Slide 1

Election des sous officiers des communautés de Méolans et Revel

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
KB2H
Né vers le 12/02/1685
Décédé le 25/01/1733
Présent(e)
Jausiers
Présence dans les actes
Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Contrat de mariage de CLARIOND Pierre avec JAUFRED Marthe Testament de MARTEL Simon Testament de HONNORE Elisabeth Testimoniales de département de querelle en faveur d’Antoine CLARIOND et Suzanne EBRARD mariés Testimoniales de département de querelle en faveur du sieur Jean FORTOUL f le notaire Me Jean Baptiste Contrat de mariage de MARTEL Jean avec JAUFRED Jeanne Testament de HERMELIN Joseph Contrat de mariage de DERBESY Jacques avec JAUFRED Marthe Quittance pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste, habite à Méolans Achept pour Raphaël REINAUD fils de Joseph de Méolans et promesse de relèvement pr le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste dudt lieu et obligation pour ledt FORTOUL Testament de SILVESTRE Jean André Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste de Méolans et obligation pour Magdeleine JAUFRED f Jean Antoine dudit lieu Achept pour Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et promesse de relèvement pour le Sr Jean FORTOUL dudit lieu Testament de BLANQUI César Despost de Me Honnoré DERBEZ f Me Esprit de Méolans Rattificance pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans et obligation pour Benoist MARTEL Conseil de la communauté de Méolans Election des sous officiers des communautés de Méolans et Revel Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Baptême de FORTOUL Antoine Testament de GASTINEL Marguerite Testament de JAUFRED Magdeleine Convention entre le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste et Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et obligation pour Jean REINAUD f Guillaume Testament de LEBRE Jeanne Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la confrairie du St Esprit de Méolans Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GASTINEL Magdeleine
Frères et soeurs de FORTOUL Jean

Informations complémentaires

Résumé :
Par devant les Srs Jean Ange CHAUVET notaire et Jean Antoine MILLES f Jean Bailes et Juges ordinaires de Méolans et Revel et en présence de moi Jacques HONORAT notaire royal Secrétaire desdtes Communautés, se sont assemblés les cy bas nommés pr procéder à l’élection des Bailes, Consuls, Défenseurs et auditeurs des comptes desdtes Communautés, à laquelle nomination
pr la Communauté de Méolans ont été nommés pr électeurs Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Sr Sébastien MARTELY, Sr Jean HONNORE, Sr Jean FORTOUL, Benoit MARTEL, Honoré LEBRE f Jean Louis, Jean ESMIEU f Joseph, Pierre [bas f 405] Antoine ESMIEU f Antoine, Martin CLARIOND f Louis, Joseph BARTHELEMY f Jean Antoine, Antoine TRON f Antoine, Antoine HERMELIN f Joseph, lesquels s’étant retirés en particulier à la présence dudt Sr Baile MILLES, ont nommé uniement pr Baile Jean Baptiste GISLE f André, pr Consul au quartier de ville lesdts Honoré LEBRE, Antoine TRON, Martin CLARIOND, Joseph BARTHELEMY, Antoine HERMELIN et Pierre Antoine ESMIEU ont nommés Etienne BLANC f André et lesdts Me Jean Baptiste HONNORE notaire Sébastien MARTELY, Sr Jean HONNORE, Sr Jean FORTOUL, Benoit MARTEL ont nommé le Sr Joseph HONNORE Contrôleur des actes, disant qu’étant ici assemblés en qualité d’électeurs de la Communauté, ils mettent en science auxdts Honoré LEBRE, Antoine TRON, Martin CLARIOND, Joseph BARTHELEMY, Antoine HERMELIN et Pierre Antoine ESMIEU que ledt Etienne BLANC n’est coté dans le livre des mutations de cette Communauté que 98 florins, 10 sols, 10 deniers, de la moitié desquels il a fait donation à cause de noces à Jean Antoine son fils dans son cm reçu par f Me Jean Antoine HONNORE le 21/10/1714, duquel a été fait lecture par moidt notaire ; et sur ce, à ladte assemblée et qu’ainsi ledt BLANC n’est plus en livre cadastral que 49 florins, 5 sols, 5 deniers, et que par les règlements les Consuls doivent avoir être 50 florins pour le moins ; ainsi lesdts HONNORE, MARTELY, FORTOUL et MARTEL disent qu’il faut respecter le règlement {….} ; lesdts LEBRE, Antoine TRON, Martin CLARIOND, Joseph BARTHELEMY, Antoine HERMELIN et Pierre Antoine ESMIEU persistent à la nomination dudt BLANC sous le bon plaisir du Consul.
Et pour Consul au quartier de St Barthélémy ont nommé Antoine REINAUD f Esprit « Gay », Pierre SICARD f Etienne, et Joseph GISLE f Antoine « Queira » et pr Défenseur ont nommé Jean Antoine HONNORE f Antoine, François LEBRE f Pierre et Jacques GASTINEL f Jean Pierre, esquels aiant été tirés au sort dans un chapeau par un petit enfant en mains dudt Sr Baile, le sort est tombé sur ledt Antoine REINAUD pr Consul et pr défenseur Jacques GASTINEL. À la nomination duquel Consul, lesdts HONNORE, MARTELY, MARTEL et FORTOUL ont opposé, attendu qu’il n’est par la livre compétente portée par les règlements observés jusqu’à présent, les autres 7 électeurs qui ont nommé lesdts Officiers de Consul et défenseur persistentà leur dire cy devant, d’autant que ledt règlement n’a pas toujours été observé.
Et pr Conseillers et auditeurs des Comptes, ont été nommés les Srs Sébastien MARTELY, Jean HONNORE f Me Jean Baptiste, Jean Antoine CHAUVET f Me Mathieu, Joseph HONNORE f Jean, Claude AMAVET f Antoine, Pierre DERBEZ f Me Esprit [bas f 406] Dominique REINAUD f Joseph et Jean Louis TRON f Joseph.
Et pr part de la Communauté de Revel ont été nommés pr Baile, Charles DERBEZ f Joseph, pr Consul au grand quartier Laurens HONNORE f Jean et pr le petit quartier Jean Baptiste DERBEZ f Jean et pr Défenseur, le Sr Esprit BLANC f Jean Baptiste, pr auditeurs des comptes, Me Antoine MAURIN notaire, Jean Antoine BERTHE f Jean, Joseph DON f Etienne, Pierre BLANC f Jean, Jacques FORTOUL f Jean André, et Honoré DERBEZ f Jean Antoine,
Tous lesquelles nominations ont été approuvées avec les honneurs et prérogatives dues auxdtes charges par les cy bas nommés savoir le Sr Joseph HONNORE Contrôleur des actes, Mes Jean Baptiste CHALVET et Jean Baptiste HONNORE notres, Noé BOUREL, Antoine REINAUD f Joseph, Antoine DERBEZ f Jean, Mathieu GISLE f Jean, Antoine REINAUD f Esprit « Gay », Joseph LEBRE f Jean, Jean CHAUVET « Bontens », Dominique REINAUD f Joseph, Charles HERMELIN f Dominique, Jacques GASTINEL f Jean Pierre, Julien CLARIOND, Claude MARGAILLAN, Jean Baptiste GISLE « Pastron », Antoine GISLE fils de Joseph, Joseph CLARIOND, Mathieu TROUCHE, Jean CHAUVET f Pierre de Revel, Joseph CHAUVET f Pierre Antoine, Jean Antoine BERTHE f Jean, Pierre ANTIC f Michel, Antoine DERBEZ f Joseph, Joseph TRON f Jacques, Joseph VINATIER f Etienne. De plus le Sr Joseph LEBRE Consul sortant remontre qu’aiant fait donner un exploit libellé à Marcellin LEBRE à qui le péage a été délivré pr le paiement {….} [bas f 406v]
Ainsi l’ont promis par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée, de quoi tout les Srs Baile ont concédé acte et publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et se sont lesdts Srs Baile avec moydt notaire ssignés.

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Informations générales
Date
30/06/1726
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN307
Statut
Non traité
Photos
Folio
405
N° photo
405
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