Procure pour le Sr Jean Ange MAURIN notaire du lieu de Revel

Résumé :
Par devant honorable Jean CHAUVET f Antoine Baile et Juge ordinaire pr SAR audt lieu et en présence de moidt notaire son Secrétaire et témoins bas nommés, s’est assemblé le Conseil gñal de la Communauté de Revel auquel ont assisté Srs Joseph DERBEZY et Esprit BLANC Consuls, Sr Martin HONORE Défenseur, Sr Jean Baptiste CHAUVET f Pierre, Jean Baptiste DERBEZY f Me Antoine, François et Jean frères TROUCHE f Pierre, Joseph DONADIEU f Etienne, Pierre DONADIEU f Jean, Capne Esprit DERBEZ, Jean REINIER f Jean, Sébastien DONADIEU f Christol, Joseph FABRE, Jean COLOMB f Pierre, Jean BL f Esprit, Pierre Antoine CHAUVET f Pierre, Pierre CHAUVET f Esprit, Jean CHAUVET f Pierre, Pierre HERMELIN f Honoré, Pierre BERBEIER f Honoré, Pierre et Jean Antoine frères GAI, Esprit TRON f Jean, Jean DERBEZ f Claude, Gabriel ROUX, Esprit DONADIEU f Lazare, Joseph HONORE f Louis, Esprit BOUREL f Pierre, Antoine CHAUVET f Jean, Jean DERBEZ f Antoine, André BATALIER f Charles, Honoré DONADIEU f Joseph, Honoré DONADIEU f Jean, Pierre BERBEIER f Jacques, Jacques FORTOUL f Jean André, Jean COLOMB f Antoine, Marcellin DERBEZ f Jean, Joseph MAURIN f Jean, Esprit DERBEZ f Jean, Laurens ALLEMAND, Jean DERBEZ f Pierre, Honoré GAS f Barthélémy, Martin DERBEZ f Joseph, André BERBEIER f Pierre, Joseph HERMELIN f Jean, Jean BOUREL f Esprit, Pierre COLOMB f Honoré, Jacques BERBEIER f Jean, Antoine BERBEIER f Claude, Honoré CHAUVET f Jean, Claude REINIER f Pierre, Louis MICHEL fils émancipé de Pierre, [bas f 287] Etienne RANGUIS, Pierre CHAUVET f Esprit, Honoré ALLEMAND f Jean Baptiste, Honoré COLOMB f Jean André, Jacques ALLEMAND f Jean, Jean ANTIC f Pierre, Pierre ANTIC f Michel, Antoine _ ? f Jean, Antoine DERBEZ f Jean mineur
Tous hommes chefs, Consuls, Défenseur, Conseillers et taillables de la présente Communauté, faisant les 2/3 et plus du Conseil gñal d’icelle, assemblés en Conseil ont uniement et sans aucune discrepance ont de nouveau nommé pr leur procureur Sr Jean Ange MAURIN notr, absent comme si fusse présent, pr et au nom de ladte Communauté _ avec les députés du gñal de la Vallée de Barcelonne et offrir uniement à SAR tel donatif qu’ils trouveront à propos paiable aux termes qu’ils conviendront avec SAR et pr la supplier en tel cas, de confirmer les privilèges et coutûmes de ladte vallée tels qu’ils ont été observés par cy devant, et au cas qu’ils ne puissent, s’unir _ que SAR leur veuille accorder ce que dessus, de la supplier de ne vouloir aliéner la présente Communauté à autre Seigr qu’à la même et de lui accorder tous les privilèges, conceptions et Prérogatives qu’elle accorderait au particulier qui achèterait tel fief et notamment la 1ière et 2nde consistance, le sang, cavalcades, abolition d’icelles, exemption des stipendes de l’Illme Seigr Prefet, liberté de faire construire moulins le long de la rivière, condamnés des Srs Baile et Consuls et généralement tout ce que SAR pourrait prétendre dans la même Communauté et des particuliers d’icelle et pr cela lui offrir la somme de 6 000£ de 20 sols l’une monnaie de Piemont et aux termes qu’il conviendra avec le Patrimoine de SAR, promettant les dessus nommés tant à leur nom [bas f 287v] que des absents pr lesquels se sont faits forts, de le tenir relevé toujours et en tout temps de la charge de procuration {} corroboré le tout par leur serment par élévation de leurs mains à la manière accoutumée, attendu la pluralité, et lesdts Consuls et Defensr les Écritures corporellement touchées en mains dudt Sr Baile qui en a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présences de Rds Srs Esprit CHAUVET Prêtre et curé dudt lieu et du Rd Sr Louis DERBEZ Prêtre et Seconre dudt lieu, témoins ssignés avec les Srs Officiers.