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Société entre Jean ESMIEU fils de Joseph et Antoine GISLE f Jean Antoine tous de Méolans et déclaration de Antoine GISLE f André dudit lieu

Informations complémentaires

Résumé :
Comme soit que par le cm passé entre Jean ESMIEU fils de Joseph et Anne Marie GISLE f Jean Antoine reçu par moidt notaire sous le 17/03 dernier, Me Antoine GISLE f André aie par ledt contrat fait donation audt Jean ESMIEU de tous ses biens, sous les conditions dont en iceluy, et entre autres que ledt Jean ESMIEU ne pouvant luy seul cultiver tous les biens donnés, il ne pourrait associer aucun des frères de ladte GISLE future épouse que ce ne fût du consentement dudt Antoine GISLE. Et voiant ledt Jean ESMIEU, avec la présence et consentement dudt Joseph son père qu’il ne peut luy seul cultiver les biens donnés par son oncle [bas f 87] attendu leur situation dans la montagne et autres endroits écartés, aurait prié ledt Joseph son père et Antoine GISLE son oncle de consentir qu’il associe et mette par moitié dans la donation Antoine GISLE f Jean Antoine frère de ladte Anne Marie, ce que ont tous consenti.
À cette cause, Jean ESMIEU fils de Joseph des Bonabeaux avec le consentement tant de ladte Anne Marie GISLE sa future épouse, de Joseph ESMIEU son père et Antoine GISLE son oncle tous du présent lieu, a associé par moitié ledt Antoine GISLE f Jean Antoine du Pont de Baud à la susdte donation sous les conditions suivantes : 1ièrement ledt Antoine GISLE f Jean Antoine sera obligé de mettre dans la masse de ladte maison la somme de 700 £ Roÿ desquelles il faira conster l’emploi, comm’aussi venant ledt Antoine GISLE à se marier et à avoir une dot plus considérable que celle dudt ESMIEU, à tel cas venant à se séparer ledt Jean ESMIEU prélèvera par-dessus la dot de ladte Anne Marie la somme de 100£ [bas f 87v] outre la moitié des biens, comm’encore que ledt Antoine GISLE sera obligé de rester en communion avec Jean ESMIEU pendant l’espace de 15 années prochaines et au cas que ledt Antoine voulut se partager avant ledt temps expiré, Jean ESMIEU prélèvera en plus 300£, ce que prélevé ils se partageront le restant sans que ledt Antoine GISLE puisse demander plus que la moitié des 700£. Et venant ledt Jean ESMIEU à vouloir se séparer avant les 15 années, il ne pourra prélever les 300£ mais seulement les 100. Et venant ledt Antoine GISLE à mourir sans hoirs légitimes, il ne pourra disposer que des 700£ mis dans l’héritage et tout le restant sera dudt Jean ESMIEU, lequel venant à mourir sans hoirs, se prive de pouvoir disposer en faveur de qui bon luy semblera, que des 700£ et tout le resttant sera dudt Antoine GISLE ou de ses hoirs aussi bien que de ceux dudt Jean ESMIEU luy étant décédé. Outre cela, il fait donation à Anne Marie GISLE de 90 £ outre ce qu’il luy a donné dans leur cm {}.
Témoins : Acte fait au Pont de Baud, dans la maison dudt Antoine GISLE, présents le Sr Joseph HONNORE Secrétaire Insr et Me Joseph GISLE f Jean du présent lieu, témoins ssignés avec des parties qui a su.

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Informations générales
Date
27/04/1721
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN069
Statut
Non traité
Photos
Folio
87
N° photo
87
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