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Conseil de la confrairie du St Esprit de Méolans

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
1HFY
Né avant le 09/03/1613
Décédé entre le 04/09/1663 et le 14/09/1732
Présent(e)
Méolans
KB2H
Né vers le 12/02/1685
Décédé le 25/01/1733
Individu
Jausiers

Informations complémentaires

Résumé
Par devant le Sr Julien CLARIOND Baile et Juge ordinaire pr SM très ?ne à Méolans, et en présences de nous Jacques HONORAT notaire royal et Secrétaire de la Confrérie du St Esprit s’est assemblé le Conseil de ladte Confrérie ensuite de l’assignation donnée à tous les confrères par le Sergent Antoine SILVE icy présent, auquel Conseil a été proposé par le Sr Jean Baptiste HONNORE notaire Consul au nom du Sr Jean HONNORE moderne Prieur de ladte Confrérie Communauté, que le Sr Jean FORTOUL possesseur de partie des vignes de ladte Confrérie a contesté le paiement de la cens annulle qu’il doit pour ladte vigne au Sr Pierre MARTELY agissant au nom de Jean GISLE f Antoine Prieur [bas f 401v] en l’année dernière, de la somme de 16£ 10 sols, de laquelle ledt MARTELY au nom dudt GISLE a donné compte à ladte Confrérie le jour de Pentecôte dernière, et que pr le recouvrement de cette somme, lesdts GISLE et MARTELY avaient actionnéledt FORTOUL pardevant le Sr Baile de ce lieu et l’avaient obtenu condamné en contumace pr ladte somme, et sur la signification faite dudt décret, ledt FORTOUL aurait répondu qu’il demandait copie des titres de la Confrérie corresondants et que par ainsi le Conseil n’a qu’à délibérer ce qu’il jugera à propos pr la vérification de ladte somme et éviter sa perte.
Ce qu’entendu, les assistants ont tous d’un commun accord délibéré qu’aiant pressenti que par acte reçu par f Me Louis HONORAT le 01/06/1699 le Conseil de ladte Confrérie approuva la vente des vignes de la Confrérie à f Joseph JAUFRED père d’Esprit,beau-père dudt FORTOUL, à Charles LEBRE, Jacques TRON et By PIOLE pr 11 écus sous l’obligation solidaire pr le paiement annuel de ladte somme le jour de l’Ascension, les asssitants ont délibéré que nous notaire fairons une copie authentique dudtcontrat pr le remettre audt Sr Jean HONNORE moderne prieur qui les remettra audt GISLE pr s’en prévaloir contre ledt FORTOUL.
Ce que tout a été ainsi délibéré par ledt Sr Consul, Joseph CLARIOND, Pierre MARTELY, Jean GISLE f Antoine, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Hia LEBRE, Pierre REINAUD, Joseph BOUREL f Jean Louis, le Rd Sr Pierre Antoine CHALVET Curé, Jean ALIBERT, Sr Jean TRON, François AMAVET f Claude,Etienne REINAUD, Laurens et Martin LEBRE, Joseph CHAUVET f Jean, tous confrères de ladte Confrérie se faisant forts pr les absents, ce que tout ont les desssus nommés promis et juré par élèvement de leurs [bas f 168v] mains à la manière accoutumée. De quoi tout ledt Sr Baile a concédé testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et se sont lesdts Srs Baile, Consul HONNORE et nous notaire et Secrétaire soussignés.

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Informations générales
Date
14/09/1732
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12176
N° acte
AN255
Statut
Non traité
Photos
Folio
401v
N° photo
401v
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