Conseil de la communauté de Méolans

Résumé : à compléter
Résumé :
Par devant le Sr Jean Baptiste GISLE f André Baile, Juge ordinaire pour le Roy dans ce lieu et Communauté de Méolans et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé le Conseil général d’icelle Communauté, ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers qui la composent d’ordre des Srs Consuls et icelle par le Sergent Claude RICHAUD ainsi l’avoir fait le rapportant, auquel Conseil a été proposé par les Srs Dominique REYNAUD f Julien Consul actuel et le Sr Antoine HONNORE f Joseph Consul subrogé à la place du f ? Sr Jean HONNORE f Joseph ainsi qu’en la nomination faite par Monsieur le Marquis d’ARGOUGES, Lieutenant général des armées du roi sous le 7 du courant, qu’attendu les défenses de notaire Roi très Chrétien de nomme aux charges municipales et que par le décés dudt Jean HONNORE arrivé ledt jour, M le Marquis d’ARGOUGES aurait nommé à sa place ledt Sr Antoine HONNORE jusques à ce que la Cour y ait pourvu, et d’autant que ledt Dominique REYNAUD autre Consul se trouve fatigué de ladte charge par les longues courses qu’il est obligé de faire dans les circonstances de la guerre en ce présent lieu, ce qui l’a obligé à faire résidence en ce présent lieu de Méolans distant de sa maison de plus de 2 lieues, à l’occasion des logements des gens de guerre que pour fournir à bien d’autres fournitures dont les supérieurs sont journellement à cette Communauté, étant même cassé de [bas f 45] de vieillesse, âgé d’environ 60 ans et par conséquent hors d’état de remplir la fonction avec toute l’exactitude que les cas le demandent, lesdts Srs REYNAUD et HONNORE prient les assistants au présent Conseil de vouloir bien s’adresser à Monseigneur lieutenant pour le prier de procurer à cette Communauté de nouveaux Consuls {}.
De plus lesdts Srs Consuls proposent aux assistants que Messieurs PASCALIS et SPITALIER députés de la Vallée donnent avis aux Consuls de Barcelonnette {} par la lettre qu’ils ont écrit et que lesdts Srs Consuls ont envoyé dans toute la vallée le 19 du courant, par laquelle ils font avoir qu’ils aurait _ de rendre compte de leur demande et parce qu’ils se flattaient de pouvoir envoyer quelque chose de positif sur les arrangements à prendre avec les munitionnaires de guerre qu’ils avaient été arrêtés par la fixation des denrées, que les mêmes munitionnaires de guerre [bas f 45v]
{fixation du prix des denrées fournies aux armées du Roy}
3ièmement les Srs Consuls font savoir aux assistants que Monsieur JACQUES, _, et avocat du Roy leur a envoyé un rôle des _ et vacations que lui sont dues pr raison du procès que la Communauté a en contre le Sr François GISLE et autres fermiers de la dîme, lequel rôle relève à 26£ 3 deniers ; il leur dit qu’il n’y a point compris audt role des peines extraordinaires qu’il s’est donné pr tacher de faire terminer cette affaire qu’on a l’informé pour cela de nous notaire {}.
Enfin les habitants en corps en la personne du Sr Antoine HONNORE et nous notaire somment les assistants qu’attendu que tous les habitants depuis le moi de mai jusques aujourd’hui, ils ont continué journellement de loger des gens de guerre, ce qui les a si bien frustrés de leur bois et autres fournitures qu’ils ont été obligés de leur faire, qu’il ;est impossible à la plupart des habitants de pouvoir payer leur taille ou pour vivre et qu’il serait nécessaire de leur compenser leurs logements sur leurs tailles et qu’à cet effet il soit fait une égalance pour que sur icelle le trésorier_ à un chacun ce qui leur relèvera suivant la liquidation faite par le présent conseil, faute de quoi les habitants de Méolans protestent [bas f 47v] de s’adresser à qui de droit pour en être ordonné le payement, attendu que de tous temps immémorial, cette Communauté a payé lesdts logements.
Ce qu’entendu par les assistants, après avoir reçu la soumission du subrogé Consul en la personne d’Antoine HONNORE Receveur des fermes à la place du Sr Jean HONNORE 1ier Consul décédé le 7 du courant jusques à ce que par commission du grand_ il soit remplacé. {} Les assistants demandent un nouveau consul.
Quant à la 2nde proposition, {}
Quant à la 3ième proposition, ils ordonnent au trésorier de payer 36£ au Sr JACQUES et de recouvrer les pièces du procès et la quittance finale.
Quant à la 4ième proposition, ils ordonnent que les logements seront payés par la Communauté et qu’un état sera dressé et contrôlé. Antoine TRON f Joseph pour lui et les adhérents s’est rendu opposant à la liquidation des logements.
Tous hommes chefs Consuls habitants [bas f 49v] taillables icy assemblés en Conseil, représentant les 2/3 de cette Communauté, savoir Sr Dominique REYNAUD Consul, Sr Antoine HONNORE Receveur des fermes, Me Jean HONNORE à f Me Jean Baptiste, Joseph CLARIOND f Jean, Sr Hyacinthe GISLE f Esprit Défenseur, François GISLE f André, Jean Louis GISLE f Jean, Jean Antoine BLANC fils de Etienne, Joseph REYNAUD f Antoine, Jean HONNORE f Jean Antoine « Futier », Honoré HONNORE f Jean Antoine « Futier », Joseph GISLE f Pierre, Jean Ange GISLE f Esprit, Antoine TRON f Joseph « Jacquici », François CLARIOND f Julien, Laurens LEBRE f Etienne, Jean LEBRE f Jean Pierre qui tous l’ont promis et juré, par élèvement des mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié audt Méolans, dans nostre maison faute de maison de ville et se sont ledt Sr Baile avec le Sr Consul et nous notaire ssignés.
Généalogie :
D’après cet acte le Consul Jean HONNORE est décédé le 07/02/1745.