Bail en recepte pour le Sr Joseph HONORE insinuateur de Méolans et obligation pour Me Honoré DERBEZ f Me Esprit dudit lieu

Résumé :
Résumé :
Par devant le Sr Jean Louis TRON Baile au présent lieu et en présence de moidt notaire collégié écrivant pr le notaire Jean Baptiste BLANQUI Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil général ensuite de l’assignation [bas f 319] donnée à tous les particuliers par le Sergent Jacques LEBRE, auquel ont assisté les Srs Simon MARTEL et Jacques LEAUTAUD Consuls, Joseph TRON f Joseph Défenseur de ladte Communauté, Mes Jean Baptiste BLANQUI, François HONORAT et Jean Baptiste TRON notaires, Sébastien MARTELI f Jean Antoine, Jean HONORE f Me Jean Baptiste, Jean Louis MARTEL, Honoré DERBEZ, Esprit et Jean Antoine frères JAUFRED, Me Jean GISLE f Charles, Pierre, François et Antoine frères BOUREL, Joseph BOUREL f Jean Louis, Jean Baptiste CHAUVET, Mathieu MARTEL, Honoré et Mathieu frères LEBRE, Louis CHAUVET, Raphaël BARRAL, Gaspard LEBRE, Joseph et Esprit frères HONORE, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Jean DERBEZ f Jean, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Antoine GISLE f André, Jean Pierre GASTINEL, Jean CLARIOND fils de Jacques, Sébastien REINAUD, Pierre LEBRE, Joseph LEBRE f Jean, Mathieu ESMIEU, Pierre GISLE fils de Jean, Joseph f Etienne, Joseph REINAUD fils de Jean, Jean GISLE f Jacques Castagnon, Esprit GISLE f Jean Louis, Pierre GISLE f Louis, Antoine GISLE f Jacques, Jean MARTEL, Joseph GISLE fils de Louis, Jean GISLE f Jean Louis, Honoré ALLEMAND, Antoine GISLE f Jean « ginquin », Joseph GISLE f Jean Antoine, Esprit AMAVET f Antoine, Joseph ESMIEU « darden », Antoine ESMIEU f Julien, Joseph GISLE f Louis, Jean André SILVESTRE, Pierre DERBEZ, Jean Antoine MILLES, Jean Antoine ESMIEU, Jean REINAUD f Esprit, Martin CLARIOND, Joseph GISLE f esp, Jean Baptiste REINAUD f Antoine, le Sr Jean Antoine CHAUVET, Joseph AMAVET, Antoine LAURENS, Jacques LAURENS
Tous hommes, chefs, Consul, Conseillers particuliers et taillables de la présente Communauté, assemblés en Conseil pour ensuite des pressants besoins de la Communauté passer obligation à Me Honoré DERBEZ f Esprit dudt lieu, de la somme capitale de 100 écus de France, prêtés à la Communauté par promesse du 18 du courant et en mains dudt [bas f 319v] Simon MARTEL Consul auquel effet tous les dessus nommés tant à leur propre et privé nom que prêt au nom des autres particuliers absents pr lesquels se font forts déclarent devoir à Me Honoré DERBEZ f Me Esprit ladte somme de 100 écus audt Simon MARTEL, de laquelle somme il a emploié 232 francs 11 sols au paiement de la part dela Communauté des 6000 francs que Me le marquis de LEGUERCHOIS a demandé en prêt à cette vallée par son ordre du 17 courant et comm’en la quittance que ledt Consul en a rapporté du Sr BONNOT Trésorier des Troupes du 19 courant, vue et exhibée au présent Conseil et les 67 francs 9 sols restants a ledt Sr Consul promis les emploier au bénéfice de la Communauté et lui en donner compte ; laquelle somme les assistants promettent rendre audt Sr Honoré DERBEZ sous 8 prochaines jours, avec faculté à ladte Communauté de retenir la somme en paiant 5% d’intérêt. Et d’autant que les Srs Consuls ont fait conster au Conseil que la Communauté se trouve journellement en besoin extrême d’argent et qu’ils ne savent plus où emprunter de l’argent, les assistants au Conseil ont délibéré d’imposer une taille pr qu’au moien d’icelle la Communauté puisse être soulagée, laquelle taille a été réglée à 30 écus pr chacune livre de registre exigables 10 écus 8 jours [bas f 320] après l’expédition du quert et les 20 restants à la prochaine St Michel, restant pourtant loisible au Trésorier de prendre ses précautions et de faire saisir de la récolte pr toute la taille aux particuliers desquels il doutera de son paiement prise la reste ; à l’exaction de laquelle taille sous les conditions suivantes : 1ièrement que le Trésorier faira toutes sortes de vacations tant ordres qu’extraordres, tant dans le pays, Embrun que Seyne, qu’il ne paiera le montant de sa taille qu’en vertu du mandat des Srs Consuls, qu’il ne pourra prétendre droit de recepte pr le total du quartier d’hiver et cantonnement que de ce qu’il paiera à ceux qui ont logé plus que de leur cote. Comm’encore qu’aucun particulier ne pourra retenir de la taille des 10 écus sous prétexte des vacations ou logements {}. Sous lequelles conditions Me Jean HONORE f le notaire Me Jean Baptiste s’est offert la cueillir à 6%, comm’encore des paiements qu’il faira en monnaie ducale il ne pourra prétendre de 17 £ ducales que 13 francs, Joseph GISLE f Esprit l’a offert à 5%, le Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr 4,%, le notaire Me Jean Baptiste TRON 4 écus 20 sols pr 100, le Sr Secrétaire Insr à 4 écus 15 sols, Sébastien MARTELI à 4 écus 10 sols, ledt Secrétaire Insr à 4% {} laquelle taille a été délivrée audt [bas f 320v] Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr comme mieux offrant et denier enchérisseur à l’extinction de la chandelle {}. Me Jean HONORE f le notaire Me Jean Baptiste s’est offert plaige caution dudt Secrétaire Insr.
Les assistants ont réglé le prix du bled que par ordre de Messre LEGUERCHOIS et LANGLOIS, la Communauté a été obligée de fournir aux troupes, savoir du froment à 15 £ ducales le cestier, le métier à 11£ ducales, donnant ordre aux Srs Consuls d’en faire les mandats au prix que dessus à ceux qui l’ont fourni et sur la note dudt Sr Consul HONORE sortant qui l’a retiré et expédié aux troupes. De quoi tout ledt Sr Baile a concédé Testimles.
Ce que tous les assistants audt Conseil ont promis et juré par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, sur la place publique, ledt Sr Baile ssigné.