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Convention et accord entre Marguerite LEAUTIER f Esprit, Marguerite LEAUTIER f Jean et les hoirs de Honoré LEAUTIER f Esprit de St Barthélémi

Informations complémentaires

Résumé
Comme soit que f Marie GISLE femme d’Esprit LEAUTIER de St Barthélémy par son dernier testament reçu par f Me Jean Antoine HONNORE notaire de Méolans sous le 24/01/1694 aie institué pr son héritier universel ledt Esprit son mari avec substitution, veanant à décéder ab intestat en faveur de Jean son fils et que ledt Esprit conjointement avec ladte Marie sa femme aient fait donation audt Jean de la moitié de leurs biens ainsi qu’en son cm avec Anne ESMIEU reçu par moi sous le 11/11/1702, se réservant lesdts père et mère l’autre moitié pr les légats à faire à leurs autres enfants, serait de depuis décédé ledt Esprit ab intestat, laissant à luy survivant ledt Jean, Honoré et Marguerite ses enfants et filles , lesdts [bas f 304v] Honoré et Marguerite ses héritiers naturels, ledt Jean aiant eu sa portion au moien de ladte donation, comm’aussi serait décédé ledt Jean laissant à luy survivante Marguerite LEAUTIER sa fille son héritière par moitié avec ladte Marguerite sa sœur qu’il institua ses héritières par son dernier testament reçu par f Me François HONORAT le 8/07/1709 ; depuis la mort dudt Jean, les Srs pr lors Consuls ont procédé à la dation de tutelle de ladte Marguerite LEAUTIER f ledt Jean et procédé à l’inventaire des effets dudt héritage ainsi qu’en l’acte sur ce fait reçu par f Me Jean Ange MAURIN notaire et Secrétaire desdts Srs Consuls sous le 23/07/1709 par lequel ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit a été nommé tuteresse de lapersonne et biens de ladte pupille, laquelle a satisfait le mieux possible pendant quelques années, qu’étant ledt Honoré LEAUTIER revenu du pays étranger où il avait resté depuis longtemps, ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit fit donation audt Honoré son frère, de tous ses biens et droits, sous la réserve de 100 écus et autres choses exprimées dans son cm reçu par moi notaire le 27/01/1710, par lequel ledt Honoré restait obligé de nourrir et entretenir ladte pupille en jouissant luy de ce que luy advenait de l’héritage dudt f Jean son père ; serait depuis décédé ledt Honoré LEAUTIER aiant fait son testament reçu par Me RIVIER notaire de St Paul de Durance le 20/02/1724 par lequel il a institué ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit sa sœur son héritière universelle . Et comme tant ladte Marguerite que ledt Honoré n’ont pas donné compte à ladte pupille de ce dont au susdt inventaire et que la même pupille a resté depuis 8 ans avec ladte Anne ESMIEU sa mère dans la maison de Pierre Antoine ESMIEU son frère qui a nourri depuis longtemps ladte pupille [bas f 305] sans avoir reçu aucun intérêt ny autre chose pr l’entretien de la pupille de la part de ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit qui est encore chargée de tout l’héritage et inventaire, et voulant les parties procéder à la division dudt héritage, se seraient pourvues pardevant l’Illre Sr Juge de la ville de Barcelonne par requête du 1/07/1724 duement signée L HONORAT Juge et plus bas JAUBERT greffier par laquelle elles ont demandé que tel partage et estime des biens fust faite par Me Joseph GISLE f Jean, Martin CLARIOND f Louis et Pierre GISLE f Louis dudt St Barthélémy {}, à quoi aiant procédé selon Dieu et leur conscience et moiennant leur serment prêté les Escripres touchées en mains de moidt notaire, ont adjugé à la chacune des parties ce que suit.
À cette cause et Par devant moi notaire et témoins, Marguerite LEAUTIER f Esprit, Anne ESMIEU f Antoine au nom de Marguerite LEAUTIER f Jean sa fille absente pr laquelle se fait fort, et Jean CLARIOND f Jean tuteur des hoirs dudt Honoré LEAUTIER, pr éviterles frais considérables pr faire le susdt partage et entendre les comptes que ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit doit rendre à la pupille, ont convenu, après avoir vu et examiné le compte de ladte Marguerite LEAUTIER f Esprit, compensation faite des paiements par elle faits et fournitures en décharge de ladte pupille, d’adjugé à la part de ladte pupille , ladte Anne ESMIEU pr elle acceptant [bas f 305v] tout le canton terre « Clot des Trons », plus toute les terres « le Clauzal », « la Rebeirette » et un morceau de la pièce des « Sagnes » pr la somme de 20 écus. Et à Marguerite LEAUTIER f Esprit, pr les 100 écus qu’elle s’était réservés, la moitié de la maison et portion d’hère dudt héritage à partager avec les hoirs dudt f Honoré, du chenevrier et jardin et tout le canton de « Praganniare » sur lequel lesdts hoirs dudt Honoré seront créanciers de 6 écus. Et à la part des hoirs dudt Honoré, tout le restant tant des bâtiments, hère et jardin et chènevrier dudt héritage nommés dans le [bas f 306] cadastre terrier du présent lieu {}.
A été convenu qu’attendu que ledt Pierre Antoine ESMIEU a nourri du sien ladte pupille pendant 8 ans et que lesdts experts ont augmenté la part de ladte pupille, ledt ESMIEU restera créancier de lade pupille pr 40 écus, lesquels il prélèvera sur sa part venant ladte pupille à mourir ou se marier.
Témoins : Acte fait et publié à St Barthélémy, dans la maison desdts hoirs, présents Esprit GISLE f Jean Louis et Antoine REINAUD f Esprit « gay » dudt lieu, témoins ssignés avec lesdts experts et tuteur, les autres ont dit ne savoir écrire.
Généalogie :
Esprit LEAUTIER ×{23/5/1666 12161} Marie GISLE {t 24/01/1694}
Jean LEAUTIER {+ ? le 8/07/1709} ×{11/11/1702 } Anne ESMIEU
Marguerite LEAUTIER
Honoré LEAUTIER ×{27/10/1700 12173} Anne Marie CLARIOND
Hoirs
Marguerite LEAUTIER

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Informations générales
Date
11/04/1725
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN238
Statut
Non traité
Photos
Folio
304v
N° photo
304v
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