Testimoniales de nomination de Procureur pour la Communauté de Méolans... - Génélogie

Résumé :
À Méolans, sur la place publique, Par devant Me François HONORAT notaire et lieutnt pr honorable Noé BOREL Baile et Juge ordinaire pr SAR audt lieu et en présence de moi notaire son Secrétaire et témoins, s’est assemblé le Conseil gñal auquel ont assisté le Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr et Consul, Sr Jacques LEAUTIER Défenseur, Mes Jean Baptiste BLANQUI, Jean Baptiste HONORE, Mathieu CHAUVET, Jean Antoine HONORE, Jean HONORE et Jean Baptiste TRON notaires, Jean MARTEL f Jean, Esprit LEAUTIER, Pierre GISLE, Esprit REINAUD [bas f 301v] _ « Pinet », Esprit HERMELIN f Jean, Augier REINAUD, André HERMELIN f Jean, Jacques LEBRE f Charles, André et Jean Louis frères GISLE f Jean, Jean Louis TRON, Joseph REINAUD f Pierre « Pinet », Dominique HERMELIN f Philip, Joseph REINAUD f Pierre, Joseph REINAUD f Honoré, Etienne BLANC, Antoine HERMELIN, Pierre REINAUD, Antoine GISLE f Pierre, Paul REINAUD, François et Antoine frères BOREL, Joseph GISLE fils de Louis, Joseph TRON f Etienne, Joseph TRON f Jean, Jean Antoine MILLES, Esprit et Jacques frères REINAUD faAntoine, Joseph BARTHELEMY fils de Esprit, Antoine HERMELIN f Joseph, Claude LAUGIER, Me Pierre HERMELIN, Jacques fils de Barthélémy, Jacques TRON fils de Antoine, Julien CLARIOND, Antoine REINAUD f Esprit, Martin CLARIOND, Jean MILLES, Esprit HONORE f Antoine, Joseph HONORE f Jean, Me Jean GISLE, Honoré AMAVET, Jean Louis TRON fils de Daniel, Jean Baptiste REINAUD f Antoine, Antoine GISLE f André, Jean Baptiste REINAUD f Julien, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Jean et daniel frères CLARIOND, Jean Baptiste TRON fils de Esprit, Claude AMAVET fils de Charles, Joseph TRON fils de Dominique, Me Louis CLARIOND, Joseph TRON fils de Joseph, Me Etienne SICARD, Jean REINAUD f Cip, Joseph MILLES f Daniel, Jean Louis TRON f Joseph, Philip HERMELIN f Louis, Pierre MARTELI, Me Antoine MARTELI
tous hommes chefs, Consuls, Défenseur, habitants et taillables de la même Communauté assemblés en Conseil en suite de l’ordre de Mr l’Intendant de SAR de la Cité et Communauté de Nice en date du 12 du courant, sifgnifié à la présente Communauté le 26 du courant et en suite de l’assignation à eux donnée et à tous les autres [bas f 302] particuliers absents par le Sergt Jacques LEBRE icy présent tant à leur propre et privé nom que pr et eu nom de tous les autres pr lesquels se sont faits forts, représentant les 2/3 du Conseil de ladte Communauté, sans révocation de leurs procureurs déjà constitués, ont nommé pr leurs procureurs les Srs Joseph HONORE consul et moi notaire ssigné, pr et à leurs noms répondre à tous les chefs contenus à l’ordre sdu susdts Seigr Intendant et lui en donner le plus promptement la réponse nécessaire {} ainsi l’ont promis et juré par élévation de leurs mains à la manière accoutumée, attendu la pluralité.
De quoi tout le Sr Baile a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, et se sont lesdts Srs Consul, Défenseur et lieutnt de Baile ssignés.

Partager cette page

Retour aux résultats

Informations générales

Date

29/07/1700

Lieu de rédaction

Méolans

04340

Source

AD04

N° registre

2E12172

N° acte

AN187

Statut

Non traité

Photos

Folio

301v

N° photo

301v

Voir les photos

Partager cette page

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.

Aucun spam & désinscription à tout moment !