Slide 1

Tutelle curatelle et Inventaire de Joseph CHAUVET f Pierre de Revel

Informations complémentaires

Résumé :
Par devant les Srs Sébastien MARTELY, André TROUCHE, Honnoré LEAUTIER et Joseph TRON f Esprit, Consuls, Jean Baptiste PONS f Jacques un des défenseurs des Comtés de Méol et Revel et de moy Jacques HONORAT, notaire collégie de Méol, Secre des Srs Consuls, Pierre Antoine CHALVET f Pierre et Pierre HERMELIN f Honoré de Revel, lesquels satisfaisant à l’ordre émané de ce tribunal portant l’assemblée des parents de Joseph CHAUVET f Pierre de Revel encore pupille, qui ont été de sentiment et consenti que lesdts CHALVET et HERMELIN eussent l’administration des biens et personne dudt Joseph CHAUVET, ont promis d’avoir soin de la personne et biens de Joseph CHAUVET qui était sous la conduite de Cat HO, sa mère, qui a demandé en être déchargée ainsi que du composant à elle fait, de manière que lesdts CHALVET et HERMELIN auront faire tout ce que véritables tuteurs restent obligés, à la réserve du fait de biens des Terrabous( ?) qu’elle a vendu à Pierre Antoine CHALVET f Pierre, {liste de meubles et bétail}, en suite que lesdts tuteurs s’obligent à rendre compte de tous les susdtits effets aussi bien que d’une esmine moins 8 livres graine de chanvre et 2 esminées erris( ?) aiant dans la grange de la maison pr l’entretien du bétail pendant l’hiver et de grain ou farine pr l’entretien dudt Joseph CHAUVET et ses 2 sœurs presque jusqu’à la récolte.
Les Srs Jean Baptiste CHALVET et Jean Ange CHALVETnotaire, oncle et neveu dudt Revel, et voisin dudt pupille aiant été nommés curateurs, acceptent d’exercer la charge de curatelle.
Sur quoi lesdts Consuls ont interposé et interposent leur autorité et décret judiciaire et de leur cour et commandé à moy, notaire, leur Secrétaire, d’en concéder acte.
Témoins : Acte fait et publié à Méol, dans ma maison ,pñts lesdts Srs Consuls, défenseur, tuteurs et curateurs ssignés en pñce de Jean Baptiste CHALVET notaire et Séb LEB de Méol.
Généalogie : voir acte suivant

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Informations générales
Date
16/01/1719
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12174
N° acte
AN409
Statut
Non traité
Photos
Folio
538v
N° photo
538v
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