Conseil de la Communauté du Lauzet et Procuraõn

Résumé :
Par devant honorable Sr Etienne RANGUIS, Baile et Juge ordinaire pr SAR audt lieu et en présence de moidt notaire son Secrétaire et témoins bas nommés, s’est assemblé l’honorable Conseil dudt Lauzet, auquel ont assisté honorable Honoré DERBEZY et Martin MARTEL et André MARTEL, Consuls respectivement et Défenseur de ladte Communauté, Me Jean Antoine MARTEL notaire, Sr Joseph DERBEZY f Me Esprit, Me Antoine VIGNE f Antoine, Jean Antoine son frère, Martin FABRE f Jean, Louis VIGNE f Me Pierre, Martin CHAUVET f Jean, Pierre Jacques TRON f Pierre, Jean Baptiste GISLE f Me Claude, Jean François MARTEL f Etienne, Etienne FABRE f Claude, Jean Antoine DERBEZ f Me Pierre, Pierre MARTEL f Honoré, Pierre MARTEL f Esprit, Jean Baptiste FABRE f Giraud, Jean Antoine FABRE f Claude, Esprit FABRE f André, Jean André FABRE f Jean Etienne, Joseph BONENFANT f Esprit, Joseph LAURENS f Jean Antoine, Michel et Joseph FABRE f Claude, André ESTRAIER f Jean Esprit LAURENS f Honoré, Martin CHAUVET f Jean, Jean REINIER f André, André PASCAL fils émancipé de Pierre, Michel FABRE f Jean Baptiste, Jean NICOLAS f Jean, Jean Louis VIGNE fils émancipé d’Antoine, Marc AMAVET f Martin, André COLOMB f Jean, Jean Antoine MEFRE f Honoré, Claude CHAUVET f André, Joseph ROLAND f Louis, Claude [bas f 169] CHAUVET f Jean, Jean et Dominique BLANC f Guillen, Joseph CHAUVET f Jean, Pierre CHAUVET f Antoine, Esprit CHAUVET f Pierre, Louis MARTIN f Jean, Jacques BONENFANT f André, Claude FABRE f Jean Baptiste, André DOU f Esprit, Esprit et Pierre YVAN f Jean Baptiste, Esprit BONENFANT f François, André BONENFANT f Pierre, André BASTARD f Mathieu, Joseph MARTIN f Dominique, Joseph CHAUVET f Esprit, François BONENFANT f Antoine, François MARTELI f Me Esprit, Joseph BAUDOUL f Jean, Jean DOU f Jean, François CHAUVET f Antoine, Esprit LAURENS f Antoine, François GISLE f Claude, Joseph ESTRAIER f Pierre, Esprit MARTIN f Jean,
tous hommes, chefs de maison, Consuls, Défenseur, manants habitants et taillables à ladte Communauté représentant de 2/3 du Conseil de ladte Communauté, se faisant forts pr les absents, assemblés en Conseil par suite de l’assignation à eux donnée par le Sergt Jean Baptiste MARTIN icy présent et le rapportant, pr résoudre sur diverses propositions faites par les Consuls notamment sur la copie que leur a été donnée pr part de SAR par laquelle fait connaître la nécessité qu’elle a de réparer les fortifications des places et châteaux situés dans la Communauté de Nice pr subvenir aux grandes dépenses que d’aliéner les droits et domaine qu’elle a dans ladte Communauté, laquelle aliénation lui donnera quelques sommes [bas f 169v] qu’elle emploiera auxdtes réparations ; dans laquelle copie, se voit aussi l’Inreination des l’Illustrme Chambre des Comptes de Turin sous le 5 février dernier, ce que tout mûrement considéré par les assistants et d’un commun accord de ne vouloir dépendre d’aucun autre que de SAR # aurait trouvé à propos de députer auprès de SAR pr la supplier de user de sa Roiale Clémence, ordinaire à tous ses sujets et notamment à cette pauvre Communauté en regardant les privilèges que ses Roiaux antécesseurs avaient eu la bonté de confirmer à cette Communauté, et que après une si longue guerre qui a consumé et ruiné presque tous leurs biens, soit par pillages, contributions, brûlements, démolitions que par tous les autres malheurs de la guerre qu’elle a soutenu, elle aie la charité de continuer cette même bonté {} mais que pourtant si tel est son bon plaisir et que son besoin est si grand qu’il faille que cette Communauté contribue pr telles réparations, elle fera son possible pr témoigner à SAR l’inclination et l’attachement qu’elle a pr ce qui la regarde mais qu’elle la prie de lui accorder cette grâce qu’elle n’aie autre seigneur que son Roial Prince, et tel effet, les assistants ont nommé pr leur procureur Me Jean Antoine MARTEL [bas f 170] pr se porter à la cité de Turin en compagnie des autres députés de cette Vallée {}
Ainsi l’ont les assistants audt Conseil promis et juré par élévation de leurs mains à la manière accoutumée, attendu la pluralité, et ledt MARTEL les Écritures corporellement touchées en mains dudt Sr Baile, qui en a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au Lauzet, à la place publique, en présences du Sr Jean MARTEL fils de Me Jean Antoine et Joseph CHAUVET fils de Pierre, témoins ssignés avec des Srs Officiers qui a su.