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Obligation pour l’Hôpital de la ville de Barcelone

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
SMT1
Né avant le 01/09/1638
Décédé après le 11/04/1728
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de AMAVET Claude Testament de ALIBERT Louis Achept pour Me Domenge HERMELIN f Barthélémy du Laverc Achept pour Jean LEBRE f Pierre du Martinet Conseil et imposition de taille pour la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean Baptiste HONORÉ notaire dudit lieu Achept pour Honoré AMAVET f Claude du Martinet Achept pour Honnoré AMAVET feu Claude de Méolans Quittance pour Antoine et Honnoré frères AMAVET feu Claude de Méolans Conseil général avec élection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et de Revel Contrat de mariage de BAUME Esprit avec ESMIEU Anne Contrat de mariage de RANGUIS Joseph avec HERMELIN Honorade Immission en possession pour révérend messire Jacques SICARD fils de sieur Pierre originaire de la ville de Barcelone moderne curé de la paroisse de Méolans soubs le …………..du martire St Julien Achept pour Julien HERMELIN fils émancipé de Me Dominique du Martinet Testament de HERMELIN Dominique Contrat de mariage de HONNORE Jean Baptiste avec HERMELIN Marie Convention et accord entre Claude AMAVET feu Antoine d’une part et Catherine LEAUTIERE feu Jean Antoine veuve dudit feu Antoine AMAVET tous de Méolans Obligation pour Me Jean Baptiste REYNAUD feu Antoine du Laverc Achept pour Me Antoine TRON feu Jean du Laverc Achept pour Jeane GOUDETE feu Charles de Méolans Quittance Générale de dot pour Honoré AMAVET et hoirs d’Antoine AMAVET de Méolans et reconnaissance pour Catherine AMAVET femme de Pierre CHAUVET f Esprit de Revel Contrat de mariage de AMAVET Laurens avec MAURIN Isabelle Contrat de mariage de AMAVET Honoré avec LEAUTIER Isabelle Conseil et élection de nouveaux officiers pour les Communautés de Méolans et Revel Conseil de la Communauté de Méolans et Procur pour le notaire Me Jean HONORE dudt lieu Conseil de la Communauté de Méolans et Procure pour le notaire Me Jean HONORE dudt lieu Testimoniales de nomination de Procureur pour la Communauté de Méolans des Srs Joseph HONORE consul et Me Jacques HONORAT, notaire Obligation pour le Sr Jean Jacques LEAUGIER f Sr Pierre marchand de Barcelone et pour Joseph TRON fils de Barthélémy du ?? contre la Communauté de Méolans Insolutondation pour Me François HONORAT, notaire de Méolans et quittance pour Jean Antoine ESMIEU f Vincens dudt lieu Conseil de délibération pour la Communauté de Méolans Obligation pour l’Hôpital de la ville de Barcelone Testament de BARRAL Catherine Quittance pr Esprit GISLE f Jacques de St Barthélémy Contrat de mariage de GISLE Pierre avec AMAVET Catherine Achept pour Honoré AMAVET f Claude du Martinet et obligation pour Claude AMAVET f Antoine Achept pour Mathieu et Antoine frères GISLES f Jean de Méolans et obligation pour Pierre GISLE fils de Jean Société entre Mathieu et Antoine frères GISLES f Jean de Méolans Testament de ESTRAYER Anne Conseil de la communauté de Méolans et délibération d’icelle Conseil et délibération de la Communauté de Méolans Achept pour Pierre GISLE fils de Me Jean de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et obligation pour le révérend Jean Antoine BLANQUI prestre, Dominique HERMELIN f Philip, Martin CLARIOND f Barthélémi, Joseph TRON f Barthélémi et Esprit HONORE f Antoine Esmancipation et donation pour Laurens et François frères AMAVET fils d’Honoré de Méolans Achept pour François AMAVET fils d’Honoré de Méolans Achept pour Pierre GISLE fils de Me Jean de Méolans Election du premier consul de la communauté de Méolans Contrat de mariage de AMAVET François avec DERBES Magdeleine Contrat de mariage de SICARD Antoine avec AMAVET Anne Insolutondation pour François AMAVET fils de Honnoré de Méolans et quittce pour Me Pierre DERBEZ f Me Esprit de Revel Testament de LEAUTIER Marguerite

Informations complémentaires

Résumé :
À Méolans et au lieu-dit la Paumelle, Par devant le notaire Me François HONORAT lieutnt pr honorable Noé BOREL Baile et Juge ordinaire pr SAR audt lieu et en présence de moidt notaire son Secrétaire et témoins bas nommés, s’est assemblé le Conseil d’icelle auquel ont assisté ledt Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr l’un de ses Consuls, Jacques LEAUTIER f Martin, Mes Jean Baptiste BLANQUI, Jean Baptiste HONORE, Joseph TRON notaires, Me Antoine TRON f Esprit, Me Antoine MARTELI, Honoré DERBEZ, Me Jean LEBRE f Esprit, Esprit JAUFRED et Jean Antoine [bas f 340v] son frèr, Jean Louis et Antoine frères GISLE f Jean, Esprit GISLE fils de Louis, Honoré AMAVET, André CHAUVET, Antoine HERMELIN f Philip, Julien CLARIOND fils de Jacques, Antoine ESMIEU f Julien, Me JG f Charles et Jean son fils, Laurens ESMIEU, François BOUREL f Charles
tous hommes chefs, Consuls, Défenseur, Conseillers et taillables de la même Communauté assemblés en Conseil en suite de l’assignation donnée à tous les pariculiers par le Sergt Jacques ESMIEU et ainsi l’avoir fait le rapportant, représentant les 2/3 des particuliers de ladte Communauté, auquel Conseil a été proposé lar ledt Consul HONORE que la présente Communauté se trouve obligée d’emprunter pr subvenir à l’entier paiement de ce que lui touche des 60 000 £ dues au partimoine Roial et frais nécessaires pr obtenir la patente qu’a plu à SAR accorder au gñal de cette vallée et que pr cela il a prié le Rd Sr François REINAUD bâchelier aux droits Prêtre et curé de la ville de Barcelonne de se rendre en ce lieu pr prêter à la Communauté ce qu’il lui est nécessaire pr s’acquitter entièrement de ce qu’elle doit. Lequel a offert de prêter à la Communauté 494 £ de France qu’en qualité d’un des Recteurs de l’hôpital dudt Barcelonne il a entre les mains ou soit son trésorier ; sur laquelle proposition, les intervenant audt Conseil, tant àleur propre et privé nom que pr et au nom des absents pr lesquels se font forts {} ont accepté l’offre, en conséquence de quoi ont confessé devoir légitimement et vouloir paier audt hôpitel de Barcelonne, ledt Rd Sr REINAUD présent et pr ledt hôpital acceptant, la somme de 494 £ de France que sont pr vrai, effectif et réel prêt que ledt Rd Sr REINAUD en a fait ici réellement de 260 £ et les 234 £ restantes par ci [bas f 341] devant en mains dudt Consul HONORE, emploiées celles-ci à bon compte de ce que lui touche des 60 000 £ et les autres à compte des susdts frais, desquelles 494 £ contents au moien du paiement qu’ils en ont reçu en louis d’or et par ledt Consul duement comptés, reconnus et depuis, à notaire présence et des témoins, retirés, en ont quitté ledt hôpital {}, laquelle somme est provenue des mains du notaire et Procur Sr Antoine MAURIN Trésorier dudt hôpital qui en a exigé 15 pistoles d’Espagne moins 1£ ducale de Pierre et Jean Pierre frères COTTOLENC f Marc du forestage _ Pui pr prix de la terre « Planuel » à eux vendue par Messres les recteurs dudt hôpital, à forme du contrat d’achept reçu par ledt Me MAURIN le 08/05/1699 et quittance reçue par le même sous le 06/02 dernier, 3 autres pistoles et 1 £ ducale exigées de Jean Baptiste LAUGIER f Jean, héritier de Madeleine BERAUD sa mère et celle-ci cohéritière universelle par moitié de Charles BERAUD et Marguerite MAUREL ses père et mère en paiement de la moitié du légat par eux fait audt hôpital par leurs testaments reçus par le notaire SICCARD sousle 7 et 22 février 1687, desquels le trésorier a concédé acquit manuel le 19/08/1699, desquelles sommes ledt MAURIN Trésorier restera déchargé à l’avenir, et les 20 pistoles restantes proviennent des propres deniers et argent dudt Me MAURIN que lesdts Srs recteurs ont exigé de lui, paiant pr Damoiselle Anne JAUBERT sa femme en paiement de ce qui était encore dû audt hôpital par ladte JAUBERT pr entier paiement de la moitié du légat de 40 pistoles de 15 £ la chacune que Damoiselle Isabeau JAUBERT f Jacques sa tante avait fait audt hôpital dans son dernier testament reçu par le notaire me Antoine JAUBERT le 18/01/1687, tant en capital que tous intérêtq légitimt échus et dont les recteurs ont concédé acquit manuel auxdts mariés MAURIN et JAUBER le 27/12 dernier, de laquelle somme tant lesdts mariés que recteurs resteront pleinemt déchargés. Laquelle somme le présent Conseil a promis rendre audt hôpital dans un année prochaine en argent comptant et non autrement {} ; il sera loisible à ladte Communauté de retenir plus longtemeps ladte somme en paiant 4% d’intérêt {} ainsi l’ont promis et juré lesdts Srs Consul et Défenseur,les écritures touchées en mains dudt Sr lieutnt de Baile et les autres par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée. De quoi tout, ledt Sr lieutnt de Baile a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présences de Sr Sébastien MARTELI fils de Me Antoine et Jean MARTEL f Jean dudt lieu, témoins [bas f 342] ssignés avec ledt Rd Sr REINAUD et les Srs Officiers.

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Informations générales
Date
05/01/1701
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12172
N° acte
AN213
Statut
Non traité
Photos
Folio
340v
N° photo
340v
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