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Conseil de la communauté de Méolans

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
KB2H
Né vers le 12/02/1685
Décédé le 25/01/1733
Présent(e)
Jausiers
Présence dans les actes
Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Contrat de mariage de CLARIOND Pierre avec JAUFRED Marthe Testament de MARTEL Simon Testament de HONNORE Elisabeth Testimoniales de département de querelle en faveur d’Antoine CLARIOND et Suzanne EBRARD mariés Testimoniales de département de querelle en faveur du sieur Jean FORTOUL f le notaire Me Jean Baptiste Contrat de mariage de MARTEL Jean avec JAUFRED Jeanne Testament de HERMELIN Joseph Contrat de mariage de DERBESY Jacques avec JAUFRED Marthe Quittance pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste, habite à Méolans Achept pour Raphaël REINAUD fils de Joseph de Méolans et promesse de relèvement pr le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste dudt lieu et obligation pour ledt FORTOUL Testament de SILVESTRE Jean André Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste de Méolans et obligation pour Magdeleine JAUFRED f Jean Antoine dudit lieu Achept pour Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et promesse de relèvement pour le Sr Jean FORTOUL dudit lieu Testament de BLANQUI César Despost de Me Honnoré DERBEZ f Me Esprit de Méolans Rattificance pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans et obligation pour Benoist MARTEL Conseil de la communauté de Méolans Election des sous officiers des communautés de Méolans et Revel Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Baptême de FORTOUL Antoine Testament de GASTINEL Marguerite Testament de JAUFRED Magdeleine Convention entre le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste et Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et obligation pour Jean REINAUD f Guillaume Testament de LEBRE Jeanne Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la confrairie du St Esprit de Méolans Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GASTINEL Magdeleine
Frères et soeurs de FORTOUL Jean

Informations complémentaires

Résumé
……auquel Conseil a été proposé par bouche des Srs Etienne BLANC f André et Antoine REINAUD f Esprit Consuls que par lettre du 3 du courant, les Consuls de Barcelonne donnent assignation à toutes les Communautés de la vallée de se rendre demain 8 à Barcelonne pr décider en corps de vallée sur l’arrêt rendu le 21/06 au sujet de la dîme en gerbes accordée à Mgr l’Archevêque, comm’aussi par la lettre que Mr de LAUNAY, Brigadier des Armées du Roÿ [bas f 410v] du 5 du courant il ordonne à cette Communauté en la personne de ses Consuls de faire réparer le chemein royal d’icy au pont appelé « la Crozette » avec mines et poudre en manière que les grosses charges y puissent passer sans que cela puisse être mis au compte de l’entrepreneur, à peine aux Consuls de 30£.
{} Le travail à la Crozette sera mis à l’enchère et l’entrepreneur devra couper le roc qui est à l’entrée et sortie dudt pas de la Crozettte à niveau du roc du milieu au dessus le plancher du pont qui sert de chemin et devra se mettre au travail dès demain. Antoine REINAUD f Joseph l’emporte, à l’extinction de la chandelle, pr 27£ 10 sols. Claude AMAVET se porte caution. La Communauté étant désargentée, les assistants votent une nouvelle taille de 4 sols par florin dont Claude AMAVET fera l’exaction avec un droit de recette de 5%. Jean Baptiste GISLE « Caira » se porte pledge principal.
Ce que tout a été ainsi délibéré par les Srs Consuls, Sr Jacques GASTINEL Défenseur, Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Sr Joseph HONNORE Contrôleur des actes, Sr Sébastien MARTELY, Pierre MARTELY, Julien CLARIOND, Jean GISLE f Jean, Joseph AMAVET f Charles, Antoine et André frères HERMELIN, Claude MARGAILLAN, Raphaël BOUREL f Pierre, Pierre DERBEZ f Me Esprit, Joseph LEAUTIERf Jacques, Joseph HONNORE f Jean, Joseph LEBRE f Jean, Antoine DERBEZ f Jean, Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste, Jean Baptiste ARNAUD fils de Joseph, tous particuliers de la Communauté.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et se sont les Srs Consuls, Défenseur, caution, REINAUD et sa caution avec moydt notaire ssignés. Le trésorier a dit ne savoir écrire

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Informations générales
Date
07/07/1726
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN310
Statut
Non traité
Photos
Folio
410v
N° photo
410v
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