Conseil et deslibération pour la communauté de Méolans et rattificance pour Me Jean HONORE notaire dudit lieu

Résumé :
À Méolans sur la place publique, Par devant honorable Noé BOREL Baile et juge ordire pour SAR audt lieu et en présence de moi notaire ducal écrivant au nom de Me Jacques HONORAT mon fils, Secrétaire de la Communauté de Méolans et témoins bas nommés, s’est assemblé le Conseil de la Communauté auquel ont assisté Sr Joseph HONORÉ Secrétaire Insr et Consul, Jacques LEAUTIER Défenseur, Srs Jean Baptiste BLANQUI, Jean Baptiste HONORÉ, Jean Antoine HONORÉ, Mathieu CHAUVET et Joseph TRON notaires, Me Antoine MRTLY f Jean, Simon MTRTL f Jean Louis, Antoine TRON f Esprit, Sébastien REINAUD f Honoré, Etienne SIC f Me César, Jean André SIL f Esprit, Pascal ALLEMAND f Claude, Jacques CLARIOND f Philip, Mathieu LAFONT, Mathieu ESMIEU F Antoine, Antoine HONORÉ fils d’Esprit, André et Pierre frères GISLE f Jacques, François GISLE fils d’Esprit, Jacques LEBRE f Charles, Jean ESMIEU f Jean Antoine, Claude AMAVET f Antoine, Antoine GISLE f André, Pierre CHAUVET f Julien, Jean Louis GISLE f Jean ? Me Joseph GISLE f Jean, Jean ESMIEU fils de Joseph, Julien GISLE f Arnoux, Esprit GISLE f Jacques, Esprit LEAUTIER f Honoré, Esprit GISLE f Jean Louis, Jean Louis GISLE f Pierre, Jean Pierre GASTINEL f Louis, François et Antoine frères BOREL f Charles, Antoine HERMELIN f Philip, Antoine ESMIEU f Julien, Raphaël BARRAL f Honoré, Me Jean GISLE f Charles, André HERMELIN f Jean, Esprit JAUFRED f Joseph, Jean GISLE f Jacques « Castagnon », Pierre MARTELY f Me Jean, Pierre DERBEZ f Me Esprit, André BLANC f Esprit, Jean Antoine JAUFRED f Joseph, Jean LEBRE f Esprit, Esprit GISLE f Jacques, Antoine ARNAUD f Antoine, Pierre SICARD fils de Me Etienne, André CHAUVET et Pierre GISLE fils de Me Jean, tous hommes, conseillers et consuls manants et taillables de la présente Communauté assemblés en Conseil sur l’ordre à eux donné du Sr Consul, représentant de 3 parts les 2 pour entendre la relation du voiage fait par Me Jean HONORÉ notaire du présent lieu en suite des procurations à lui faites par le Conseil à la Cité de Turin et sur icelle résoudre ce que la Communauté trouvera à propos ; lequel icy ont après avoir fait lecture au Conseil du mémorial a Chef ?? qu’il en compagnie des autres députés de la vallée ont présenté à SAR, partie desquels ladte SAR a eu la bonté d’accorder à la même vallée la patente expédiée en bonne forme, et pr la concession de la patente et son contenu , ont les mêmes députés acordé à SAR la somme de 100 000 £ sur le règlement entre eux fait et promis le chacun de faire paier à la Communauté pour qu’il intervenait ? la somme contenue au susdt régalement par lequel résulte que la présente Communauté doit paier, pour sa part des 100 000 £, la somme de 4548 £ 10 sols monnaie de Piémont, outre ce qui luy touchera pour sa portion de la levée de la patente et émolument,ce que entendu par les assistants audt conseil, tous uniement et sans discrepance ont approuvé et ratifié avec promesse de paier au relèvement dudt Me HONORÉ les 4548£ 10 sols aux termes prévus et tout les frais de levée de patente et émoluments, comme encore tous les autres frais, comme encore tous les autres frais que les Srs députés ont convenu de paier aux sergents COMBES, GRIMALDI et OLIVIER tant pr la levée de leurs patentes régales de la Chambre, qu’autres pr l’expédition de la patente soit aux Sergents et avocats Procureur PASCALIS et Sr FORTOUL {}
Lesquels sans avoir égard à la convention faite avec ledt Me Jean HONORÉ dans son 1ier acte de procuration d’un écu de 3 £ l’un monnaie de France par jour pour le temps qu’il vacquerait en bénéfice de la Communauté, uniement comme dessus ont ordonné qu’il luy sera paié des deniers de la Communauté, 4 £ susdte monnaie pour chacun jour relevant en tout et pr 33 jours vaqués à la somme 44 écus de 3 £ l’un monnaie de France, à quoi joint 4 £ 14 sols qui donnent en monnaie de France1 écu 9 sols soit en tout 45 écus 9 solsqui luy seront paiés des deniers de la Communauté. À quoi Me Jean Baptiste HONORÉ a opposé tant à son nom que de ses adhérents que, sans fondement la Communauté accorde au député un augment de 20 sols de France par jour puisque par l’acte de procuration fut convenu avec ledt député 1 écu par jour et accepté par iceluy ; par ainsi l’opposant peut avec juste raison dire qu’il a cabalé pour avoir un tel augment {}.
De plus le Conseil attendu que le le Sr Consul HONORÉ est en instance comme substitué de trésorier Par devant l’IllreJuge de Barcelonne pour l’évaluation des monnaiesprétendant n’exiger les écus de France de la nouvelle marque qu’à raison de 4 £ 8 sols monnaie de Piémont et les louis d’or de la dernière marque qu’à raison de 17 £ de Piémont, suivant l’ordre publié de la part de SAR en cette vallée le 23 avril dernier et que par ainsi liquidées lesdtes espèces en monnaie de France à raisonde 4 £ 2 sols par écu suivant l’estile ?? observé depuis longtemps en cette vallée, lesdts écus ne donneront en susdte monnai de France que 3 £ 4,5 sols et les louis d’or 12 £ 9 sols, ce que revenant à une perte considérable aux particuliers ; pr faire cesser ladte instance ont délibéré que tous les paiements que le Sr Trésorier aura fait de son exaction en monnaie ducale depuis le 23 avril dernier, la Communauté luy sera de la perte qu’il aura faite pendant la courant année, et quant à ce qu’il paiera en monnaie de France luy seront liquidésconforme à la taxe de France. À quoi a opposé ledt Mr Jean Baptiste HONORÉ disant que le Sr Insinuateur Joseph JO moderne consul et exacteur en la courante année de la taille sans fondement procédant à sa fonction en qualité de consul se faire assembler un conseil aux fins de luy faire accorder et liquider les £ ducales qu’il paiera et a paiées à raison de 4 £ 8 sols dit comme présentemment courant constant clairement que le trésorier auquel fut délivrée la taille et qu’il n’agit qu’en qualité de substitué entre autre qualité celle cy s’y rencontre que le trésorier faira telle recette pour l’exaction à luy accordée et que les livres qu’il paiera lui seront liquidées en argent de France, à raison de 4 £ 2 sols pour chaque écu de 60 sols l’un par ainsi institué comme dessus se réserve en cas contraire d’en recourir Par devant les supérieurs. Et pr pourvoir au paiement des 4548 £ 10 sols monnaie de Piémont aussi bien que’à ce qui touchera à ladte Communauté des susdts frais et notamment de ce qu’il a été emprunté par les susdts procureurs su Sr Jean Jacques AUDIFFRED pour en faire le 1ier paiement, les assistants au Conseil {} ont nommé pr leurs procuruersle Sr Noé BOREL Baile et Joseph HONORÉ Consul pr, au nom de la Communauté, chercher dans la présente vallée eou ailleurs de l’argent pr paier la susdte somme et l’aiant trouvée assigner ceux qui voudront faire tel prêt de se rendre en ce lieu pour leur en paier les dues obligations et à la cote la plus basse pour l’intérêt qu’il leur sera possible, lequel pourtant ils ne pourront conclure qu’après en avoir averti la Communauté en personne des Srs Officiers.
Toutes lesquelles choses ont les parties soustenu véritables et ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : acte fait audt lieu et Par devant qui dessus, en présence d’Antoine HONORÉ fils de Me Jean Baptiste et Jean Baptiste BLANC f Jean Baptiste témoins de Méolans et Revel ssignés.