Imposition de taille et délivrance à François GISLE f André de St Barthélémy
Ancêtres intervenants dans cet acte
Informations complémentaires
Résumé :
Par devant le Sr François MARTELLY f Pierre lieutenant du Sr Antoine TRON f Antoine Chirurgien et Baile, Juge ordinaire pour le Roy dans ce lieu et Communauté de Méolans et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil général d’icelle Communauté, ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers qui la composent d’ordre des Srs Consuls par le Sergent Claude RICHAUD, auquel Conseil a été proposé par les Srs Jean DERBEZ f Honoré 1ier Consul :
Que suivant la clôture des comptes des Srs Consuls sortants et actuels et du Trésorier et arrêtés le 26/01 dernier, résulte par ladte clôture que cette Communauté doit au Sr Antoine JO f Joseph Consul sortant 191£ 5 sols 10 deniers et au Sr Jean DERBEZ f Honoré Consul actuel 91£ 4 sols, qu’Antoine LEAUITIER f Honoré doit payer au Messire Joseph PHILIP Curé du Laverq 169£ 1 sol 8 deniers de reliquat avec 55£ 18 sols 4 deniers qu’il exigera du Trésorier à nommer par cette Communauté pour faire l’entier paiement des 225£ que cette Communauté lui doit et pour sa congrue d’un an échue le 30/12/1747. Cette Communauté n’ayant nul argent en main pour acquitter ledt Sr Curé que pour payer le dernier semestre de rôle dernier dû à Monseigneur l’Archevêque et Prince d’Embrun que pour les 2 [bas f 143v] semestre de cette année que cette Communauté devra tant à Monseigneur l’Archevêque qu’au Messire Etienne HONNORE Curé et audt Messire PHILIP, comme aussi pour acquitter les intérêts dus pr la courante année {} il est indispensable d’imposer une taille suffisante de 20 sols par florin de registre.
Qu’attendu les grosses impositions mises sur les terres des particuliers et qu’il s’en trouve plusieurs qui ont souffert des dépérissements par les inondations depuis les dernières reconnaissances et plusieurs font difficulté de remplir leur fourniture qu’au préalable il soit fait de nouvelles reconnaissances aux terres détériorées, il conviendrait de nommer des personnes intelligentes
Que
[f 148] Ce que tout a été ainsi délibéré par les Srs Jean DERBEZ f Hiérosme, Antoine GISLE f Esprit Consuls Julien ALLEMAND f Honoré Défenseur, Jacques COLOMB f Etienne, Antoine TRON f Joseph, Jacques Antoine HERMELIN f Laurens, Charles REYNAUD fils de Joseph, Jean Antoine CLARIOND f Joseph, Pierre CLARIOND f Jean, Jacques GISLE « Vicens », Joseph GISLE f Joseph « Bérard », Jean GISLE « Clo meiran » ?, François CLARIOND f Julien, Pierre REYNAUD f César, Joseph LAURENS f Jacques, Honoré HERMELIN f Esprit, Jean Baptiste CLARIOND f Dominique, Jean Baptiste BLANQ fils de Jean Antoine, Jean BLANC fils de Jean Antoine, Lau FABRE f Etienne, Pierre DON [bas f 148v] f Claude, François GISLE f Esprit, Joseph REYNAUD f Jacques, Jean HONNORE f Jean Antoine, Lau ESMIEU fils de Joseph, François LEBRE f Jean Baptiste, Joseph CLARIOND f Jean, Jean REYNAUD f Pascal, Joseph LEAUTIER f Antoine, Joseph MARTELLY f Sébastien, Pierre GISLE f Louis, Antoine MILLES f Joseph, Marcelin ? MARTEL f Lau, Joseph GISLE f Pierre, Antoine LEAUTIER f Honoré, Jacques LAFONT f Mathieu, Mathieu CHAUVET f Jean Antoine, Etienne CLARIOND fils de Joseph, Jean DERBEZ f Hiérosme, Jean Joseph CHAUVET f Joseph, Sr Antoine HONNORE Receveur des fermes, Jean BOUREL fils de Raphaël, Antoine TRON fils de Antoine
Tous hommes chefs, Consuls, Défenseur, habitants taillables de cette Communauté de Méolans {} ici assemblés et représentant plus les 2/3 de cette Communauté qui ont promis d’avoir ledt contenu au présent acte pour agréable, ferme, stable de n’y contrevenir en jugement ni dehors et qui ont été présents lors des proclamations faites à l’enchère publique pour la cueillette [bas f 149] de la susdte taille de 20 sols par florin de registre et pour être délivrée au plus offrant et dernier enchérisseur ; à laquelle enchère s’est présenté Charles REYNAUD f Julien qui a offert de la cueillir et celles qui s’imposeront pendant la présente année et même au 04/02 de l’année prochainement future, n’ayant pas rendu compte à cette Communauté et en remplir toutes les clauses ci devant écrites moyennant le droit de recette de 58 sols pour chaque 100£ ; le Sr Mathieu DERBEZ d Jean Baptiste de Revel 55sols ; Charles REYNAUD f Julien 54 sols ; Sr François GISLE f André 53 sols, qui a emporté l’enchère {} Antoine LEAUTIER f Honoré de St Barthélémy s’est rendu plege caution et ppal observateur de toutes les obligations dudt François GISLE par le présent acte.
Et les assistants ainsi l’ont promis par élèvement de leurs mains attendu la pluralité et quant aux susdts François GISLE f André et Antoine LEAUTIER caution les Escriptures touchées en mains dudt Sr lieutenant de baile.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans nostre maison faute de maison de ville, et se sont les Baile, Consuls, Défenseurrs avec lesdts François GISLE f André Trésorier, Antoine LEAUTIER caution et nous notaire ssignés.