « Gai » Consuls, Jacques LAUTIER f Martin Défenseur, Mes Jean Baptiste BLANQUI, François HONORAT, Jean Baptiste HONORE, Jean Antoine HONORE, Joseph TRON et Jean HONORE notaires et Jean Baptiste TRON notaire, Me Antoine MARTELI, Antoine TRON, Jean LEBRE f Esprit, Honoré DERBEZ, Laurens ESMIEU f Jean, Esprit GISLE fils de Louis, Jean Louis GISLE f Jean, Charles CLARIOND fils de Louis et au nom de Louis, Jean Baptiste REINAUD f Antoine, Antoine GISLE f Jean « Baud », Pierre MARTELI f Me Jean, Esprit JAUFRED f Joseph,
tous Consuls, Conseillers particuliers et taillables de ladte Communauté assemblés pr imposer une taille pr pouvoir au moien d’icelle, subvenir u paiement du donatif qu’elle doit à SAR échu et à échoir durant la courante année, dîmes dues à Monseigr l’Archevêque, intérêts des sommes capitales dues et autres occurrencesauxquelles elle est obligée en suite de la coutume et de l’autorité [bas f 161] à eux donnée par ladte Communauté, de pouvoir imposer une taille aiant fini les comptes sans autre assemblée que desdts Srs Officiers et Conseillers, {} ont imposé une taille de 10 écus de France par livre de registre , exigés par le trésorier qui faira parti plus avantageux à la Communauté, laquelle a été mise à l’enchère sous les conditions suivantes {}
Me Jean Baptiste BLANQUI a offert de la cueillir pr le droit de recept à 6% ; Me Simon MARTEL à 3% ; Me
Me Jean Baptiste TRON à 2 écus 50 sols pr cent ; Me Jean LEBRE f Esprit à 2,5 ; Me Sébastien MARTELI fils de Me Antoine à 2 écus 25 sols pr cent ; Me Simon MARTEL à 2 écus 20 sols pr cent ; Me Jean LEBRE f Esprit à à 2 écus 15 sols pr cent ; Noé BOREL f Honoré à 2 écus pr cent ; Me François HONORAT à 1 écus 45 sols pr cent l’emporte à l’extinction de la chandelle. {} Jean Baptiste REINAUD f Antoine s’est rendu pleige principal paieur {}. Ainsi l’ont promis et juré lesdts Trésorier et Caution, les écritures corporellement touchées en mains dudt Sr Baile et les autres par élèvement de leurs mains attendu la pluralité. # restant ledt Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr chargé d’exiger 1 écu 5 sols de Joseph AMAVET f Charles pr la rente du Mison de Gautier que leSr Consul TRON luy avait arrenté et qu’il n’a pas exigé
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans le bas étage de la maison dudt Me Joseph HONORE Secrétaire Insr, les Srs Officiers, Trésorier et caution ssignés.