Conseil de la communauté de Méolans

Résumé :
Par devant le Sr Joseph CLARIOND f Jean Baile, Juge ordinaire pour le Roy dans ce lieu et Communauté de Méolans et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil général d’icelle Communauté, ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers qui la composent d’ordre des Srs Consuls par le Sergent Claude RICHAUD, auquel Conseil a été proposé par les Srs Jean DERBEZ f Honoré et Hyacinthe GISLE f Esprit modernes Consuls :
Qu’ensuite des ordres Sr PASCALIS de LASESTRIERE Commissaire de guerre en date du 24/11 dernier concernant les fournitures d’une émine d’avoine pour chaque _ ? dans le partement de la vallée et que ladte fourniture sera faite avant le 01/12 prochain à Barcelonne à peine d’_ ? militaire contre les résistants.
De plus qu’un exploit du 23 du courant à la requête des paroissiens du Laverq et contenant que cette Communauté aye à faire dans la huitaine un fonds suffisant pour le payement des dépens adjugés par sentence du 03/02 dernier et en défaut en ledt temps passé 4 des principaux y seront contraints et au surplus que les Srs Consuls sont assignés par les mêmes un exploit à comparaitre à l’audience publique que Mr le Préfet tiendra 5 jours après la date du présent exploit pour y convenir _ à la liquidation des fruits dont la restitution a été ordonnée par ladte sentence du 03/02 et en défaut qui seront pris d’office .
Ce qu’entendu par les assistants ont unanimement délibéré que pour la fourniture de l’avoine, ils ont trouvé à propos de faire acheter ladte avoine aux endroits le plus à portée et à moins de fraiset ont commis le Sr Jean DERBEZ Consul pour faire les achepts et les faire payer de l’argent de cette Communauté à ceux qui auront fait les fournitures moyennant les réépissés qu’ils recevront des magasiniers de Barcelonne à cet effet établis.
Et quant à la 2nde proposition, ils ont commis ledt Sr Jean DERBEZ Consul et nous notaire pour se porter à Barcelonne le plus tôt qu’ils pourront pour régler le _ des frais, fruits demandés par les paroissiens du Laverq dans ladte sentence, lesquels prendront des lumières de Me Antoine GRASSY procureur de cette Communauté pour faire _ ? ledt procès et abandonner s’il est à proposles terres que cette Communauté en qualité de rentière de Mr l’Archevêque et Cure de Méolans avait remis au Messire Joseph PHILIP du Laverq {}.
ledt Sr Jean DERBEZ Consul fait savoir que le bail de la fontaine donné à Raphaël BOUREL f Pierre est fini et qu’il est à propos de commettre quelque personne qui en ait soin pendant cet hiver attendu qu’elle tend à son dépareillement et qu’on ne peut la renouveler qu’au printemps prochain ; les assistants ont commis ledt Raphaël BOUREL pour 6 mois et arrêté à 3£ pour toutes sortes de vacation.
Ce que tout a été ainsi délibéré par les mêmes Srs Consuls, André HERMELIN f Joseph Défenseur, Mathieu CHAUVET f Jean Antoine, Laurens _ f Antoine, Joseph GISLE f François, Laurens ESMIEU fils de Joseph, Jean LEBRE f Jean Pierre, Jean MARGAILLAN f Claude, Jean Louis LEBRE f Mathieu, Joseph DERBEZ f Jean, Antoine HONNORE f Joseph, Antoine LEAUTAUD f Barthélémy, Jean Baptiste ESMIEU fils de Joseph, Jean Baptiste CLARIOND f Dominique, Dominique GISLE f Joseph, Pierre CLARIOND f Jean, Jean GISLE f Jbp, Antoine TRON fils de Antoine, Jacques LAFONT f Mathieu, Jacques DERBEZ fils de André, Jean Pierre LEBRE fils de Jacques, Antoine HONNORE f Jean Antoine, Jean HONNORE f Jean Antoine, François TRON f Dominique
Tous hommes chefs, Consuls, Défenseur, habitants taillables de cette Communauté de Méolans qui ainsi l’ont promis par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans nostre maison faute de maison de ville et à raison de la rigueur du froid, et se sont les Baile Consuls, Défenseur avec nous notaire ssignés.