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Achept pour Pierre NICOLAS f Vincens et Joseph son fils de Champanastais et quittance pour Joseph BONENFANT f Jean Baptiste dudt lieu

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
IULB
Né avant le 26/06/1661
Décédé entre le 15/09/1707 et le 15/07/1711
Cité(e) dans l'acte
Le lauzet
Présence dans les actes
Testament de TRON Jeanne Contrat de mariage de RANGUIS Etienne avec CLARIOND Anne Émancipation pour Marguerite HERMELIN fille d’Antoine du Laverc et donation pour ladite Marguerite Quittance générale de dot pour Marie GIRARD et Marc AMAVET f Martin mère et fils du Lauzet Insolutondation pour Joseph RANGUIS f Pierre et quittance pour Julien HERMELIN f Me Dominique de Méolans et reconnaissance pour Honorade HERMELIN femme dudit RANGUIS Convention et accord entre Jean Antoine et Jean frères GISLE feu Jean Antoine de St Barthélémy d’une part et Jean GISLE feu Anthoine dudit lieu d’autre et quittance pour lesdits frères GISLE Achept pour Joseph BARTHELEMY fils de Jean du Laverc Conseil avec Imposition de taille pour la Communauté du Lauzet et Bail en recepte pour Me Jean Antoine DERBEZ f Pierre dudt lieu Conseil de la Communauté du Lauzet et Procuraõn Obligation pr Sr Estienne RANGUIS f Sr Jacques du Lauzet et Quittance pour François CHAUVET f Antoine dudt lieu Achept pour Esprit LAURENS f Antoine du Lauzet et obligation pour Me Estienne RANGUIS dudt lieu Procuration faite par la Communauté du Lauzet aux Srs Laurens FORTOUL notaire et Procur de Jausiers et François HONORAT notaire de Méolans Transaction et Accord entre Joseph AMAVET f Charles de Méolans d’une part Et Jean NICOLAS f Jean, Pierre NICOLAS f Vincens et Antoine NICOLAS f Jacques du Lauzet d’autre Procuration faite par la Communauté du Lauzet aux notaires et Procureurs Laurens FORTOUL et François HONORAT Achept de Cens pour Jean Baptiste REINAUD f Antoine Procuration pour le Sr Joseph JACQUES, Insr de Meironnes, notaire et Procur à Barcelonne Obligation pour le Sr Estienne RANGUIS f Jacques du Lauzet Obligation pour le Sr Estienne RANGUIS f Jacques du Lauzet Procure pour le Sr Jean Ange MAURIN notaire du lieu de Revel Quittce pr Jean MILLES fu Daniel du Laverc Conseil des hameaux du Lauzet et Procuration faite au Sr Antoine FABRE f André, Estienne RANGUIS f Jacques, Jean Baptiste FABRE f Giraud et Esprit YVAN f Jean Baptiste dudt lieu Achept pr Joseph AMAVET f Charles Et promesse de relèvement pr Claude son frère de Méolans Insolutondation pour Magdeleine ESTRAIER femme de Mathieu ESMIEU de Méolans Quittance générale de dot pour Me Louis CLARIOND f Martin du Laverc et reconnaissance pour damoiselle Isabeau CLARIOND femme de Me MATHIEU notaire de Seyne Donation et constitution de patrimoine pour le sieur Jacques RANGUIS fils du sieur Estiene du Lauzet Baptême de REYNAUD Stéphane Assignation de patrimoine pour le révérend Pierre RANGUIS fils du sieur Etienne du Lauzet Contrat de mariage de RANGUIS Louis avec DERBES Elisabeth Contrat de mariage de ROUIT Sébastien avec RANGUIS Marie Convention entre Elisabeth DERBEZ veuve de Louis RANGUIS, Jean son fils du Lauzet et Marguerite MATERONE veuve et héritière de Jean Baptiste TRON du Laverc Cession pour le Sr Jean Antoine DERBEZ f Pierre du Lauzet et quittance pour les hoirs de Louis RANGUIS dudt lieu Achept pour Pierre NICOLAS f Vincens et Joseph son fils de Champanastais et quittance pour Joseph BONENFANT f Jean Baptiste dudt lieu

Informations complémentaires

Résumé
Joseph BONNENFANT f Jean Baptiste de Champanastais a vendu à Pierre et Joseph père et fils NICOLAS dudt lieu, tout le canton terre « La Crompe » audt Champanastais, {}, pr 130 écus, à compte desquels ledt BONENFANT déclare en avoir eu desdts acheteurs 10 écus avant cet acte, et les 120 restants les père et fils NICOLAS promettent les paier en relèvement dudt BONENFANT aux Srs Jean Antoine et Antoine père et fils DERBEZ dudt Lauzet en paiement des 78,5 écus dont ledt Sr Jean Antoine DERBEZ est cessionnaire des hoirs de Louis RANGUIS par acte reçu par nous notaire le 01/12/1732 et que ledt BONENFANT devait auxdts hoirs ou soit à f Etienne RANGUIS par acte reçu aussi par nous le 24/05/1700, 3 écus 24 sols tant pr l’intérêt des 78,5 écus que pr frais de signification de ladte cession, 18 écus 57 sols dus audt Sr DERBEZ père par décret du Sr Baile de ce leiu du 16/11/1729, 4 écus 54 sols pr l’intérêt desdts 18 écus 57 sols et frais dudt décret, 9 écus 36 sols dus audt Sr DERBEZ père par sentence de Mr lePrefet le 16/01/1733, 3 écus 45 sols pr reste de la taille due par ledt BONENFANT audt DERBEZ père de l’année 1731 et intérêt et frais, et 54 sols que ledts DERBEZ ont fournis audt BONENFANT en argent, soit 120 écus laquelle somme due par lesdts NICOLAS audt BONENFANT pr reste et entier paiement de celle de 130 écus ont lesdts père et fils NICOLAS promis les paier auxdts père fils DERBEZ dans 8 jours en relèvement dudt BONENFANT, avec faculté de conserver ladte somme en paiant l’intérêt à 5%, avec conditionque ledts NICOLAS ne pourront paier le capital qu’après 3 ans expirés et en avertissant lesdts DERBEZ 3 mois à l’avance.
Témoins : Acte fait et publié au Lauzet, dans la maison desdts Srs DERBEZ, en présences des Srs Dominique GILLY f Jean Baptiste et Joseph REINIER f Jean du présent lieu, témoins ssignés avec les parties sauf lesdts BONENFANT et Pierre NICOLAS qui ont dit ne savoir écrire, de ce enquis suivant l’ordonnance.

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Informations générales
Date
16/08/1733
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12176
N° acte
AN328
Statut
Non traité
Photos
Folio
521
N° photo
521
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