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Elections des nouveaux officiers des communautés de Méolans et Revel pour l’année mil sept cent quarante deux

Informations complémentaires

Résumé
Par devant le Sr Martin CLARIOND f Louis Baile, Juge ordinaire pour le Roy dans la Communauté de Méolans et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire desdtes Communautés de Méolans et Revel, en l’absence du Sr Baile de Revel s’est assemblé le Conseil général desdtes Communautés pour procéder suivant la coutume à la confirmation de l’élection faite des nouveaux officiers desdtes Communautés pour l’année prochaine 1742, auquel Conseil ont assisté ? Me Jacques HONORAT ancien notaire, Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Me Antoine MAURIN et Pierre Antoine CHALVET notaire de Revel, Sr Jean HONNORE f le notaire Me Jean Baptiste, Sr Sébastien MARTELY f Antoine, ? Sr Joseph ROUX f Gabriel, Jacques LEBRE f Jean Pierre, Jacques COLOMB f Jean et Pierre Antoine ESMIEU f Antoine Consul [bas f 243] moderne, Sr Joseph BER f Joseph et Antoine TRON f Joseph « Mitron » Défenseurs des mêmes Communautés, et avec iceux et supra Sr Antoine HONNORE Receveur des Fermes, Sr François MARTELY f Me Pierre, Jacques PONS f Jacques, Antoine AMAVET fils de Joseph, Jean GISLE f Jean Antoine, François GISLE f Esprit « Cadet », Pierre AUDIFRED f Paul, André _ ? f Joseph, Antoine MEOLAN f François, Jean BOUREL f Jean, Jean BERTHE f Jean Antoine, Jacques BARTHELEMY f Esprit, Jacques DONADIEU f Martin, Jean Louis GISLE f Jean, Joseph TRON f François, Charles HERMELIN f Dominique, Jean TRON f Antoine, Antoine DERBEZ f Joseph, Joseph TROUCHE f André, Antoine DONADIEU f Joseph, Pierre Antoine DONADIEU f Joseph, Joseph MILLES fils de Jean Antoine, Jean BOUREL f Pierre, Charles REYNAUD f Julien, Charles REYNAUD f Joseph, Jacques TRON f Jean Louis, Antoine TRON f Jean Louis « Danielou », Joseph DERBEZ fils de Jean « Paradis », Pierre HERMELIN fils de Jean, Jean Louis CLARIOND fils de Martin, Jean Antoine BLANC fils de Etienne, Jean ESMIEU f Joseph, Jean DERBEZ f Jean Antoine, François LEBRE f Pierre, Jean Antoine BLANC fils d’Etienne, Pierre CHAUVET f Jean Antoine [bas f 243v], Sr Charles DERBEZ f Joseph, Jean GISLE f Joseph, Jacques DERBEZ f Chaley, Jean Ange COLOMB f Antoine, Joseph EYSSAUTIER f Esprit, Jacques AMAVET f Claude, Jean Baptiste GISLE f André, Jean Joseph CHAUVET f Joseph, Etienne REYNAUD f Jean Baptiste, François GISLE f André, Jean DERBEZ f Hiérosme, Hyacinthe GISLE f Esprit, Jean HONNORE f Joseph,
Tous hommes, chefs de maison, habitants et taillables desdtes Communautés auxquels comme dessus assemblés en conseil, ayant apparu qu’ont été nommés en la présente Communauté de Méolans par le conseil de ladte Communauté assemblé à ce sujet, pour électeurs Me Jacques HONORAT, Sr Jean HONNORE f le notaire Me Jean Baptiste, Etienne REYNAUD f Jean Baptiste, Me Jean Baptiste HONNORE, Jacques LAFONT f Mathieu, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Jean GISLE f Antoine « Fabre », Jean Ange GISLE f Esprit, Pierre GISLE f Louis « Louiset », Pierre HERMELIN fils de [bas f 244] Jean « Lune », François CLARIOND fils de Julien et Charles HERMELIN f Dominique que, s’étant retirés à part en la présence du même Sr Martin CLARIOND Baile et de nous Secrétaire, ont tous unanimement élu pour Baile de Méolans, le Sr Sébastien MARTELY f Antoine, pour 1ier Consul le Sr Jean HONNORE à f Joseph, et quant au 2nd Consul ont été nommés électeurs le Sr Louis TRON f Jean Louis, Antoine TRON f Antoine et Dominique REYNAUD f Julien au quartier du Laverc, le nom desquels ayant été écrits sur 3 billets différents et pliés à la présence du Conseil ensuite ballotés dans un chapeau et tirés au sort par la main d’un petit enfant et a sorti le billet où était écrit Dominique REYNAUD f Julien qui par ce moyen a été déclaré Second Consul ; et quant aux Défenseurs, Hyacinthe GISLE f Esprit, Antoine GISLE f Joseph et Joseph GISLE f Louis « Margot » [bas f 244v] le nom desquels ayant été aussi écrits séparément sur 3 billets et ensuite à la présence du Conseil pliés conformément et ballotés dans un chapeau et ensuite tirés au sort par la main du même petit enfant et a sorti le billet d’Hyacinthe GISLE f Esprit qui au moyen de ce a été déclaré Défenseurs. Et ensuite les assistants au Conseil ont nommé pour auditeurs des comptes pour l’année prochainement future, au quartier de Méolans Me Jacques HONORAT notaire, Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Sr Jean HONNORE à f le notaire Me Jean Baptiste, Jean Antoine BLANC fils de Etienne, Jean Baptiste GISLE f André, Antoine GISLE f Joseph, Antoine AMAVET fils de Joseph, et Antoine TRON « Jacquici », et ayant apparu aux assistants audt Conseil par les testimoniales reçues par Me Antoine MAURIN notaire de Revel, Secrétaire de ladte Communauté sous ce joud’hui, qu’ont été nommés à ladte Communauté pour Baile le Sr Honoré DERBEZ f Me Esprit, pour 1ier Consul Joseph CHAUVET f Jean, pour 2nd Consul [bas f 245] Louis COLOMB f Honoré, pour Défenseur Jean Baptiste DERBEZ f Antoine et pour auditeur des comptes Jean Baptiste MAURIN f Antoine, Pierre Antoine DONADIEU f Joseph, Pierre ANTIQ f Michel, Joseph DERBEZ f Jean, François ALLEMAND f Honoré, et Antoine DERBEZ f Jean, les assistants ont aussi confirmé tous les susnommés en la charge où le chacun a été élu pour en jouir et entrer en exercice le 1ier janvier prochain avec tous les honneurs, prérogatives, émoluments et avantages attribués auxdtes charges pendant l’espace d’une année, le tout de la manière que leurs prédécesseurs en ont joui suivant l’antique coutume qui se pratique dans lesdtes Communautés {}. Les assistant sont en outre défendu à tous les particuliers desdtes Communautés d’introduire [bas f 245v] ni faire dépaitre aucune sorte d’average ni chèvre ni couper aucune sorte de bois ni cueillir herbe aux domaines desdtes Communautés qui sont supérieures au vignoble du Millas Tiran en bas jusques à la rivière d’Ubaye ni même dans lesdtes vignes du Millas à peine contre les contrevenants de 50£ d’amende pour chacun et chacune fois applicable le quart au dénonciateur, et les ¾ restants au profit de la cour consulaire, et ce outre les dépenses de justice ; de même ont défendu de faire dépaître aucune sorte d’avérage ni chèvre dans l’endroit et terrain se trouvant en bas les propriétés de Mr Antoine MAURIN notaire et le ruisseau dit des Arnauds {….} [bas f 246]. Informés des dégâts que les éboulements ont fait au quartier du Thiuoret dans la Communauté de Revel qu’ont rendu les preds s’y trouvant en très mauvais état et cela par rapport au grand passage des troupeaux d’averages des particuliers qui voisinent ledt quartier, iceux désirant y remédier autant qu’il sera possible, les assistants ont défendu à tous les particuliers des 2 Communautés de faire dépaître en aucune saison de l’année leurs troupeaux d’avérage, ni de les faire passer au dessus de ces preds [bas f 246 v] du Thiouret ou soit La résinière {……….}
Les assistants ont délibéré que dorénavant chacune des Communautés payera 6£ pour chaque loup femelle et 4£ pour chaque loup mâle qui seront tués dans le district desdtes Communautés à celui ou qui les tueront, ordonnant aux Srs Consuls de les faire payer en cette conformité {}
Et ainsi l’ont juré et promis par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans nostre maison, et se sont les Srs Consuls modernes avec le Sr Baile et nous notaire ssignés.

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Informations générales
Date
03/12/1741
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12179
N° acte
AN103
Statut
Non traité
Photos
Folio
243
N° photo
243
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