Convention et accord entre Claude ALLEMAND feu Martin de Méolans d’une part et Jean André SILVESTRE feu Spérit dudit lieu d’autre

Résumé :
Comme ainsi soit que par acte reçu par Me Louis HONNORAT sous le 23/7/1672, Claude ALLEMAND f Martin eusse acquis à l’inquant public un forestage au quartier de la Maure Haute, contenant bâtiment, terres et preds, le tout désigné dans les actes dépendant de l’héritage délaissé par f André SILVESTRE f Spérit pour 155 écus et qu’il eut promis de paier à bon compte de ladte somme, 64 écus à Jean Jacques et Anne Marie frères et sœurs SILVESTRE f ledt André pr ce que leur fut adjugé par les Srs pour lors Consuls pr le paiement de la donation que ledt f André avait faite en faveur de Jeane HONNORÉ leur mère dans leur cm passé devant Spérit DERBEZ notaire et de ce qu’il avait exigé des droits de ladte HONNORÉ, laquelle somme à occasion du décès arrivé audt Jean Jacques dans ses ans pupillaires se trouve appartenir entièrement à ladte Anne Marie, laquelle par acte reçu sous le 14 du courant par Me Jean Philip CAMBIANI, notaire ducal de la cité de Quier en la province de PIEMONT, aurait fait ample procuration à Jean André SILVESTRE f ledt Spérit, son oncle, de non seulemnt exiger ladte somme de 64 écus et intérêts échus et non paiés mais encore de poursuivre par termes de justice ledt ALLEMAND à la désemparation dudt forestage avec restitution des fruits induement perçus, attendu les nullités qu’elle croit avoir encourrues à ladte aliénation, lequel Jean André SILVESTRE en ladte qualité aurait intenté ladte action par requête pñtéeà l’Illme Seigr Preffet de la ville de Barcelonne qui fut respondue sous le 22 du courant, ….
Estant lesdtes parties en état d’introduire ladte cause au tribunal de ladte Preffecture et entrer en procès long et dispendieux auquel désirant obvier, auraient trouvé à propos d’en venir à l’accord que cy après.
Est-il donc que Par devant moy notaire ducal et en présence des témoins infranommés, Claude ALLEMAND d’une part et ledt Jean André SILVESTRE l’autre ont convenu que ledt ALLEMAND restera entièrement acquitté de la somme de 64 écus et intérêts et outre ce, que ledt SILVESTRE paiera audt ALLEMAND la somme de 64,5 écus et luy remboursera les réparations faites au bastiment dudt forestage selon l’estime qu’en sera faite par Jacques CLARIOND f Philip et Laurens LEBRE fils de Raphel experts qu’ils ont nommé, quoi moienant ledt ALLEMAND sera tenu de quitter en faveur dudt SILVESTRE ledt bâtiment, terres et preds {}
Ledt ALLEMAND pourra exiger de François BROUSSE f Pierre de Revel, 50 écus et intérêts écus que ledt BROUSSE devait payer à ladte Anne Marie SILVESTRE à bon compte du prix des biens que ledt ALLEMAND et Pascal son fils luy ont vendu par acte reçu par Me Louis HONNORAT.
Témoins : Acte fait à Méolans, dans ma maison, en présence de Me Jean Baptiste BLANQUI notaire et Baile pr SAR MARITON, Me Jean Antoine et Me Jean Baptiste HONORÉ notaires dudt lieu, témoins ssignés ; les parties ont dit ne savoir écrire.
Généalogie :