Slide 1

Convention et accord entre Jean Baptiste CHALVET f Honoré et Isabeau et Marguerite HONORE f Antoine de Méolans

Informations complémentaires

Résumé :
Comme soit que par le cm entre Jean Baptiste CHALVET f Honoré et Marie MARTEL f Pierre, reçu par le notaire Me Jean Antoine HONORE sous le 27/01/1692, Espérite BLANC mère de ladte MARTEL aie fait donation en faveur de ladte MARTEL sa fille de tous ses biens, sous la réserve dont audt acte et que par iceluy, ledt CHAUVET soit obligé paier à Isabeau et Marguerite HONORE filles à f Antoine, mari en 2ndes noces de ladte BLANC, la somme de 40 écus de France, et ce pr tous leurs droits sur les biens de leur mère et dudt f Antoine leur père, et que par acte reçu par moidt notaire, ledt CHAUVET aie vendu à Honoré LEBRE f Jean Louis une terre au forestage de la Maure pr 40 écus que ledt LEBRE a promis paier en relèvement dudt CHAUVET auxdts Isabeau et Marguerite HONORE, comme se lit audt acte, lesquelles non contentes de ladte somme, soient en état d’actionner ledt CHAUVET par justice pour l’obtenir condamné au paiement de leur part des biens du susdt f Antoine leur père, supposant la donation des 40 écus faite seulement pr le chef de ladte BLANC leur mère et pr la justification dela valeur des biens laissés en héritage par ledt f Antoine mort ab intestat, les parties seraient en état de faire de grands frais et entrer en un long et dispendieux procès, auxquels désirant obvier.
À cette cause [bas f 54] et Par devant moidt notaire et témoins, Jean Baptiste CHALVET f Honoré d’une part et Isabeau et Marguerite HONORE f Antoine d’autre, assistées et autorisées de la présence d’Esprit HONORE f Jean, un de leurs curateurs et de ladte BLANC leur mère, ont convenu que pr tout ce que lesdtes Isabeau et Marguerite HONORE peuvent espérer sur les biens tant de ladte BLANC que dud f HONORÉ leur père, et par-dessus les 40 écus que ledt LEBRE s’est chargé leur paier en relèvement dudt CHAUVET, ledt CHAUVET promet leur paier 20 écus et la moitié à la chacune dans 5 prochaines années passées, en 2 paies annuelles la 1ière à la fin des 5 ans, et étant au susdt terme ladte BLANC encore vivante, diminuera de la pension qu’elle s’est réservée dans ledt mariage, l’intérêt de la somme que ledt CHAUVET paiera à proportion desdts paiements, et étant morte avant le terme, ledt CHAUVET sera obligé paier ladte somme ou l’intérêt jusqu’à la fin des 5 ans. Moiennant quoi {}, Isabeau et Marguerite HONORE quittent ledt CHAUVET.
Témoins : Acte fait et publié Méolans, dans la maison de Me François HONORAT, en présences de Raphaël BARRAL f Honoré et Dominique TRON f Barthélémy dudt Méolans, témoins ssignés ; les parties ont dit ne savoir.
Généalogie :
Espérite BLANC 1c× Pierre MARTEL
Marie MARTEL ×{27/01/1692*} Jean Baptiste CHALVET f Honoré
Espérite BLANC 2c× Antoine HONORE
Isabeau HONORE
Marguerite HONORE

* reçu par le notaire Me Jean Antoine HONORE sous le 27/01/1692

Partager cette page
Retour aux résultats
Informations générales
Date
24/09/1702
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12173
N° acte
AN036
Statut
Non traité
Photos
Folio
54
N° photo
54
Voir les photos
Partager cette page
Signaler une erreur
Vous avez constaté une erreur dans les informations de cette page ?
Le formulaire ci-dessous vous permet de nous transmettre toute information à votre disposition afin que nous la corrigions.

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.
Aucun spam & désinscription à tout moment !