Conseil pour la Communauté de Méolans et Rattificance pour le Sr Joseph JACQUES Secr Insr de Meirones
Informations complémentaires
Résumé :
Par devant honorable Me François HONORAT lieutnt pr honorable Noé BOREL f Honoré Baile et Juge ordinaire pr SAR et en présence de moidt notaire son Secrétaire et témoins bas nommés, en suite de l’assignation donnée par Jacques ESMIEU Sergt ordre dudt lieu d’avoir assigné tous les particuliers de se rendre aujourd’hui pr assister audt Conseil s’est assemblé ledt Conseil auquel ont assisté honorables Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr, Jacques LEAUTIER f Martin Défenseur, Mes Jean Antoine HONORE, notaire, Me Antoine MARTELI f Jean, Jean Barthélémy BLANQUI fils du notaire Jean Baptiste, Jean HONORE fils du notaire Me Jean Baptiste HONORE, Honoré DERBEZ f Me Esprit, Jean Baptiste REINAUD f Antoine, Antoine GISLE f Jean « Baud », Charles CLARIOND fils de Louis, Esprit GISLE fils de Louis, Joseph TRON fils de Dominique, Pierre MARTELI f Me Jean, André CHAUVET f Julien, Pierre et François frères BOREL, Jean Louis MARTEL f Jean tous Consuls, Conseillers particuliers et taillables de ladte Communauté lesquels informés de la soumission passée par Sr Joseph JACQUES Secr Insr [bas f 263] de Meirones en qualité de député de la présente Communauté en faveur du Patrimoine de SAR pr raison du donatif fait à occasion de l’heureuse naissance du Roial Prince de Piemont, comme conste par copie # de l’acte reçu par le Sr notaire et Secrétaire BRESCIA le 27/02 dernier, duquel a été fait lecture audt Conseil de mot à mot par moydt notaire ssigné, ont uniement approuvée la soumission passée par ledt Sr JACQUES et s’obligent au nom de la Communauté, de paier la part de la Communauté du donatif et de tenir toujours ledt Sr JACQUES relevé de tout ce à quoi en la qualité de la Communauté il s’est obligé {}, ce que tout ils ont confirmé par leur jurement par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée.
De quoi ledt Sr lieutnt de Baile a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans le bas étage de la maison du Sr Insr Joseph HONORE, les Srs Officiers, et ledt Sr lieutnt de Baile ssignés.
# cette copie en italien figure à l’acte suivant